Programmes bi-diplômants

La Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke a conclu des ententes de partenariats avec les facultés de droit de l'Université de Montpellier I et de l'Université Lumière Lyon 2 pour des programmes menant à un double diplôme.

Entente avec Lumière Lyon 2 pour le diplôme de common law et droit transnational

Les étudiantes et étudiants de la faculté de droit de l’Université Lumière Lyon 2 ayant complété avec succès un des programmes de master 2 offerts par cette faculté ont la possibilité de s'inscrire à des cours du diplôme de 2ecycle de common law et droit transnational offert par l’Université de Sherbrooke.

Obtention d'un double diplôme

À l'issu du programme, l'étudiante ou l'étudiant de Lumière Lyon 2 recevra un double diplôme, soit une maîtrise en droit, cheminement en common law et droit transnational de l'Université de Sherbrooke, et un master 2 (dans la concentration choisie) de l'Université Lumière Lyon 2.

Cours offerts par l'Université de Sherbrooke

Note: tous les cours sont obligatoires

DTN 721 Responsabilité civile / Torts (5 crédits)

DTN 722 Droit des contrats / Contracts (5 crédits)

DTN 723 Droit des biens / Property (5 crédits)

DTN 724 Fiducies / Trusts (3 crédits)

DTN 726 Recours civils / Remedies (2 crédits)

DTN 734 Pratique transnationale I (2 crédits)

DTN 738 Pratique transnationale II (1 crédit)

DTN 743 Séminaire de droit transnational I (2 crédits)

DTN 744 Séminaire de droit transnational II (2 crédits)

Les étudiants de l'Université Lumière Lyon 2 devant compléter un Master 2 de type professionnel suivent un stage raccourci d'une durée totale d'un mois en satisfaction des exigences de ce master.

Les étudiants de l'Université Lumière Lyon 2 devant compléter un Master 2 de type recherche rédigent un mémoire raccourci de 60 à 70 pages (à interligne et demie) en satisfaction des exigences de ce master.

Les cours suivis à l'Université de Sherbrooke s'échelonnent sur deux étés consécutifs (respectivement après un master 1 et après un master 2), approximativement du début mai à la mi-août. Les autorités compétentes des facultés partenaires prennent les mesures nécessaires pour faire coïncider les calendriers pédagogiques applicables à ces étudiants.

Information complémentaire

Pour plus de renseignements, prière de communiquer avec madame Caroline Gendron, secrétaire de direction du programme.

Bureau :

Campus principal
Pavillon Albert-Leblanc
Bureau A9-103

Adresse postale :

Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke
2500 boul. de l'Université
Sherbrooke (Québec)
J1K 2R1

Courriel :

Transnational.droit@USherbrooke.ca

Téléphone :

819 821-8000, poste 63444
1 800 267-8337, poste 63444

Télécopieur :

819 821-7578

Entente avec Montpellier I pour le diplôme de common law et droit transnational

Les étudiantes et étudiants de la faculté de droit de l’Université de Montpellier 1 ayant complété avec succès un des programmes de master 2 offerts par cette faculté ont la possibilité de s'inscrire à des cours du diplôme de 2e cycle de common law et droit transnational offert par l’Université de Sherbrooke.

Obtention d'un double diplôme

À l'issu du programme, l'étudiante ou l'étudiant de Montpellier I recevra un double diplôme, soit une maîtrise en droit, cheminement en common law et droit transnational de l'Université de Sherbrooke, et un master 2 (dans la concentration choisie) de l'Université de Montpellier I.

Cours offerts par l'Université de Sherbrooke

Note: tous les cours sont obligatoires

DTN 721 Responsabilité civile / Torts (5 crédits)

DTN 722 Droit des contrats / Contracts (5 crédits)

DTN 723 Droit des biens / Property (5 crédits)

DTN 724 Fiducies / Trusts (3 crédits)

DTN 726 Recours civils / Remedies (2 crédits)

DTN 729 Mondialisation et éthique professionnelle (2 crédits)

DTN 734 Pratique transnationale I (2 crédits)

DTN 738 Pratique transnationale II (1 crédit)

DTN 743 Séminaire de droit transnational I (2 crédits)

DTN 744 Séminaire de droit transnational II (2 crédits)

Les cours suivis à l'Université de Sherbrooke par les étudiants de l'Université Montpellier 1 s'échelonnent sur deux étés consécutifs (respectivement après un master 1 et après un master 2), approximativement du début mai à la mi-août. Les autorités compétentes des facultés partenaires prenent les mesures nécessaires pour faire coïncider les calendriers pédagogiques applicables à ces étudiants.

Information complémentaire

Pour plus de renseignements, prière de communiquer avec madame Caroline Gendron, secrétaire de direction du programme.

Bureau :

Campus principal
Pavillon Albert-Leblanc
Bureau A9-103

Adresse postale :

Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke
2500 boul. de l'Université
Sherbrooke (Québec)
J1K 2R1

Courriel :

Transnational.droit@USherbrooke.ca

Téléphone :

819 821-8000, poste 63444
1 800 267-8337, poste 63444

Télécopieur :

819 821-7578

Entente avec Montpellier I pour la maîtrise en droit et politiques de la santé

L'étudiante ou l'étudiant inscrit à un master touchant au droit de la santé de la Faculté de droit de l'Université de Montpellier I a la possibilité d'effectuer au moins un tiers des crédits de son master à l'Université de Sherbrooke, qu'il soit dans une séquence de formation de type cours ou de type recherche.

Formation de type recherche

La séquence de formation de type recherche n'implique pas nécessairement une co-direction. Toutefois, l'université partenaire veille à assurer un encadrement minimal adéquat aux étudiantes et étudiants qui y séjournent.

En cas de co-direction, une convention d'encadrement est conclue entre les directions de programme concernées avant que ne débute le séjour auprès de l'université partenaire.

Obtention de deux diplômes

L'étudiante ou l'étudiant reçoit deux diplômes à l'issu du programme, soit une maîtrise en droit et politiques de la santé de l'Université de Sherbrooke et un Master 2 de l'Université de Montpellier I pouvant porter notamment la mention «droit et gestion de la santé», «droit des établissements de santé», «droit pharmaceutique et des produits de santé» ou «administration des établissements publics de santé».

Cours offerts à l'Université de Sherbrooke

  • Séquence de formation de type cours : les étudiants sont à Sherbrooke pour le trimestre d'hiver et le demi-trimestre d'été (début janvier à fin juin). La présence à Sherbrooke valide le stage requis par Montpellier I.
  • Séquence de formation de type recherche : les étudiants sont normalement à Sherbrooke au trimestre d'automne ou d'hiver.

Information complémentaire

Pour plus de renseignements, prière de communiquer avec madame Karina Bergeron, secrétaire de la direction des programmes en droit de la santé.

Bureau :

Campus principal
Pavillon Albert-Leblanc
Bureau A9-103

Campus de Longueuil
Complexe St-Charles
Local 721

Adresse postale :

Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke
2500 boul. de l'Université
Sherbrooke (Québec)
J1K 2R1

Courriel :

Sante.droit@USherbrooke.ca

Téléphone :

819 821-8000, poste 63531
1 800 267-8337, poste 63531

Télécopieur :

819 821-7578