Arbitrage civil et commercial

Formateurs

Arthur Oulaï

Olivier Després

Lev Alexeev

Notes biographiques

Arthur Oulaï

Professeur à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke depuis 2008, Arthur Oulaï s’intéresse à différents domaines du droit, soit celui de l’arbitrage civil et commercial, du droit des affaires, du droit économique international, ainsi que du droit du commerce électronique.

Détenteur d’une maîtrise et d’un doctorat en droit de l’Université Laval, Me Oulaï a d’abord entrepris sa formation à la Faculté de droit de l’Université d’Abidjan, en Côte d’Ivoire. Il est membre du Centre d’études en droit économique (Faculté de droit, Université Laval).

Olivier Després

Avocat, médiateur agréé et arbitre agréé agissant en matière civile, commerciale, corporative et de haute technologie, Me Després est membre du Barreau du Québec, de l’Association du Barreau canadien, de l’Institut de médiation et d’arbitrage du Québec (IMAQ), de l’Institut d’arbitrage et de médiation du Canada (ADR Institute of Canada), du Comité de direction de la Section prévention et règlement des différends de l’Association du Barreau canadien, Division Québec, dont il a été vice-président (mars 2008 – avril 2009) puis président (mai 2009 – avril 2011), de la Table sectorielle Arbitrage civil et commercial de l’IMAQ dont il est président (depuis avril 2015), et du Comité sur la révision du Code de déontologie du Barreau du Québec. Il a également été membre du Comité sur la justice participative du Barreau du Québec.

Il est conférencier et formateur en matière d’arbitrage conventionnel et de justice participative, et est professeur à l’École du Barreau du Québec en matière d’éthique, de déontologie et de pratique professionnelle, et en matière d’arbitrage international, et au Centre universitaire de formation continue de l’Université de Sherbrooke en matière d’arbitrage civil et commercial.

Enfin, il est l’auteur du chapitre « L’arbitrage conventionnel » dans le volume « Justice participative » de la « Collection des habiletés » publié annuellement par l'École du Barreau du Québec depuis 2009, et du chapitre « Déroulement d’un arbitrage conventionnel au Québec » dans l’ouvrage « Guide de l’arbitrage » de la collection « LegisPratique » publié en 2014 chez « LexisNexis », et il donne une conférence annuelle depuis 2004 dans le cadre des dîners conférences de l’Association du Barreau canadien, Division Québec, portant sur les développements récents en arbitrage conventionnel au Québec.

Lev Alexeev

Me Lev Alexeev est membre du Barreau du Québec depuis 2004 et occupe le poste de vice-président et administrateur de l'organisme Jeunes praticiens canadiens de l'arbitrage (YCAP). Il est également membre de la Golden Key International Honour Society.

Me Alexeev a œuvré dans un grand bureau d’avocats de Montréal, à titre d’avocat sénior. Il était membre des groupes du litige, du litige en construction et de l’arbitrage international du cabinet depuis 2004. Outre son expérience particulièrement vaste des litiges et de l’arbitrage en construction (tant à l'échelle nationale qu'internationale), Me Alexeev a agi souvent à titre de conseiller auprès de ses clients concernant un vaste éventail de litiges commerciaux d’autre nature, dont les recours collectifs, les différends dans les domaines du droit des sociétés, du droit contractuel, du droit public, du droit fiscal, les différends entre actionnaires, les plans d’arrangement et les recours extraordinaires comme les injonctions, les ordonnances de sauvegarde et les saisies avant jugement.

Son expertise est sollicitée à toutes les étapes des affaires contentieuses, depuis la prestation de conseils stratégiques jusqu’à la représentation devant les tribunaux. L’expérience qu’il a acquise à l’échelle internationale, notamment auprès d’un organisme des Nations Unies, et sa maîtrise des langues française, anglaise et russe sont particulièrement recherchées par les sociétés qui exercent leurs activités partout dans le monde.

Depuis juillet 2016, Me Alexeev s’est joint au Groupe Pomerleau.

Me Alexeev a terminé avec succès un cours spécialisé sur l’arbitrage commercial international et l’arbitrage en matière d’investissement, offert conjointement par McGill Law School et The Dickinson School of Law (Pennsylvania State University).

Description sommaire

Cette activité de formation est offerte en partenariat avec l'Institut de médiation et d'arbitrage du Québec (IMAQ). 

Ce séminaire vise à former des arbitres compétents capables de maîtriser la procédure d’arbitrage civil et commercial au Québec, du début à la fin. Cette formation est une exigence pour devenir arbitre accrédité à l’Institut de médiation et d’arbitrage du Québec (IMAQ).

Thèmes abordés

  • L’introduction à l’arbitrage : un des modes PRD (prévention et règlement des différends),  différents types d'arbitrage, convention d'arbitrage, ainsi que choix des arbitres, compétence et récusation
  • Déroulement de l'arbitrage : principales étapes d'un arbitrage, incluant la conférence préparatoire et les mesures provisionnelles, ainsi que règles de preuve et de procédure
  • Simulation d'un arbitrage civil et commercial
  • Sentence arbitrale : différents types de sentences , conditions de forme et de fond, règles d'interprétation, délibéré et exercice de rédaction d'une sentence arbitrale
  • Recours et exécution de la sentence arbitrale : homologation et annulation
  • Survol de l’arbitrage commercial international
  • La pratique de l'arbitrage civil et commercial au Québec

Détails et inscription à la formation Arbitrage civil et commercial.

Accréditation ou reconnaissance officielle

Barreau du Québec

NOTE : Une attestation de formation est remise à toutes les personnes participant à cette formation.