Suzanne Philips-Nootens

Professeure retraitée
Professeure associée
Professeure émérite

Domaines

  • Droit et gouvernance
  • Droit, éthique et médecine moderne
  • Droit des personnes
  • Responsabilité médicale

Formation

  • M.D. (Louvain)
  • LL.B. (Sherbrooke)
  • LL.M. (McGill)

Notes biographiques

Suzanne Philips-Nootens est professeure à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke depuis 1981.

Elle est titulaire principale de la Chaire de droit et gouvernance de la santé (Université de Sherbrooke, 2008-2013; cotitulaire : professeure Louise Lalonde).  Elle est membre du Groupe de recherche en droit de la santé de l'Université de Sherbrooke (GREDSUS), chercheure associée au Centre de recherche sur le vieillissement de l'Institut universitaire de gériatrie de Sherbrooke, membre du comité conseil GE3LS de Génome Québec et membre du Comité sur le droit des personnes du Barreau du Québec.  Elle développe actuellement des échanges suivis et des projets de recherche avec la Faculté de droit de l’Université de Montpellier, France, et avec le Centre de droit médical et biomédical de l’Université Louvain (UCL), Belgique.

La professeure Philips-Nootens est, notamment, co-auteure des ouvrages Le mandat donné en prévision de l’inaptitude (2008),  Éléments de responsabilité civile médicale, 3e éd. (2007) et L’inviolabilité de la personne et le consentement aux soins, 2e éd. (2005).

Elle a assumé la direction des programmes en droit et politiques de la santé de 1984 à 1988 et de 2004 à 2008.  De 1998 à 2002, elle a été vice-doyenne à l'enseignement de la Faculté et, de 2004 à 2006, elle a occupé le poste de vice-doyenne à la recherche.

Activités de recherche - liste sélective

Ouvrages

L. Laflamme, R.P. Kouri et  S. Philips-Nootens, Le mandat donné en prévision de l’inaptitude. De l’expression de la volonté à sa mise en œuvre, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2008, 240 p.

S. Philips-Nootens, P. Lesage-Jarjoura et R. P. Kouri,  Éléments de responsabilité civile médicale, Le droit dans le quotidien de la médecine, 3e éd., Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2007, 602 p.

R.P Kouri et S. Philips-Nootens, L’inviolabilité de la personne et le consentement aux soins, 2e éd., Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2005, 738 p. 

S.Philips-Nootens, B. Godard, B.M. Knoppers, M.H. Régnier, éd., La recherche en génétique et en génomique : droits et responsabilités, Montréal, Thémis, 2005, 312 p.

Articles et chapitres d'ouvrages collectifs

S. Philips-Nootens, «L’hébergement forcé : quels intérêts, quels enjeux?», dans Barreau du Québec, Service de la formation continue, La protection des personnes vulnérables, vol. 301, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2009, 43- 71.

R.P. Kouri et S. Philips-Nootens, «Civil Liability of Physicians Under Quebec Civil Law», in Canadian Health Law and Policy, dir. J. Downie, T. Caulfield & C. Flood, 3rd ed., Markham, Ont. Butterworths, 2007, ch. 4, 135-187.

S. Philips-Nootens et P. Hottin, «Aspects juridiques. Évaluation de l’inaptitude», dans M. Arcand et R. Hébert, dir,. Précis pratique de gériatrie, 3e éd., Edisem-Maloine, 2007, 963-984.

S. Philips-Nootens, «Le consentement libre et éclairé : un instrument nécessaire et suffisant pour la protection des  sujets?» dans S. Philips-Nootens, B. Godard, B.M. Knoppers, M.H. Régnier, éd., La recherche en génétique et en génomique : droits et responsabilités, Montréal, Thémis, 2005, 33-48.

S. Philips-Nootens, «De l'enfant conçu à l'enfant programmé : quand la liberté s'égare», dans F.R. Ouellette, R. Joyal, R. Hurtubise, Familles en mouvance : quels enjeux éthiques?, Québec, P.U.L., Collection culture et société, 2005, 177-191.

S. Philips-Nootens , «Les soins de santé à l’aune de la dignité humaine», dans Avancées et confins actuels des droits de l’homme aux niveaux international, européen et national, Mélanges offerts à Silvio Marcus Helmons, Bruxelles, Bruylant, 2003, 269-286.

Communications

S. Philips-Nootens, L. Lalonde, Y. Couturier, «La prise en charge de la santé : vers un modèle réflexif?», Colloque Prévention et promotion de la santé au Québec grâce aux coopératives de santé, Sherbrooke, 4 juin 2010.

S. Philips-Nootens, «L’euthanasie : Un geste de compassion … À quel prix?», Conférence plénière, 41e Congrès Association québécoise de chirurgie, Fairmont Manoir Richelieu, La Malbaie, 28 mai 2010.

S. Philips-Nootens, «Urgence! Pour une nouvelle gouvernance en santé», UTA, Chambly, 1er avril 2010.

S. Philips-Nootens, «L’obligation d’être traité : oppression, protection ou devoir d’ingérence?», Association des médecins psychiatres du Québec, Montréal, 19 mars 2010.

S. Philips-Nootens, «La biotechnologie aux sources de la vie humaine», UTA Beloeil, 17 mars 2010.

S. Philips-Nootens, «Les grands prématurés : de l’obligation de porter secours à l’acharnement thérapeutique», INRS, Familles en mouvance, Colloque Vingt ans après l’arrêt de la cour suprême dans l’affaire Morgentaler, où en sommes-nous?, Montréal, 3 février 2010.

S. Philips-Nootens, «La promotion des droits des usagers», conférence de clôture, Événement Présentation du rapport annuel 2007-2008 par la Protectrice du citoyen et Lancement du plan d‘action intégré sur la promotion des droits des usagers, Agence de la santé et des services sociaux de l’Estrie, Sherbrooke, 22 octobre 2008.

S. Philips-Nootens, «Des soins de qualité en fin de vie : Les meilleurs garants de la dignité humaine pour tous», Colloque Euthanasie et aide au suicide : Faut-il changer la loi?, UQAR et Associations régionales, Rimouski et Rivière-du-Loup, 14 et 15 mai 2008.

S. Philips-Nootens, «L’expression des volontés de fin de vie : Le mythe du modèle idéal», Chambre des notaires du Québec, Cours de perfectionnement du notariat, Conférence de clôture du Colloque, Montréal, 3 avril 2008.

S. Philips-Nootens, «D’un idéal de justice à une idéologie paralysante. Quand un système de santé passe avant les patients», 2e Rencontre juridique Montpellier-Sherbrooke, Montpellier, 25-26 juin 2007.

S. Philips-Nootens et Lucie Laflamme, «De l’autonomie à l’inaptitude dans les décisions de fin de vie. Comment tracer la frontière?», 17e Congrès du Réseau de soins palliatifs du Québec, Sherbrooke, 28 mai 2007.

S. Philips-Nootens, L’intégration du savoir en génomique : qui doit avoir peur de l’éthique?  Colloque organisé par Génome Québec, Les défis de l’intégration du savoir en génomique, dans le cadre du 75e congrès de l’ACFAS, Trois-Rivières, 10 mai 2007.

S. Philips-Nootens, Les femmes et le contrôle de la procréation : de la soumission à la toute-puissance, 16e Congrès Mondial de Droit Médical, Symposium L’accès aux soins et le droit des femmes : évolution ou révolution (C. Régis coordonn.), Toulouse, 9  août 2006.

Subventions de recherche

Fonds de recherche sur la société et la culture, FQRSC, Le champ conceptuel de l’inaptitude de la personne âgée au carrefour des disciplines, projet GREDSUS, S. Philips-Nootens, responsable, 4 co-chercheurs (droit, gérontologie, travail social) : Robert P. Kouri, Lucie Laflamme, Marie Beaulieu, Yves Couturier, 3 chercheurs associés (médecine, psychiatrie), période 2003-2007 (134 270 $).

Fondation des études notariales, Le vieillissement et le mandat donné en prévision de l’inaptitude, projet GREDSUS, L. Laflamme responsable, R.P. Kouri et S. Philips-Nootens,  période 2003-2007 (23 500 $).

Université de Sherbrooke, Programme interne de financement d’infrastructure des équipes de recherche (PIFIÉ), demande d’appui au démarrage d’équipes de  recherche, axes de recherche Droit des aînés, Télésanté, projet GREDSUS, R.P. Kouri responsable, L. Laflamme, S. Philips-Nootens, G.Tremblay, période 2003-2006 (60 000 $).

Génome Québec et Génome Canada, B.M. Knoppers dir., 10 chercheurs principaux, projet Genomics in Society : Responsabilities and Rights, S. Philips-Nootens responsable du volet La responsabilité professionnelle des médecins cliniciens et des chercheurs en génétique, période 2001-2005 (134 643 $ pour U. de S.).

S. Philips-Nootens, «D’un idéal de justice à une idéologie paralysante : Quand un système de santé passé avant les patients», dans Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke, Le droit à l’épreuve des changements de paradigmes, Université de Montpellier 1, Université de Sherbrooke 2007, 205-220.

Coordonnées

Suzanne.Philips-Nootens@USherbrooke.ca
Faculté de droit
Université de Sherbrooke
2500 boul. Université
Sherbrooke (Québec)
J1K 2R1