Robert Tétrault

Professeur retraité

Domaines

  • Droit social
  • Indemnisation étatisée du préjudice corporel
  • Accès à la justice
  • Sécurité du revenu
  • Interprétation juridique
  • Fondements théoriques du droit
  • Épistémologie et méthodologie de la recherche
  • Droit et politiques de la santé

Formation

  • LL.L. (Sherbrooke)
  • LL.M. (Queen's University)
  • LL.D. (Laval)

Notes biographiques

Robert Tétrault est professeur à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke depuis 1979. 

Il a occupé, de 1986 à 1990, le poste de secrétaire de la Faculté de droit. Il a également assumé, du 1er juillet 2005 au 31 juillet 2006,  la direction de la Revue de droit de l'Université de Sherbrooke et des Éditions Revue de droit de l'Université de Sherbrooke.  Il occupe présentement la fonction de secrétaire général du Syndicat des professeures et professeurs de l’Université de Sherbrooke (SPPUS).

Thèse de doctorat

Robert J. Tétrault, Évaluation médicale et sécurité sociale - Le cadre juridique de l’intervention des professionnels de la santé dans la mise en oeuvre des régimes de sécurité sociale au Québec, sous la direction de Pierre Issalys, Université Laval, 2004.

Activités de recherche - liste sélective

Articles, chapitres d'ouvrage, actes de colloque

Robert Tétrault, « Le droit à un niveau de vie décent », dans Pierre Bosset et Lucie Lamarche, (dir.), Droit de cité pour les droits économiques, sociaux et culturels – La Charte québécoise en chantier, Cowansville,(Québec), Éditions Yvon Blais, 2011, p. 207-233.

Robert Tétrault, « Esquisse d’un régime québécois d’indemnisation des victimes d’accidents thérapeutiques », dans Thierry Bourgoignie (dir.), Accidents thérapeutiques et protection du consommateur - Vers une responsabilité médicale sans faute au Québec?, Cowansville, (Québec), Éditions Yvon Blais, 2006, 251-282.

Robert Tétrault, « Les divers rôles des médecins dans le contexte de la L.A.T.M.P. : aspects juridiques et déontologiques », dans Barreau du Québec, Service de la formation permanente, Développements récents en droit de la santé et sécurité au travail (2006), Cowansville (Québec), Éditions Yvon Blais, 2006, p. 181-209.

Robert Tétrault, « Le régime de pensions d'invalidité des membres des forces armées et des membres de la GRC », dans Barreau du Québec, Service de la formation permanente, Développements récents en droit de la santé et sécurité au travail (2005), Cowansville (Québec), Éditions Yvon Blais, 2005, p. 21-44.

Robert Tétrault, « L’apport des régimes publics d’indemnisation sur la question de la condition personnelle de la victime », dans Barreau du Québec, Service de la formation permanente, L’évaluation du préjudice corporel (2003), Cowansville (Québec), Éditions Yvon Blais, 2003, p.121-153.

Robert Tétrault, « L'appréciation du lien de causalité entre le préjudice corporel et le fait accidentel dans le cadre de la Loi sur l'assurance automobile », (1998-99) 29 R.D.U.S. 245-320.

Robert Tétrault, « Comportement criminel et régimes étatiques d'indemnisation », (1998) 39 C. de D. 261-286 (résumé).

Robert Tétrault, « Les médecins et la sécurité sociale au Québec », (1995) 20 Queen's L.J. 349-389.

Rapports, notes et chroniques

Robert Tétrault, « Le régime québécois d’aide juridique : observations et commentaires », mémoire présenté au Groupe de travail sur le régime d’aide juridique au Québec, Ministère de la Justice, Québec, mars 2004.

Robert Tétrault, « Deux questions à propos de l’assurance automobile au Québec : (1) l’alcool au volant et (2) l’interprétation de la loi », mémoire soumis à la Commission des transports et de l’environnement de l’Assemblée nationale, dans le cadre de la consultation générale sur le régime public d’assurance automobile, septembre 2001.

Robert Tétrault, « L’assurance automobile et l’alcool au volant - Modifier le régime? Un remède pire que le mal », mémoire présenté à la Commission des transports et de l’environnement de l’Assemblée nationale dans le cadre de la consultation générale sur le livre vert intitulé La sécurité routière: un défi collectif, janvier 2000.

Robert Tétrault, « L’assurance automobile et la conduite criminelle au volant », mémoire présenté à la Commission de l’aménagement et des équipements de l’Assemblée nationale, dans le cadre de la consultation générale sur le projet de loi 12, septembre 1996.

Robert Tétrault, « L'aide juridique au Québec : les enjeux d'une réforme », mémoire présenté à la Commission des institutions, Québec, Assemblée nationale, Commission permanente des institutions, 1993.