Normand Ratti

Professeur retraité

Domaines

  • Droit fiscal
  • Droit des compagnies et sociétés
  • Financement de l'entreprise

Formation

  • LL.L. (Sherbrooke)
  • LL.M. (York)

Notes biographiques

Normand Ratti est membre du Barreau du Québec depuis 1974 et professeur à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke depuis 1976.

Il a publié, avec l'honorable Pierre Dussault, de la Cour canadienne de l'Impôt, L'impôt sur le revenu au Canada : éléments fondamentaux, dont la troisième édition est parue en 2005 aux Éditions RDUS.

Il a été vice-doyen de 1982 à 1986 et doyen de la Faculté de 1990 à 1996. Il collabore aux activités de l'École du Barreau du Québec, où il agit notamment à titre de responsable du secteur de droit des affaires. Il s'est mérité le titre de professeur le plus apprécié auprès des étudiantes et étudiants de la Faculté à différentes reprises depuis le début de sa carrière.

Activités de recherche - liste sélective

Ouvrages

Normand Ratti (dir.), États financiers, fiscalité corporative, faillite et insolvabilité, École du Barreau du Québec, Collection de droit 2006-2007, vol. 10, Cowansville (Québec), Éditions Yvon Blais, 2006, 224 p.

Pierre Dussault et Normand Ratti, L'impôt sur le revenu au Canada : éléments fondamentaux, 3e éd. par Normand Ratti avec la collaboration de Guy Laperrière, Sherbrooke (Québec), Éditions R.D.U.S., 2005, 2 vol.

Charles Denis, Dominique Launay, Normand Ratti et Michelle Thériault, SENCRL ou SPA, faites un choix éclairé, Montréal, Barreau du Québec, 2003, 172 p. (texte intégral).

Articles, notes et chroniques

Pierre Dussault et Normand Ratti, «Les nouvelles règles fiscales relatives au contrôle et la convention entre actionnaires : un problème hors de contrôle?», dans Barreau du Québec, Service de la formation permanente, Développements récents en droit commercial, Cowansville (Québec), Éditions Yvon Blais, 1989, 267-304.

Pierre Dussault et Normand Ratti, «Les transmissions à titre gratuit — Administration et procédure Partie I - Transmissions à titre gratuit», (1988-89) 7 C.F.P.B.Q. 165-224.

Pierre Dussault et Normand Ratti, «Gains et pertes en capital Partie II — Dispositions présumées, roulements, règles spéciales et transitoires», (1988-89) 7 C.F.P.B.Q. 131-163.

Pierre Dussault et Normand Ratti, «Gains et pertes en capital Partie I — Règles fondamentales relatives au calcul des gains et pertes en capital», (1988-89) 7 C.F.P.B.Q. 77-129.

Normand Ratti, «La convention unanime des actionnaires», (1986) C.P. du N. 93-131.

Normand Ratti, «Quelques difficultés reliées au transfert des intérêts d'un actionnaire lors de son décès et a l'utilisation du produit d'une assurance-vie comme mode de financement», (1983) 14 R.D.U.S. 45-112.

Coordonnées

Normand.Ratti@USherbrooke.ca
Faculté de droit
Université de Sherbrooke
2500 boul. Université
Sherbrooke (Québec)
J1K 2R1