Charlotte Lemieux

Professeure retraitée

Domaines

  • Interprétation juridique
  • Droit des obligations

Formation

  • B.A. littérature
  • M.A. études françaises
  • LL.B. (Sherbrooke)
  • LL.M. (Toronto)

Notes biographiques

Charlotte Lemieux est membre du Barreau du Québec depuis 1987 et professeure à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke depuis 1990.

Elle a enseigné aux juges de la Cour supérieure du Québec en matière de rédaction judiciaire. Intéressée par les rapports entre le droit et la langue, elle publie à la fois dans les domaines juridique et littéraire. Elle a plaidé devant les différents tribunaux judiciaires du Québec.

Activités de recherche - liste sélective

Articles, chapitres d'ouvrage, actes de colloque

Charlotte Lemieux, « L'interprétation du droit civil par les tribunaux : à la recherche d'un corpus », dans La méthodologie de l'étude des sources du droit, Aix-en-Provence, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2001, 397-413.

Charlotte Lemieux, Compte rendu : Didier Lluelles, Droit québécois des obligations, vol. 1, (1999) 78 R. du B. can. 249-251.

Charlotte Lemieux, « Jurisprudence et sécurité juridique : une perspective civiliste », dans Droit contemporain : Rapports canadiens au Congrès international de droit comparé, Bristol, R.-U., 1998, Cowansville (Québec), Éditions Yvon Blais, 1999, 503-517; (1998-99) 29 R.D.U.S. 223-243.

Robert P. Kouri et Charlotte Lemieux, « Les Témoins de Jéhovah et le refus de certains traitements : problèmes de forme, de capacité et de constitutionalité découlant du Code civil du Québec », (1995) 26 R.D.U.S. 77-129.

Charlotte Lemieux, « Éléments d'interprétation en droit civil », (1993-94) 24 R.D.U.S. 221-253.

Robert. P. Kouri et Charlotte Lemieux, « La gestion d'affaires inopportune, l'indemnisation du faux gérant, et la portée de l'article 1490 C.c.Q. », (1992-93) 23 R.D.U.S. 501-521.

Charlotte Lemieux, « La protection de l'eau en vertu de l'article 982 C.c.Q. : problèmes d'interprétation », (1992-93) 23 R.D.U.S. 191-201.

Communications

Charlotte Lemieux,, "Contractual Interpretation Under Quebec Civil Law", conférence présentée au XVIIth World Congress of Philosophy of Law and Social Philosophy, Grenade, Espagne, mai 2005.

Charlotte Lemieux, « La juridiction canadienne face au Statut de Rome instituant la Cour pénale internationale », communication présentée au XVIe Congrès de l'Académie internationale de droit comparé, Brisbane, Australie, juillet 2002.

Charlotte Lemieux,, « Le juge en droit civil et le juge en Common Law », présentation à l'intention des juges nouvellement nommés de la Cour supérieure du Québec, juillet 2002.

Charlotte Lemieux, « La jurisprudence comme source de droit civil », communication présentée au VIe Congrès de l'Association Internationale de Méthodologie Juridique, Pise, Italie, septembre 1999.

Coordonnées

Charlotte.Lemieux@USherbrooke.ca
Faculté de droit
Université de Sherbrooke
2500 boul. Université
Sherbrooke (Québec)
J1K 2R1