Sébastien Lebel-Grenier

Professeur titulaire

Doyen de la Faculté

Domaines

  • Théorie du droit
  • Droits fondamentaux
  • Droit constitutionnel
  • Pédagogie juridique
  • Épistémologie et méthodologie de la recherche
  • Common law et droit transnational

Formation

  • LL.L. (Ottawa)
  • LL.B. (Ottawa)
  • D.E.A. théorie juridique (Aix-Marseille III)
  • D.C.L. théorie juridique (McGill)

Notes biographiques

Sébastien Lebel-Grenier est professeur à la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke depuis 2001. Il a complété une licence en droit civil (LL.L) ainsi qu’un baccalauréat en Common law (LL.B) à l’Université d’Ottawa. Il est détenteur d’un D.E.A en théorie juridique de l’Université Aix-Marseille III et d’un doctorat en théorie juridique de l’Université McGill (D.C.L.). Sa thèse de doctorat intitulée « Pour un pluralisme juridique radical » visait à définir un nouveau cadre conceptuel pour l’analyse des phénomènes normatifs.  

Le professeur Lebel-Grenier est membre fondateur et ancien directeur du groupe interdisciplinaire de recherche SoDRUS (Société, Droit et Religion de l’Université de Sherbrooke) qui poursuit d’importantes recherches sur le métissage normatif et la cohésion sociale. Ses travaux de recherche portent sur les droits fondamentaux, dont la liberté de religion, le pluralisme juridique et la pédagogie universitaire en droit.

Le professeur Lebel-Grenier a lancé en 2003 et a dirigé jusqu'en 2010 les programmes de Common law et droit transnational offerts à la Faculté. Il est devenu vice-doyen à la recherche et aux études supérieures en 2006 et est doyen de la Faculté de droit depuis 2011. Le professeur Lebel-Grenier a notamment été président du comité institutionnel d’éthique de la recherche avec les êtres humains et chargé des relations internationales pour la Faculté de droit. Il a été professeur invité à l’Université Montpellier I, à l’Université Lyon 2 ainsi qu’à l’Université Toulouse I. Il intervient fréquemment à titre d’expert dans les grands médias canadiens et québécois.

Thèse de doctorat           

Pour un pluralisme juridique radical, thèse réalisée à l’Université McGill sous la direction du professeur Roderick A. Macdonald et soutenue en 2002. Cette thèse définit un nouveau cadre analytique visant une appréhension des phénomènes juridiques dénuée de hiérarchisation ou de classification formelle.

Activités de recherche - liste sélective

Ouvrages et directions d'ouvrage

Vincente Fortier et Sébastien Lebel-Grenier, dir., Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke (juin 2013) – Résister : droit & subversion, Sherbrooke, Éditions RDUS, 2015, 206 p.

L. Derocher, C. Gélinas, Sébastien Lebel-Grenier et P. Noël, dir., « L’État canadien et la diversité culturelle et religieuse : 1800 – 1914  », Québec, Presses de l’Université du Québec, 2009.

P. Eid, P. Bosset, M. Milot et Sébastien Lebel-Grenier, dir., « Appartenances religieuses, appartenance citoyenne. Un équilibre en tension », Québec, P.U.L., 2009, 448 p.

L. Derocher, C. Gélinas, Sébastien Lebel-Grenier et P. Noël, dir.,« L’asile religieux : entre désobéissance civile et obligation légale », Sherbrooke, Éditions de la R.D.U.S. 2009, 317 p.

Sébastien Lebel-Grenier et V. Fortier, dir., « La parole et le droit », Montpellier-Sherbrooke 2008, Sherbrooke, Éditions de la R.D.U.S, 2009, 260 p.

P. Bosset, P. Eid, S. Lebel-Grenier et M. Milot, dir., « Appartenances religieuses, appartenance citoyenne.  Un équilibre en tension » Québec, Presses de l’Université Laval, 2009, 450 p.

S. Lebel-Grenier et V. Fortier, dir, « Le droit à l’épreuve des changements de paradigmes », actes des deuxièmes rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke, Montpellier, monéditeur.com, 2008.

Articles, chapitres d'ouvrage, actes de colloque

Sébastien Lebel-Grenier et Guillaume Rousseau, « L’institution du sanctuaire comme lieu de concurrence inter-normative », dans L. Derocher, C. Gélinas, S. Lebel-Grenier, P. Noël, dir., L’asile religieux : entre désobéissance civile et obligation légale, actes du troisième colloque international du SoDRUS,Sherbrooke, Éditions de la revue de droit de l’Université de Sherbrooke, 2009.

Sébastien Lebel-Grenier, « La religion comme véhicule d'affirmation identitaire : un défi à la logique des droits fondamentaux », dans S. Lebel-Grenier et V. Fortier, dir., Le droit à l’épreuve des changements de paradigmes, actes des deuxièmes rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke, Montpellier, monéditeur.com, 2008.
Une version revue de cet article a été publiée dans P. Bosset, P. Eid, S. Lebel-Grenier et M. Milot, dir., « Appartenances religieuses, appartenance citoyenne.  Un équilibre en tension » Québec, Presses de l’Université Laval, 2009, 450 p.

Sébastien Lebel-Grenier, "What is a transnational legal education",  Journal of Legal Education, Vol 56, No 1, page 190.

Sébastien Lebel-Grenier, "The Common Law in a Transnational Perspective", actes du colloque Common Law at the Crossroads de la Association of Irish Law Teachers, Galway, Irlande, 25 au 27 avril 2003.

Sébastien Lebel-Grenier,"The Charter and Legitimization of Judicial Activism", dans Paul Howe et Peter H. Russell (dir.), Judicial Power and Canadian Democracy, Montréal, McGill-Queens University Press, 2001.

Sébastien Lebel-Grenier, « Pluralisme juridique et démocratie délibérative », article découlant d’une présentation faite au congrès annuel de la Société de philosophie du Québec dans le cadre d’un colloque portant sur la démocratie délibérative, publié dans Les Cahiers de l’Ères, hiver 2000.

Sébastien Lebel-Grenier, « La charte et la légitimation de l’activisme juridiciaire », article portant sur les effets politiques et sociaux de l’adoption de la charte sur le discours judiciaire, Policy Options, vol. 20, no. 3, avril 1999, page 35.

Communications

Sébastien Lebel-Grenier, « Preuve de sciences sociales et connaissance d’office : les aléas d’une science infuse », colloque Ars persuasionis, entre doute et certitude, co-organisé par les Facultés de droit de l’Université de Montpellier 1 et l’Université de Sherbrooke, Sherbrooke, 5 et 6 octobre 2009.

Sébastien Lebel-Grenier, « La transcription sociale des droits fondamentaux, une normativité comme les autres? », colloque Pertinence et impertinence des droits de l’Homme au XXIe siècle, co-organisé par la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke et l’Université Montpellier 23, Montpellier, 7 et 8 septembre 2009.

Sébastien Lebel-Grenier, « La confrontation des droits fondamentaux des parents et des enfants quant aux croyances et pratiques religieuses », Quatrièmes rencontres juridiques Sherbrooke-Montpellier, co-organisées par les Facultés de droit de l’Université de Montpellier 1 et de l’Université de Sherbrooke, Sherbrooke, 28 et 29 mai 2009.

Sébastien Lebel-Grenier, Lorraine Derocher, Claude Gélinas et Pierre Noël, « La reconnaissance des mariages religieux par l’État canadien : quelques limites du multiculturalisme », colloque L’État et les mariages religieux, organisé par le SoDRUS, Sherbrooke, 12 et 13 février 2009.

Sébastien Lebel-Grenier, « Médecine et chirurgie esthétique à l’épreuve des droits fondamentaux », colloque Le corps transformé, organisé parLaboratoire de droit de la santé,  Faculté de droit de l’Université Montpellier, Montpellier, 15 novembre 2008.

Sébastien Lebel-Grenier, « Dialogues et confrontations entre droit et religion », cycles de conférences présentées aux universités membres du réseau Latinus, Université de Liège, 3 novembre 2008; au Circolo del ministero degli affari esteri, Rome, 7 novembre 2008; Universita degli studi di Trento, 10 novembre 2008; Université Montpellier, 14 novembre 2008.

Sébastien Lebel-Grenier, « Le fédéralisme et le contrôle judiciaire de constitutionnalité comme contre-pouvoirs du bloc pouvoir législatif/pouvoir exécutif », VIIe congrès français de droit constitutionnel, organisé par l'Association française de droit constitutionnelle, Paris, 25, 26 et 27 septembre 2008.

Sébastien Lebel-Grenier, « Quelle place pour l'expression des convictions religieuses dans l'offre de services socio-sanitaires au Québec? », Troisièmes rencontres juridiques Sherbrooke - Montpellier, organisées par les Facultés de droit de l’Université de Montpellier 1 et de l’Université de Sherbrooke, Montpellier, 23 au 25 juin 2008.

Sébastien Lebel-Grenier,"The internationalization of the legal curriculum through the development of double degree programs : The Sherbrooke experience", Colloque Law schools without borders?  The case of transatlantic cooperation in law education, organisé par le German Academic Exchange Service et la Freie University Berlin, Berlin, 17 et 18 avril 2008.

Sébastien Lebel-Grenier, « Droits fondamentaux et identité, une difficile cohabitation », colloque Diversité culturelle, patrimoine commun, identités plurielles, organisé par le SoDRUS, Monterrey, Mexique, 21 septembre 2007.

Projets de recherche

Sébastien Lebel-Grenier (chercheur principal), subvention du Programme interne de financement d’infrastructure des équipes de recherche (PIFIÉ) 2006 - volet 2  (90 000 $), 2006-2009.

Sébastien Lebel-Grenier (chercheur) subvention infrastructure du FQRSC obtenue par le SoDRUS pour le développement de sa structure de recherche (60 000 $) 2006-2008.

Sébastien Lebel-Grenier, (chercheur principal), « Normativité, multiculturalisme et mariage religieux au Canada : étude de deux modèles d’intégration », subvention ordinaire de recherche du CRSH obtenue par le SoDRUS (115 079 $) 2005-2008.

Coordonnées

819 821-7511 (téléphone)
819 821-7578 (télécopieur)
Sebastien.Lebel-Grenier@USherbrooke.ca
Bureau A9-165-1 (Pavillon Albert-Leblanc)  

Faculté de droit
Université de Sherbrooke
2500 boul. Université
Sherbrooke (Québec)
J1K 2R1