Sébastien Lanctôt

Professeur titulaire

Domaines

  • Droit des assurances
  • Droit des obligations
  • Responsabilité civile

Formation

  • LL.B. (Montréal)
  • LL.M. (Montréal)
  • LL.M. (common law) (Montréal)
  • D.C.L (McGill)

Notes biographiques

Sébastien Lanctôt, avocat et docteur en droit, est professeur titulaire à la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke où il enseigne et poursuit ses recherches en droit civil, principalement dans le domaine du droit des assurances, de la responsabilité civile et de la théorie générale des obligations, et ce, depuis 2007. À titre d'avocat, il a principalement œuvré en litige civil et commercial, particulièrement dans le domaine du droit des assurances (assurances de dommages et assurances de personnes).

Il est diplômé, pour son baccalauréat, de l’Université de Montréal (LL.B.). Il détient une maîtrise en droit civil (LL.M.), une maîtrise en common law (LL.M.) et un doctorat en droit civil (D.C.L.). Il a été récipiendaire de plusieurs prix, de nombreuses bourses et a obtenu plusieurs subventions de recherche auprès de différents organismes.

Auteur de plusieurs articles en droit des assurances et en droit des obligations, il a publié chez LexisNexis un ouvrage intitulé Les représentants en assurance : pouvoirs de représentation et obligations (2007), ainsi qu'un ouvrage collectif intitulé Commentaires sur le droit des assurances et textes législatifs et réglementaires (2008), qu'il a codirigé avec Me Paul A. Melançon. La deuxième édition de cet ouvrage a vu le jour au mois d'août 2011 et la troisième édition a été publiée au mois de septembre 2017. Il est également l'auteur, avec le professeur Didier Lluelles, de la sixième édition du manuel Droit des assurances. Décisions commentées et textes normatifs, publié aux Éditions Thémis en 2014. En 2015, un ouvrage collectif intitulé Le contrat d'assurance de dommages et le contrat de réassurance a été publié sous sa direction chez LexisNexis. Il est également coauteur, avec les professeurs Élise Charpentier, Benoît Moore et Alain Roy, du Code Civil du Québec, Annotations – Commentaires publié annuellement aux Éditions Yvon Blais depuis 2016. Cet ouvrage a été honoré du Prix de la Fondation du Barreau du Québec 2018 dans la catégorie Répertoire et manuel de pratique professionnel. Le professeur Lanctôt agit à titre de conseiller éditorial, a dirigé des tables rondes dans le domaine de l’assurance et a reçu, en 2006-2007, le Prix d’excellence professorale André-Morel de la Faculté de droit de l’Université de Montréal. 

Activités de recherche - liste sélective

Ouvrages et directions d'ouvrage

Charpentier, É., Lanctôt, S., Moore, B., Roy, A., Code civil du Québec – Annotations et commentaires, 5eédition, Édition Yvon Bais, Montréal, 2020, sous presse. (environ 2700 pages). Les quatre éditions précédentes ont été publiées en 2019, 2018, 2017 et 2016. 

Bélanger, A., Lanctôt, S., Tremblay, I. N., Assurance de personnes, 2e édition, Collection Thema, LexisNexis, 2018. (224 pages) 

Lanctôt, S. (Dir.), P. A. MELANÇON (Dir.), et al., Commentaires sur le droit des assurances et textes législatifs et règlementaires, 3e édition, Markham, LexisNexis, 2017. (930 pages) 

Sébastien Lanctôt (dir.) et al., Le contrat d’assurance de dommages et le contrat de réassurance, Markham, LexisNexis, 2016. (374 pages)

Didier Lluelles et Sébastien Lanctôt, Droit des assurances. Décisions commentées et textes normatifs, 6e édition, Éd. Thémis, 2014. (1264 pages)

Geneviève Cotnam, Odette Jobin-Laberge, Jonathan Lacoste-Jobin, Sébastien Lanctôt et Ruth Veilleux, Assurance de dommages, Collection Thema, LexisNexis, 2013. (140 pages)

André Bélanger, Annick Guérard-Kerhulu, Sébastien Lanctôt, Assurance de personnes, Collection Thema, LexisNexis, 2013. (130 pages)

Sébastien Lanctôt, (dir.), Paul A. Melançon (dir.), et al., Commentaires sur le droit des assurances et textes législatifs et réglementaires, Markham, LexisNexis, 2011. (890 pages)

Sébastien Lanctôt (dir.), Paul A. Melançon (dir.), et al., Commentaires sur le droit des assurances et textes législatifs et réglementaires, Markham, LexisNexis, 2008, 684 pages.

Sébastien Lanctôt, Les représentants en assurance, Toronto, Éditions LexisNexis Canada Inc., 2007, 281 p.

Articles, chapitres d'ouvrage, actes de colloque

Gilles, D. and Lanctôt, S., "Risk in Fire Insurance Law As A Empowerment tool For The State During The Construction Of Colonial Canada (20 pages)", in Pons, J. and Pearson, R. (Ed.)Risk and the Insurance Business in History, Fundacion MAPFRE, 2020, 280 p. 

Lanctôt, S. et Monty, M.-C., « Les nouvelles technologies, les « Big Data » et leurs impacts sur l’évaluation du risque assuranciel        ex ante et ex post              formation et mise en vigueur du contrat en assurance de personnes », accepté pour publication, Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, 31 p. (publication prévue en 2021) 

Lanctôt, S., « Introduction au droit des assurances »,    Jurisclasseur 2018 Contrats nommés II,                 Markham, LexisNexis, (Initialement rédigé en 2011. Mise à jour en 2012 et 2013 et 2016)  

Lanctôt, S., « De certaines autres sources de l’obligation», Jurisclasseur  2018 Obligations et Responsabilité, Markham, LexisNexis.   (Initialement rédigé en 2008. Mise à jour en 2010, 2012, 2013 et 2016) 

Sébastien Lanctôt, J. Devroede et H. Filiatrault, « Les assurances primaires et excédentaires revisitées », R.J.T., 2010, vol. 44, no 1.

Sébastien Lanctôt, « L’utilisation du pointage de stabilité financière dans la tarification des risques assuranciels », dans Développements récents en droit des assurances, Éditions Yvon Blais, Montréal, mai 2009.

M. Letendre et Sébastien Lanctôt, "Transnational Research Participant Protection : A Canadian Case Study", June 2009 issue of the ACRP Monitor.

Sébastien Lanctôt, « De certaines autres sources de l’obligation », Jurisclasseur 2008 Obligations et Responsabilité, Markham, LexisNexis.

Sébastien Lanctôt, « Gestion d’affaires, réception de l’indu et enrichissement injustifié » dans Pierre-Claude Lafond (dir.) Obligations et responsabilité civile, Coll. Droit Civil, Markham, LexisNexis, JurisClasseur Québec, 2008

M. Letendre et Sébastien Lanctôt, « Le cadre juridique régissant la relation entre le chercheur et le sujet de recherche : la sécurité conférée par le droit canadien et le droit québécois est-elle illusoire? », (2007) 48 Les Cahiers de Droit 579.

Sébastien Lanctôt, « Confidentialité et informatisation de l’information personnelle/génétique dans le domaine de l’assurance : une étude comparée Québec/France », Assurances et gestion des risques, vol. 75 (1-2), avril-juillet 2007, p. 13-54.

Martin Letendre et Sébastien Lanctôt, « Le cadre juridique régissant la relation entre le chercheur et le sujet de recherche : la sécurité conférée par le droit canadien et le droit québécois est-elle illusoire? », (2007) 48 C. de D. 579-633.

Sébastien Lanctôt et al., "Life Insurance Task Force : Points to Consider", dans Bartha-Maria Knoppers et Yan Joly (dir.), Toronto, CMAL, 2004, no. 1, avril 2004.

Communications 

David Gilles et Sébastien Lanctôt, "Fire is a good servant but a bad master », Conférence internationale   Risk and the Insurance Business In History, Séville, Espagne, 11-14 juin 2019. 

Sébastien Lanctôt, « Le droit des assurances : la faute intentionnelle et le nouvel enjeu de l’information génétique », Université Catholique de l’Ouest, Angers, France, 23 février 2018. 

Sébastien Lanctôt, « L’assurance et les droits fondamentaux au Canada : l’utilisation des données personnelles, présenté dans le cadre du colloque intitulé « Assurance et droits fondamentaux », organisé par le Centre d’Études Juridiques et Politiques de La Rochelle  et l’Équipe de recherche en droit privé de la Faculté de droit de Poitiers, Niort, France, 10 novembre 2017. 

Sébastien Lanctôt, « Les impacts assuranciels de la culture de la marijuana : des protections qui peuvent s'envoler en fumée ? », présentée dans le cadre de la Conférence intitulée « Des plantes et du droit – Approches juridiques de l’environnement végétal », Faculté de droit de l’Université Montpellier, Montpellier, France, 22 juin 2017. 

Sébastien Lanctôt,   « Les assurances de personnes et les défis contemporains », Montréal, mai 2013. 

Sébastien Lanctôt, Didier Lluelles et Ruth Veilleux, « Droit commun contre droit des assurances? À propos des clauses externes au contrat d’assurance : l’article 2403 C.c.Q. serait-il tombé en désuétude au profit de l’article 1435 C.c.Q.? », cycle de conférences Droit dans la Cité, Centre de droit des affaires et du commerce international (CDACI), Université de Montréal, 31 mai 2010.

Sébastien Lanctôt, « Adaptabilité des contrats d’assurance québécois aux changements climatiques et aux catastrophes naturelles », Colloque Droit, Affaires et Développement durable, Barreau de Montréal, 7 mai 2010.

Sébastien Lanctôt, « Questions d’assurances dues aux changements climatiques », cycle de conférences sur le Droit européen et international de l’environnement/Changements climatiques, Centre d’Études et de Recherches Internationales (CERIUM), Montréal, 1er juillet 2009.

Sébastien Lanctôt, « La liberté contractuelle et la segmentation des risques dans le domaine de l’assurance : l’autonomie des assureurs confrontée aux droits des preneurs/assurés », Quatrième rencontre juridique Montpellier-Sherbrooke,La vulnérabilité et le droit, Sherbrooke, 28-29 mai 2009.

Sébastien Lanctôt, Martin Letendre et Pierre Visockis, « La protection des sujets de recherche : analyse critique de la sécurité conférée par le cadre normatif canadien »,  journée de conférences organisée par Insight Canada, Montréal, 13 mai 2009.

Sébastien Lanctôt, « L’utilisation du pointage de stabilité financière dans la tarification des risques assuranciels », Développements récents en droit des assurances, Barreau du Québec, Montréal, 8 mai 2009.

Sébastien Lanctôt, Benoît Moore et Ariane Morin, « Le contrat et les effets protecteurs de tiers », Journée Suisse-Québec de l'Association Henri Capitant, Faculté de droit, Université de Montréal, 13 novembre 2008

Sébastien Lanctôt, « Perspectives pratiques et théoriques du bijuridisme canadien », Conférence annuelle – Projet SEUR (Programme de Sensibilisation aux Études Universitaires et à la Recherche), Montréal, 9 juillet 2003.

Projets de recherche

Sébastien Lanctôt, subvention de la Chambre des notaires dans le cadre du Programme de subventions à la recherche aux universités, 2016.

Sébastien Lanctôt, « La distribution de produits et services financiers et les défis que posent les nouvelles technologies de communication », Subvention de recherche octroyée par l’Autorité des Marchés Financiers (droit des assurances) - 59 700 $. (Fonds réservés à l’éducation des investisseurs et à la promotion de la gouvernance)

Sébastien Lanctôt,  « L’assurance chantier : divers écueils à surmonter », Subvention de la Fondation pour la recherche juridique – 5 000 $

Sébastien Lanctôt,  « La validité des clauses d’exclusion de responsabilité pour le préjudice subi dans le cadre d’études cliniques sur des sujets humains », Subvention octroyée par la Fondation du Barreau du Québec, janvier 2009 (3 000 $)

Sébastien Lanctôt « La multiplicité d'assurance (coassurance de quotité, assurances multiples, assurances primaires et excédentaires) : divers écueils à surmonter et solutions pratiques », Subvention octroyée par l'Autorité des Marchés Financiers (AMF), Fonds réservé à l'éducation des investisseurs et à la promotion de la gouvernance,  février 2008 (23 000 $)

Coordonnées

819 821-8000, poste 62546 (téléphone)
819 821-7578 (télécopieur)
Sebastien.Lanctot@USherbrooke.ca
Bureau A9-263 (Pavillon Albert-Leblanc)

Faculté de droit
Université de Sherbrooke
2500 boul. Université
Sherbrooke (Québec)
J1K 2R1