René Pepin

Professeur titulaire

Domaines

  • Droit constitutionnel
  • Droit de la propriété intellectuelle

Formation

  • B.A., LL.L. (Sherbrooke)
  • LL.M. (Montréal)

Notes biographiques

René Pepin est professeur à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke depuis 1976.

Il a participé à l'ouvrage International Constitutional Law Encyclopedia publié chez Kluwer Law International.  Il a été membre du Conseil de presse du Québec. 

Activités de recherche - liste sélective

Ouvrages et directions d'ouvrages

René Pépin, Le droit d'auteur au Canada : problématiques contemporaines, Éditions Univ. européennes, 2017, Saarbrucken, Allemagne.

Articles, chapitres d'ouvrage, actes de colloque

René Pépin, « Le Canada a-t-il besoin de la « first sale doctrine » ? » (2019) 9 Rev.fr. de prop. Intell. 27-36.

René Pépin, « Les premiers pas de la notion d'utilisation équitable » (2018) 3 1 C.P.I. 1-33.

René Pépin, « Les photos prises par les téléphones cellulaires sont-elles assez originales » pour être protégées par la Loi sur le droit d'auteur ? » (2016) 14 C.J.L.T. 107.

René Pépin, « L'affaire Aereo aux Etats-Unis: la télévision sur internet, gratuitement! ? Rêve ou réalité? » (2015) 27 C.P.I. 791.

René Pépin, « Quel est le sens du droit d'exécuter ou représenter une œuvre "en public" ? » (2014) 26 C.P.I. 627.

René Pépin, « L’affaire des chaussures Louboutin : est-il possible d’enregistrer une couleur comme marque de commerce? » (2013) 25 C.P.I.  703.

René Pépin, « Cinq décisions notables en droit d’auteur en 2011 » (2012) 24 C.P.I. 417.

René Pépin, « La Loi sur le droit d’auteur et les appareils de reproduction mécanique » (2011) 23 C.P.I. 953.

René Pépin, « Un autre gadget! Encore ? Cette fois, c’est le slingbox » (2010) 22 C.P.I 75.

René Pépin, « La notion d’autorisation en droit d’auteur : un concept insaisissable? » (2009) 21 C.P.I. 163.

René Pépin, « Une interdiction de plus d’un siècle : les droits des artistes, interprètes et compagnies de disques. Du néant, aux droits voisins, jusqu’aux droits d’auteur » (2008) 20 C.P. I. 475.

René Pépin, « Les moteurs de recherche sur internet et les liens hypertextes : Google et Amazon en eaux troubles » (2008) 21 I.P.J. 1.

René Pépin, « La fonction "Search Inside this Book" du logiciel de la librairie Amazon est-elle légale? » (2007) 19 C.P.I. 277-302.

René Pépin, « La notion d'inventeur dans le contexte universitaire (2007) 12 Lex.électronica.

René Pépin, « L'affaire XM Satellite Radio: la légalité des appareils qui enregistrent la radio par satellite » (2007) C.J.L.T, 99.

René Pépin, « Les conversations et entrevues sont-elles protégées par le droit d’auteur? » (2006)18 C.P.I. 141-161.

René Pépin, « L'affaire Hunstman c. Soderbergh ou le droit d'expurger les films » (2005) 4 Can. J.L. & Tech. 119-128 (texte intégral).

René Pépin, « À la limite du droit de propriété et du droit d'auteur : le droit d'un artiste d'incorporer l'oeuvre d'un autre artiste dans ses propres créations » (2004) 21 R.C.P.I. 193-211.

René Pépin, « Les consommateurs et les clubs vidéo ont-ils le droit d'altérer les films à leur guise ? » (2004) 3 C.J.L.T. 57.

René Pépin, « Téléréalité et droit d'auteur » (2004) 16 C.P.I. 741-765.

René Pépin, « La Loi sur le droit d'auteur et les livres électroniques » (2003) 20 R.C.P.I. 381.

René Pépin, « La seconde génération d'appareils vidéo et la Loi sur le droit d'auteur » (2003) Lex électronica vol. 8 no. 2.

René Pépin, « Qui détient les droits d'auteur sur les diverses productions des professeurs d'université? » (2003) 2 Can. J.L. & Tech. 35-45. (texte intégral).

René Pépin, « La Loi sur le droit d'auteur limite-t-elle le droit de reproduire les décisions des tribunaux? » (2003) 34 R.D. Ottawa 239-262.

René Pépin, « L'échange de fichiers musicaux par Internet : où en sommes-nous à la fin de l'année 2002? » (2003) 15 C.P.I. 947-985.

René Pépin, « L'affaire CCH devant la Cour fédérale d'appel : le droit de reproduire la documentation juridique est limité » (2002-03) 15 C.P.I. 269-292.

René Pépin, « Le Droit de faire jouer la radio en public, ou la petite histoire d'une drôle d'exemption » (2002) 1 Can. J.L. & Tech. 51-62. (texte intégral).

René Pépin, « Piratage, musique et internet: la solution se trouve-t-elle dans le modèle américain? » (2002) vol. 7 no.2. Lex-Électronica.

René Pépin, « Et si Napster était une compagnie canadienne? » (2002) 14 C.P.I. 671-694.

René Pépin, « Les droits d'auteur des pigistes s'étendent-ils aux cd-roms et aux banques de données accessibles sur Internet? : commentaires des arrêts Robertson et Tasini » (Jan. 2002) 1 Can. J.L. & Tech., texte en ligne (texte intégral).

René Pépin, « Les Parlements peuvent-ils vider les cours supérieures de leur juridiction? Ont-elles des pouvoirs inhérents, inaliénables? Réflexions sur la décision MacMillan Bloedel Ltd. c. Simpson » (1997) 22 Queen's L.J. 487-524.

René Pépin, « La Charte canadienne des droits et libertés s'applique-t-elle à l'Université de Sherbrooke? » (1989-90) 20 R.D.U.S. 433-445.

René Pépin, « La vérité et le droit (vérité et liberté d'expression) -- première partie: la véri té et la liberté d'expression (en général) : rapports canadiens », dans La vérité et le droit (journées canadiennes), 1987/Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française, Paris, Economica, 1989, 253-259.

René Pépin, « Congrès de l'Association Henri Capitant. La vérité et la liberté d'expression » (1987) 18 R.G.D. 869-881.

René Pépin, Commentaire de jurisprudence: « Les Appareils vidéo et le droit d'auteur : l'affaire Betamax devant la Court of Appeals » (1983) 14 R.G.D. 469-490.

René Pépin, « Droit des communications — radiodiffusion — intérêt à poursuivre — organisme représentant le public » (1980) 58 R. du B. Can. 738-755.

Rapports, notes et chroniques

René Pépin, Note bibliographique : La déontologie judiciaire appliquée, (2005-06) 36 R.D.U.S. 383-385.

René Pépin, Note bibliographique : La recherche documentaire en droit, (2003-04) 34 R.D.U.S. 423-425.

René Pépin, Note bibliographique : Chartes des droits de la personne – Législation, jurisprudence et doctrine, (2002) 32 R.D.U.S. 487-488.

René Pépin, Note bibliographique : Le fédéralisme de demain : réformes essentielles, (1997-98) 28 R.D.U.S. 285-289.

René Pépin, Note bibliographique : Le droit au respect de la vie privée dans le contexte médiatique : de Warren et Brandeis à l'inforoute, (1995-96) 26 R.D.U.S. 213-215.

René Pépin, Note bibliographique : Constitutional Law in Theory and Practice, (1994-95) 25 R.D.U.S. 401-405.

René Pépin, Chronique de jurisprudence : « Le pouvoir des provinces canadiennes de légiférer sur la moralité publique », (1988) 19 R.G.D. 865-894.

René Pépin, « Chroniques sectorielles. L'affaire «Town Cinema » : l'énigme de la définition de l'obscénité est-elle enfin résolue? », (1985) 19 R.J.T. 351-358.

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819 821-8000, poste 62521 (téléphone)
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