René Pepin

Professeur titulaire

Domaines

  • Droit constitutionnel
  • Droit de la propriété intellectuelle

Formation

  • B.A., LL.L. (Sherbrooke)
  • LL.M. (Montréal)

Notes biographiques

René Pepin est professeur à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke depuis 1976.

Il a participé à l'ouvrage International Constitutional Law Encyclopedia publié chez Kluwer Law International.  Il a été membre du Conseil de presse du Québec. 

Il est membre du Conseil de la faculté.

Activités de recherche - liste sélective

Articles, chapitres d'ouvrage, actes de colloque

René Pépin,« L’affaire des chaussures Louboutin : est-il possible d’enregistrer une couleur comme marque de commerce? » (2013) 25 C.P.I.  703

René Pépin, « Cinq décisions notables en droit d’auteur en 2011 » (2012) 24 C.P.I. 417

René Pépin, « La Loi sur le droit d’auteur et les appareils de reproduction mécanique » (2011) 23 C.P.I. 953

René Pépin, « Un autre gadget! Encore? Cette fois, c’est le slingbox » (2010) 22 C.P.I 75

René Pépin, « La notion d’autorisation en droit d’auteur : un concept insaisissable? » (2009) 21 C.P.I. 163

René Pépin, « Une interdiction de plus d’un siècle : les droits des artistes, interprètes et compagnies de disques. Du néant, aux droits voisins, jusqu’aux droits d’auteur » (2008) 20 C.P. I. 475

René Pépin, « Les moteurs de recherche sur internet et les liens hypertextes : Google et Amazon en eaux troubles ».  (2008) 21 I.P.J. 1

René Pépin, « La fonction "Search Inside this Book" du logiciel de la librairie Amazon est-elle légale? », (2007) 19 C.P.I. 277-302.

René Pépin, « Les conversations et entrevues sont-elles protégées par le droit d’auteur? », (2006)18 C.P.I. 141-161.

René Pépin, « L'affaire Hunstman c. Soderbergh ou le droit d'expurger les films », (2005) 4 Can. J.L. & Tech. 119-128 (texte intégral).

René Pépin, « À la limite du droit de propriété et du droit d'auteur : le droit d'un artiste d'incorporer l'oeuvre d'un autre artiste dans ses propres créations », (2004) 21 R.C.P.I. 193-211.

René Pépin, « Téléréalité et droit d'auteur », (2003-04) 16 C.P.I. 741-765.

René Pépin, « Qui détient les droits d'auteur sur les diverses productions des professeurs d'université? », (2003) 2 Can. J.L. & Tech. 35-45 (texte intégral).

René Pépin, « La Loi sur le droit d'auteur limite-t-elle le droit de reproduire les décisions des tribunaux? », (2002-03) 34 R.D. Ottawa 239-262.

René Pépin, « L'échange de fichiers musicaux par Internet : où en sommes-nous à la fin de l'année 2002? », (2002-03) 15 C.P.I. 947-985.

René Pépin, « L'affaire CCH devant la Cour fédérale d'appel : le droit de reproduire la documentation juridique est limité », (2002-03) 15 C.P.I. 269-292.

René Pépin, « Le Droit de faire jouer la radio en public, ou la petite histoire d'une drôle d'exemption » , (2002) 1 Can. J.L. & Tech. 51-62 (texte intégral).

René Pépin, « Et si Napster était une compagnie canadienne? », (2001-02) 14 C.P.I. 671-694.

René Pépin, « Les droits d'auteur des pigistes s'étendent-ils aux cd-roms et aux banques de données accessibles sur Internet? : commentaires des arrêts Robertson et Tasini », (Jan. 2002) 1 Can. J.L. & Tech., texte en ligne (texte intégral).

René Pépin, « Les Parlements peuvent-ils vider les cours supérieures de leur juridiction? Ont-elles des pouvoirs inhérents, inaliénables? Réflexions sur la décision MacMillan Bloedel Ltd. c. Simpson », (1997) 22 Queen's L.J. 487-524.

René Pépin, « La Charte canadienne des droits et libertés s'applique-t-elle à l'Université de Sherbrooke? », (1989-90) 20 R.D.U.S. 433-445.

René Pépin, « La vérité et le droit (vérité et liberté d'expression) -- première partie: la véri té et la liberté d'expression (en général) : rapports canadiens », dans La vérité et le droit (journées canadiennes), 1987/Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française, Paris, Economica, 1989, 253-259.

René Pépin, « Congrès de l'Association Henri Capitant. La vérité et la liberté d'expression », (1987) 18 R.G.D. 869-881.

René Pépin, Commentaire de jurisprudence: « Les Appareils vidéo et le droit d'auteur : l'affaire Betamax devant la Court of Appeals », (1983) 14 R.G.D. 469-490.

René Pépin, « Droit des communications — radiodiffusion — intérêt à poursuivre — organisme représentant le public », (1980) 58 R. du B. Can. 738-755.

Rapports, notes et chroniques

René Pépin, Note bibliographique : La déontologie judiciaire appliquée, (2005-06) 36 R.D.U.S. 383-385.

René Pépin, Note bibliographique : La recherche documentaire en droit, (2003-04) 34 R.D.U.S. 423-425.

René Pépin, Note bibliographique : Chartes des droits de la personne – Législation, jurisprudence et doctrine, (2002) 32 R.D.U.S. 487-488.

René Pépin, Note bibliographique : Le fédéralisme de demain : réformes essentielles, (1997-98) 28 R.D.U.S. 285-289.

René Pépin, Note bibliographique : Le droit au respect de la vie privée dans le contexte médiatique : de Warren et Brandeis à l'inforoute, (1995-96) 26 R.D.U.S. 213-215.

René Pépin, Note bibliographique : Constitutional Law in Theory and Practice, (1994-95) 25 R.D.U.S. 401-405.

René Pépin, Chronique de jurisprudence : « Le pouvoir des provinces canadiennes de légiférer sur la moralité publique », (1988) 19 R.G.D. 865-894.

René Pépin, « Chroniques sectorielles. L'affaire «Town Cinema » : l'énigme de la définition de l'obscénité est-elle enfin résolue? », (1985) 19 R.J.T. 351-358.

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819 821-8000, poste 62521 (téléphone)
819 821-7578 (télécopieur)
Rene.Pepin@USherbrooke.ca
Bureau A9-277 (Pavillon Albert-Leblanc)

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