Pascal Fréchette

Professeur adjoint

Domaines

  • Droit des obligations
  • Droit des contrats
  • Droit de la preuve civile

Formation

  • LL.D. (Université Laval)  
  • LL.M. (Université de Montréal)
  • LL.B. (Université de Sherbrooke)

Notes biographiques

Pascal Fréchette est professeur à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke depuis 2014. Il y était auparavant chargé de cours depuis 2005.

Il a complété son baccalauréat en droit à l'Université de Sherbrooke pour lequel il a notamment reçu le Prix du Barreau du Québec et le Prix du doyen de la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke. Il détient une maîtrise en droit de l'Université de Montréal. Son mémoire portant sur la qualification des contrats lui a permis de remporter le Prix de l'Association Henri-Capitant 2009 (Meilleur mémoire de maîtrise en droit privé) et le Prix de la Fondation du Barreau du Québec 2008 (catégorie « Manuscrit d'article juridique »).

Il est détenteur d'un doctorat en droit de l'Université Laval. Sa thèse en droit des obligations porte sur les fondements et le régime juridique de la restitution des prestations en droit civil québécois. Au cours de ses études doctorales, il a obtenu diverses bourses dont la Bourse de doctorat du Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FRQSC) et la Bourse de doctorat du Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH).

Il a œuvré comme avocat pendant près de 10 ans en litige civil et commercial dans un grand cabinet montréalais, avec une spécialisation en droit des contrats et des sûretés.

Activités de recherche - liste sélective

Articles, chapitres d'ouvrage, actes de colloque

Pascal Fréchette, « La qualification des contrats : aspects théoriques », (2010) 51 C. de D. 117-158.

Pascal Fréchette, « La qualification des contrats : aspects pratiques », (2010) 51 C. de D. 375-424.

Pascal Fréchette, « Fait des biens », dans JurisClasseur Québec, coll. « Droit civil », Obligations et responsabilité civile, fasc. 19, Montréal, LexisNexis Canada, feuilles mobiles, 39 pages (première édition en 2008 et mise à jour annuelle).

Communications

Pascal Fréchette, « L'insaisissabilité des RÉER », L'Institut Canadien, Montréal, 24 septembre 2007.

Pascal Fréchette, « Rédaction d'une proposition ou d'un arrangement type à la lumière des récents développements législatifs et jurisprudentiels », Insight, Montréal, 21 mars 2006.

Pascal Fréchette, « Droit d'auteur : plans et devis architecturaux », Association du Barreau canadien, Montréal, 10 avril 2003.

Pascal Fréchette, « Développements jurisprudentiels en matière de faillite et d'insolvabilité », L'Institut canadien, Montréal, 25 septembre 2002.

Coordonnées

819 821-8000, poste 65277 (téléphone)
Pascal.Frechette@USherbrooke.ca
Bureau A9-269 (Pavillon Albert-Leblanc)

Faculté de droit
Université de Sherbrooke
2500 boul. Université
Sherbrooke (Québec)
J1K 2R1