Lucie Laflamme

Professeur titulaire

Domaines

  • Droit des biens
  • Droit des personnes
  • Droit notarial
  • Droit et politiques de la santé

Formation

  • LL.B.
  • D.D.N. (Laval)
  • D.E.S.S. (Montpellier I)
  • LL.D. (Laval)

Notes biographiques

Lucie Laflamme est membre de la Chambre des notaires du Québec depuis 1990 et professeure à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke depuis 1998.

Lucie Laflamme enseigne et poursuit ses recherches dans les domaines du droit des biens, du droit des personnes et du droit notarial. Elle a rédigé, sous la direction du professeur François Frenette de l'Université Laval, une thèse de doctorat consacrée à l'indivision qui lui a valu le prix Henri-Capitant en 1999 et qui a été publiée aux éditions Wilson et Lafleur. Elle a contribué au Répertoire de droit publié par la Chambre des notaires du Québec. Elle participe au Groupe de recherche en droit de la santé de l'Université de Sherbrooke (GREDSUS), notamment sur un projet de recherche relatif au droit des aînés.

Professeure à la Faculté de droit depuis 1998, elle a dirigé pendant dix ans le programme de diplôme en droit notarial. De 2004 à 2008, elle a occupé le poste de vice-doyenne à l'enseignement de cette faculté. Elle a été vice-rectrice aux études de l'Université de Sherbrooke de 2009 à 2017.

Activités de recherche - liste sélective

Ouvrages et directions d'ouvrage

Lucie Laflamme, Marie Galarneau, Pierre Duchaine et Jean Gagnon, L’examen des titres immobiliers, 4e édition, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2014, 871 p.

Lucie Laflamme, Marie Galarneau, Pierre Duchaine et Jean Gagnon, L’examen des titres immobiliers, 3e édition, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2009, 820 p.

Lucie Laflamme, R.P. Kouri et  S. Philips-Nootens, Le mandat donné en prévision de l’inaptitude. De l’expression de la volonté à sa mise en œuvre, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2008, 240 p.

Lucie Laflamme, La copropriété par indivision, 2e édition, Montréal, Éditions Wilson & Lafleur, 2007, 68 p.

Lucie Laflamme, Le partage consécutif à l'indivision, Montréal, Éditions Wilson & Lafleur, 1999, 306 p.

Articles, chapitres d'ouvrage, actes de colloque

Lucie Laflamme, « Les rapports de voisinage expliqués par l’obligation propter rem » dans Sylvio Normand (dir.), Mélanges offerts au professeur François Frenette. Études portant sur le droit patrimonial, Ste-Foy (Québec), Presses de l’Université Laval, 2006, p. 229-253.

Lucie Laflamme, « La Chambre des notaires du Québec et la réforme du Code civil », dans Du Code civil du Québec : contribution à l'histoire immédiate d'une recodification réussie, Montréal, Éditions Thémis, 2005, p. 403-428.

Lucie Laflamme, « L'indivision de la résidence familiale : diviser pour mieux régner », dans Barreau du Québec, Service de la formation permanente, Développements récents en droit familial (2003), Cowansville (Québec), Éditions Yvon Blais, 2003, p. 213-233.

Lucie Laflamme, « Le livre des personnes : dix ans après », (2003) 105 R. du N. 155-214.

Lucie Laflamme, « Variations sur des thèmes connus : le mandat en prévision de l'inaptitude et la procuration générale », (2002) 2 C.P. du N. 103-131.

Lucie Laflamme, « L'indivision d'une entreprise », dans Denys-Claude Lamontagne (dir.), Droit spécialisé des contrats. Les contrats relatifs à l'entreprise, vol. 3, Cowansville (Québec), Éditions Yvon Blais, 2001, p. 167-218.

Charlaine Bouchard et Lucie Laflamme, « La dérive de l'indivision vers la société : quand l'indivision se conjugue avec la société », (1999-2000) 30 R.D.U.S. 317-349.

Lucie Laflamme, « La copropriété par indivision » dans La copropriété, Répertoire de droit/nouvelle série, Cowansville (Québec), Éditions Yvon Blais, 2000, p. 35-95.

François Frenette, Marie-Pier Cajolet et Lucie Laflamme, « L'indivision conventionnelle : applications diverses en matière immobilière et mode d'emploi dans chaque cas », (1999) 2 C.P. du N. 349-375.

Lucie Laflamme, « La convention d'indivision ayant trait à un bien meuble », (1999) 7 Repères 182-186.

Lucie Laflamme, « La Cour d'appel le dit : la nullité de l'article 46 de la Loi sur la régie du logement en matière d'ensembles immobiliers n'est que relative », (1998) 7:8 Entracte 8 et 14.

Lucie Laflamme, « Le droit de la copropriété : récents développements en matière de copropriété par indivision », (1996) 1 C.P. du N. 147-157.

Lucie Laflamme, « L'avis d'adresse en matière de copropriété par indivision : un oubli qui peut avoir de graves conséquences », (1996) 3 Impact 3-4.

Lucie Laflamme, « Travaux sur commande. L'adoption internationale », (1989) 3 R.J.E.L. 153.

Projets de recherche

Dans le cadre du Programme d'appui à la recherche innovante, le Groupe de recherche en droit de la santé (GREDSUS), formé des professeurs Suzanne Philips-Nootens (chercheur principal), Robert P. Kouri et Lucie Laflamme de la Faculté de droit, et des professeurs Marie Beaulieu et Yves Couturier, de la Faculté des lettres et sciences humaines (FLSH), ont obtenu une subvention importante de recherche pour leur projet intitulé : « Le champ conceptuel de l'inaptitude de la personne âgée au carrefour des disciplines ».

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