Jean-François Roberge

Professeur titulaire

Directeur des programmes en prévention et règlement des différends

Domaines

  • Justice participative (négociation, médiation, arbitrage)
  • Administration de la justice et gouvernance
  • Pédagogie du droit
  • Recherche empirique
  • Cyberjustice

Formation

  • LL.B. (Sherbrooke)
  • LL.M. (Prévention et règlement des différends) (Sherbrooke)
  • MSc. (Psychologie) (Montréal)
  • LL.D. (Sherbrooke-Laval)

Notes biographiques

Jean-François Roberge est professeur (2005-) et directeur des programmes en prévention et règlement des différends (2008-)  à la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke. Il est détenteur d’un doctorat en droit (LL.D.), d’une maîtrise en psychologie (M.Sc.) et d’une maîtrise en prévention et règlement des différends (LL.M.) Il est avocat membre du Barreau du Québec (1998-) et médiateur agréé à l’Institut de Médiation et arbitrage du Québec (IMAQ) (2014-). Le professeur Roberge fait partie de la délégation canadienne du Comité consultatif sur les différends commerciaux privés de l’Accord de libre-échange nord-américain (ALENA) (2016-). Il est également membre de la Société Française de Psychologie Juridique (SFPJ) (2014-) et a agi à titre de professeur invité au sein de plusieurs universités en France (Lyon, Paris, Toulouse).  

Les publications récentes du professeur Roberge portent sur l’accès à la justice et notamment sur l’apport des modes de prévention et règlement des différends pour relever ce défi. Il a rédigé une série d’articles sur l’évolution de la culture juridique portée par le Nouveau Code de procédure civile du Québec en vigueur depuis 2016. Il est également membre de l’équipe de chercheurs impliqués dans le projet de Laboratoire de Cyberjustice et dans le projet sur l’Accès au droit et l’Accès à la Justice (ADAJ) sous l’égide du Centre de Recherche en Droit Public (CRDP) de l’Université de Montréal.

Le Professeur Roberge est un spécialiste de la conciliation judiciaire engagé par l’Institut National de la Magistrature (INM) pour former les juges du Québec et des autres provinces canadiennes. Pendant plusieurs années, il a participé aux séances de formation en conciliation-médiation judiciaire délivrés par l’École Nationale de la Magistrature de France (ENM). Il a également dirigé des programmes de formation sur la médiation civile et commerciale dans de nombreux pays d’Afrique de l’Ouest. Depuis 2013, le professeur Roberge est consultant pour International Finance Corporation (IFC), membre de la Banque Mondiale,  avec le mandat de participer à la réforme de systèmes judiciaires de différents pays et plus spécifiquement d’y inclure les modes de prévention et règlement des différends.

Activités de recherche - liste sélective

Ouvrages et directions d'ouvrage

Jean-François Roberge, La justice participative – Fondements et cadre juridique, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2017, 206 p.

Nadja Alexander, Fatma Ibrahim, Jean-François Roberge. Mediation Essentials. Publications Professionals, LLC, World Bank Group, 2016.

Jean-François Roberge, avec la collaboration de Catherine Régis, Axel-Luc Hountohogtegbe et Jean-Paul Roberge, La justice participative – changer le milieu juridique par une culture intégrative de règlement des différends, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2011, 428 pages.

Articles, chapitres d'ouvrage, actes de colloque

Véronique Fraser et Jean-François Roberge, "Legal Design Lawyering. Rebooting Legal Business Model with Design Thinking", (2016) 16 Pepperdine Dispute Resolution Law Journal, 303-316.

Jean-François Roberge, Véronique Fraser, Tessa Manuello, « Maître en solutions. Propositions et stratégies de négociation à valeur ajoutée », (2016) RAMJAM 79-113.

Jean-François Roberge, S. Axel-Luc Hountohotegbè, Tessa Manuello, « L’ère de la coopération procédurale et de la saine gestion de l’instance sous le nouveau Code de procédure civile », (2016) 75 Revue du Barreau 391-432.

Jean-François Roberge,  “Sense of Access to Justice as a Framework for Civil Procedure Justice Reform: An Empirical Assessment of Judicial Settlement Conferences in Québec (Canada).” (2016) 17:2 Cardozo Journal of Conflict Resolution, p. 323-361.

Jean-François Roberge. « Médiation et psychologie de la coopération. » (2016)  1, Revue Psycho-Droit, p. 131-144.

Jean-François Roberge, S. Axel-Luc Hountohotegbè, Elvis Grahovic, « L’article 1er du Nouveau Code de procédure civile du Québec. Des recommandations pour réussir un changement de culture. » (2015) 49 : 2 R.J.T.U.M.

Jean-François Roberge, Véronique Fraser, « La Négociation ». Dans P-C Lafond (dir.) Régler autrement les différends. Lexis-Nexis, 2015, p. 27-48.

Jean-François Roberge, Véronique Fraser. « L’art et la science de la négociation à l’ère du Nouveau Code de procédure civile. Les stratégies essentielles pour le juriste. » (2015) 74 Revue du Barreau, p. 531-555.

Jean-François Roberge. « Nouveau Code de procédure civile commenté et annoté. » Articles 1 à 7, 161-165, 605-619. Dans L. Chamberland (dir) Le Grand Collectif. Éditions Yvon Blais, 2015. 

Jean-François Roberge. « La justice participative. Fondements et Pratiques ». Dans P. Cecchi-Dimeglio et B. Brenneur. Manuel interdisciplinaire des modes amiables de résolution des conflits. Éditions Larcier, 2015, p. 813-832.

Jean-François Roberge et Elvis Grahovic, « L'accès à la justice et le succès en conférence de règlement à l'amiable : mythes et réalités » Revue du Barreau, vol. 73 (2014) p. 435-469.

Jean-François Roberge et Elvis Grahovic, « L'avocat négociateur efficace. Mythes et réalités » Développements récents en droit des affaires. Éditions Yvon Blais (2014), p. 1-22.

Jean-François Roberge « Emerging Trends in Access to Justice and Dispute Resolution in Canada », 4:2 RAMJAM (2014), p. 69-88.

Jean-François Roberge, “Perspectives on Access to Justice and Dispute Prevention and Resolution: The Canadian Experience.” Dutch-Flemish Mediation and Conflict Management Journal. 2013 (17) 2, 13-27.

Jean-François Roberge, “The Future of Judicial Dispute Resolution. A Judge Who Facilitates Participatory Justice.” in T. Sourdin & A. Zariski. The Multi-Tasking Judge. Comparative Judicial Dispute Resolution, Australia: Thomson Reuters, (2013), p. 21-32.

Jean-François Roberge, Axel-Luc Hountohotegbè, Catherine Dion-Lafont « Les outils de la négociation intégrative au service du juriste de l’entente. »  Cours de perfectionnement du notariat, Éditions Yvon Blais, 2013 no 2. (sous presse).

Catherine Régis et Jean-François Roberge, « Repenser le régime de plaintes dans le système de santé au Québec pour implanter une philosophie de médiation. » ” Revue Droit et Santé, Hors-Série 50e numéro, 2013, 215-237.

Jean-François Roberge, “Could Judicial Mediation Deliver a Better Justice? What if we TRAIN judges as EXPATS?”  Journal of Arbitration and Mediation (JAM) vol. 1 no. 1 2010, 3-46;

Jean Poitras, Arnaud Stimec, Jean-François Roberge, “The negative impact of attorneys on workplace mediation outcomes: a myth or a reality?” Negotiation Journal 2010 vol. 26 : 1, 9-24;

Jean-François Roberge et Roy J. Lewicki, “Should We Trust Grand Bazaar Carpet Sellers (and vice versa)? in C. Honeyman, J. Coben and G. De Palo (Eds), Venturing beyond the classroom. Rethinking Negotiation Teaching: Innovations for Context and Culture. Volume 2, St-Paul, DRI Press 2010, 421-438

Jean-François Roberge, « Rendre justice en médiation judiciaire. Peut-on améliorer le système judiciaire? » dans Vincente Fortier (dir.) Le droit à l’épreuve des changements de paradigme. Montpellier, Éditions CNRS, 2008.

Jean-François Roberge. « Comment expliquer la diversité de la médiation judiciaire au Canada? » (2007) 5:3 R.P.R.D. 1-32.

Jean-François Roberge, « La conférence de règlement à l'amiable : les enjeux du raisonnement judiciaire et du raisonnement de résolution de problème », (2005) 3:1 R.P.R.D. 25-50.

Jean-François Roberge, « Le 'Thomas-Kilmann Conflict Mode Instrument' et la formation en négociation/médiation », (2003) 1:2 R.P.R.D. 73-92.

Jean-François Roberge, « Comment diagnostiquer la substance d'un conflit en médiation? », (2003) 1:1 R.P.R.D. 35-59.

Communications

Jean-François Roberge, « Psychologie et Sentiment d'Accès à la Justice », 3e Colloque annuel de la Société Française de Psychologie Juridique, Paris, mars 2017.

Jean-François Roberge. "Sense of Access to Justice as a Framework for Civil Procedure Reform", 6th International Biennale on Negotiation. Advancia Business School, Paris, novembre 2016.

Véronique Fraser et Jean-François Roberge. "Legal Design Lawyering: Rebooting Legal Business Model with Design Thinking", 6th International Biennale on Negotiation, Advancia Business School, Paris, novembre 2016.

Jean-François Roberge, « Coopération et saine gestion de l'instance », Colloque annuel de la Cour supérieure du Québec, Montebello, juin 2016.

Jean-François Roberge, « Quels modes de règlement des différends… pour quelle justice? Approche canadienne. Comparaisons françaises » Conférence à la Cour d’appel de Toulouse, 12 février 2016.

Jean-François Roberge, « Les principes de la procédure applicable aux modes privés de prévention et règlement des différends dans le Nouveau Code de procédure civile du Québec. » Colloque sur le Nouveau Code de procédure civile du Québec. Le Grand Collectif, Montréal, 11 Novembre 2015.   

Jean-François Roberge. « Les défis de la pertinence et de la crédibilité des modes de prévention et règlement des différends. ». 6e Colloque annuel de l’Institut de Médiation et d’Arbitrage du Québec (IMAQ) Osez Régler autrement à l’ère du Nouveau Code de procédure civile du Québec, Montréal, 4 Novembre 2015.

Jean-François Roberge, « La conférence de règlement à l'amiable comme outil d'accès à la justice. Ce qu'en pensent les justiciables et les avocats » Cour supérieure du Québec, Montréal, mai 2014.

Jean-François Roberge, « Facteurs de succès en médiation. Une session interactive » Congrès annuel de ADR Institute Canada, Montréal, octobre 2014.

Jean-François Roberge, «Conditions de succès en prévention et règlement des différends», 7e colloque sur l'interdisciplinarité, Les conflits interprofessionnels, Estérel, novembre 2014.

Jean-François Roberge, « Facteurs de succès en conférence de règlement à l'amiable, Mythes et réalités », Colloque Développements récents endroit des affaires, Barreau du Québec, Montréal, novembre 2014.

Jean-François Roberge, « Les bonnes pratiques en conférence de règlement à l'amiable. Résultats et recommandations. » Cour supérieure du Québec et Cour du Québec, Montréal et Québec, décembre 2014.

Jean-François Roberge, “Providing Access to Justice through Judicial Dispute Resolution and Online Dispute Resolution. A Comparative Research Project.” Online Dispute Resolution International Forum, Montréal, juin 2013

Jean-François Roberge et Catherine Piché, « Comment réformer le processus judiciaire pour favoriser le sentiment de justice? » Ateliers interaxes du Centre de recherche en droit public de l’Université de Montréal, Montréal, janvier 2013

Jean-François Roberge, "3D Access to Justice. The Need for Participatory Justice in Judicial Dispute Resolution" 2012 International Conference - Law and Society, Hawaï, juin 2012

Jean-François Roberge, « Quel avenir pour la CRA? Réflexions dans un contexte évolutif d’accès à la justice » Assemblée annuelle de la Cour d’appel du Québec, Sherbrooke, mai 2012

Jean-François Roberge, « Les apports de l'expérience canadienne en médiation » Les MARC: médiation et conciliation. École nationale de la magistrature, Paris, avril 2012

Jean-François Roberge, « Prêts pour une nouvelle vision en 3D de la justice civile? » Le projet de nouveau Code: prêts pour un changement de culture? RÉFORMA. Université de Montréal, Montréal, février 2012

Jean-François Roberge, « L'intégration des compétences de la justice participative » 4e Table ronde sur la justice participative. Barreau de Montréal, Montréal, novembre 2011

Jean-François Roberge, « Le système canadien peut-il être un modèle pour la médiation? » La médiation, une réponse aux besoins des consommateurs? RIAD, Vérone, Italie, septembre 2011

Jean-François Roberge, « Le processus de médiation judiciaire au Canada » Médiation et conciliation judiciaire. École nationale de la magistrature, Paris, mars 2011

Jean-François Roberge, « La médiation judiciaire commerciale. Analyse comparative France-Québec » Conciliation et médiation en matières commerciales. École nationale de la magistrature, Paris, mars 2011

Jean-François Roberge et Axel-Luc Hountohotegbè, « Comment régler les différends d'affaires par des solutions d'affaires créées par des gens d'affaires? Choisir la médiation judiciaire au Québec et en France? » 4e Biennale Internationale de la Négociation Commerciale - Négocia, Paris, novembre 2010

Jean-François Roberge, « Échanges comparatifs concernant les enjeux du développement de la médiation judiciaire française et de la médiation judiciaire canadienne » Les modes alternatifs de règlement des conflits en France : le juge et la mise en œuvre de la médiation. École nationale de la magistrature de France, Paris, mars 2010

Jean-François Roberge et Marc de Wever, « Former les juges à la médiation judiciaire au Québec, en France et au Brésil. Pourquoi? Comment? » Congrès annuel de l’Association Québécoise de Droit Comparé, Montréal, mars 2010

Jean-François Roberge, « Comment former le juriste en justice participative? Réflexion sur les compétences du "nouveau juriste"? ». Cycle de conférence - La justice participative. Centre d’études en droit économique de l’Université Laval, Québec, février 2010

Jean-François Roberge, Marc de Wever, Michael Sheehan, « Qu’est-ce qu’un avocat efficace en conférence de règlement à l’amiable? » Congrès du Barreau du Québec, Montréal, juin 2009

Hélène de Kovachich, Louise Lalonde et Jean-François Roberge « La conciliation judiciaire au Tribunal administratif du Québec (TAQ). Historique, philosophie et finalités du processus » Développements récents en assurance automobile 2009, Montréal, février 2009

Jean-François Roberge, « Pratiquer le processus de la conciliation judiciaire pour créer des solutions à valeur ajoutée » Médiation-Conciliation dans un cadre judiciaire. Cour d’appel de Paris, Paris, décembre 2008

Projets de recherche

Co-chercheur et membre du Comité scientifique. Projet : Accès au droit et Accès à la Justice (ADAJ). Chercheur principal: Pierre Noreau. Subvention « Partenariat » (2016-2022). Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (3 900 000$).

Jean-François Roberge, « Le Sentiment d'Accès à la Justice et la Conférence de Règlement à l'Amiable », rapport de recherche sur l'expérience des justiciables et avocats à la Cour supérieure du Québec et à la Cour du Québec » (Décembre 2014).

Jean-François Roberge, « Le sentiment d'accès à la justice et la conférence de règlement à l'amiable », rapport de recherche sur l'expérience des justiciables et avocats à la cour supérieure du Québec et à la cour du Québec (2014)

Jean-François Roberge, « L’accès à la justice et la participation citoyenne ». « Fonds de recherche sur la société et la culture du Québec (FRSCQ) – Jeunes Professeurs-Chercheurs » (Avril 2008-2012).

Jean-François Roberge et Hervé Cassan, « Lexique sur la justice participative et les modes de prévention et règlement des différends » Fondation du Barreau du Québec (2012).

Co-chercheur, Centre de recherche en droit public (CRDP), « Vers une Cyberjustice/Toward a Cyberjustice », « Subvention des Grands Travaux de Recherche Concertée. Conseil de recherche en sciences humaines (CRSH) » (2011-2018).

Jean-François Roberge, « Monographie sur la justice participative » Fondation du Barreau du Québec (2009).

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