La Fac en bref

Guillaume Rousseau récompensé pour son essai

L’ouvrage issu de la thèse du professeur Guillaume Rousseau, L’État-Nation face aux régions. Une histoire comparée du Québec et de la France, vient de remporter le prix Richard-Arès. Attribué chaque année depuis 1991 par la Ligue d’action nationale, ce prix récompense l’auteur du meilleur essai publié au Québec qui témoigne d’un engagement à éclairer ses concitoyens sur les grandes questions d’intérêt national.

Très heureux de cette reconnaissance, le Pr Rousseau a transmis des remerciements chaleureux sur sa page Facebook. « Merci à Lucille Baudry, professeure de sciences politiques à l’UQÀM, Simon Langlois, professeur de sociologie à l’Université Laval, et Robert Comeau, ex-professeur d’histoire à l’UQÀM, qui siégeaient sur le comité ayant choisi de récompenser mon livre. Merci à toute l’équipe de l’Action nationale et à toutes les personnes qui m’ont aidé à produire et à diffuser mon livre! Et une pensée toute spéciale pour le Québec et l’Estrie qui m’ont tant inspiré! » Juin 2017

David Koussens remporte un prix Idex à l'Université de Bordeaux

Dans le cadre du programme Initiative d'excellence de l'Université de Bordeaux qui vise à contribuer au développement de centres universitaires pluridisciplinaires de calibre mondial, le professeur David Koussens a remporté l'un des prestigieux Visiting Scholarship ouverts sur concours chaque année. 

Ce programme permet d'accueillir des chercheurs de renommée internationale, afin qu'ils partagent leur expérience et collaborent à la mise en place de partenariats de haut calibre. Outre ses activités d'enseignement, le professeur Koussens profite de son séjour à Bordeaux pour mener de nombreuses activités de recherche contribuant au rayonnement de la Chaire de recherche Droit, religion et laïcité. Juin 2017

Une étudiante mexicaine assistera le professeur Devinat

Le 5 juin, la Faculté a eu le plaisir d’accueillir une nouvelle stagiaire dans le cadre du programme Mitacs. Paloma Mejía, une étudiante en droit inscrite à l’Université Panamericana de Guadalajara, au Mexique, aura en effet le plaisir de travailler avec le professeur Mathieu Devinat. Mme Mejía a déjà travaillé auprès d’un notaire, dans une jeune entreprise en démarrage et au sein d’un organisme gouvernemental chargé de l’adoption d’enfants dont les parents ont perdu la garde.

Paloma Mejía se réjouit de pouvoir effectuer ce stage chez nous, à l'instar de Khayshie Tilak Ramesh, une étudiante australienne arrivée un peu plus tôt cette année, aussi dans le cadre du programme Mitacs, pour assister la professeure Véronique Fraser. Juin 2017

Guillaume Rousseau et deux étudiants en conférence en Chine

En mai, le Pr Guillaume Rousseau, Nicolas Rioux (étudiant à la maîtrise) et François Côté (étudiant au doctorat) ont tous les trois prononcé une conférence dans le cadre de la quinzième Conférence internationale de l'Académie internationale de droit linguistique sur le droit et la langue, « Droit, langue et justice », un événement organisé en collaboration avec l’Université de Zhejiang, à Hangzhou en Chine​.

Voilà une autre belle reconnaissance des compétences développées à la Faculté! Mai 2017

Les nouveaux vocabulaires de la laïcité. Une comparaison France-Québec

Lors d’un atelier de recherche international qui se tiendra à l’Université de Bordeaux le 22 juin prochain, la Chaire de recherche Droit, religion et laïcité et le SoDRUS, en collaboration avec de nombreux partenaires québécois et français, réunissent une quinzaine de conférenciers qui documenteront la polysémie du mot « laïcité » par une analyse comparée de son usage dans les débats récents en France et au Québec.

Favorisant le dialogue entre juristes, sociologues, politologues et historiens, cet événement permettra d’analyser les contextes d’émergence de ces nouveaux vocabulaires de la laïcité dans les deux sociétés, de retracer les contenus attribués à la laïcité par ces vocabulaires, puis d'identifier les acteurs sociaux et logiques de réseaux qui les véhiculent.

Cet atelier fait partie des activités initiées par le Pr David Koussens en tant que professeur invité à l’Université de Bordeaux dans le cadre de son programme « Initiative d’excellence - IDEX ». Mai 2017

Michka Nazon remporte le prix du meilleur plaideur

Dans le cadre de la 14e édition du concours annuel Les 24 heures du Droit de la santé, tenu le 23 mai à la Faculté de droit et science politique de Montpellier, Michka Nazon a ​remporté le prix du meilleur plaideur.

Cette année, l'équipe sherbrookoise était composée de trois étudiantes et un étudiant de la maîtrise en Droit et politiques de la santé, soit Laurence Sarrazin, Michka Nazon Marianne Brouillet et Karl Chabot. Ils étaient accompagnés par la professeure Marie-Eve Couture Ménard. Mai 2017

Les travaux du Pr St-Hilaire cités par Jasna Omejec

Lors d’une conférence tenue à l'occasion du 25e anniversaire de la Cour constitutionnelle roumaine, Jasna Omejec, coprésidente du Conseil mixte sur la justice constitutionnelle de la Commission de Venise et ancienne présidente de la Cour constitutionnelle de la Croatie, s’est appuyée sur les travaux du Pr Maxime St-Hilaire dans son discours. Mai 2017

Enjeux de la recherche en droit : théorisation critique

Le 12 mai dernier, dans le cadre du 85e Congrès de l'Association francophone pour le savoir (Acfas), leLaboratoire pour la recherche critique en droit (LRCD) a tenu un colloque intitulé « Enjeux de la recherche en droit : théorisation critique ».

Organisé par la Pre Marie-Claude Desjardins et Sabrina Tremblay-Huet, candidate au doctorat, le colloque a allié des présentations sur les enjeux théoriques ainsi que les enjeux pratiques de la théorisation critique en droit. Ce fut l'occasion non seulement de réflexions collectives stimulantes, mais également de participation à la consolidation d'un réseau québécois en théorie critique juridique. Mai 2017

Marie-Claude Desjardins touche une importante subvention du FRQSC

La professeure Marie-Claude Desjardins a obtenu une subvention du FRQSC pour réaliser son Étude d’effectivité de la certification équitable des bananes en République dominicaine et au Costa Rica : un nouveau modèle de régulation des pesticides. Le projet de recherche portera sur les dispositions de la certification équitable encadrant l’usage des pesticides et se réalisera dans le secteur de la production bananière en République dominicaine et au Costa Rica. Félicitations! Mai 2017

Sherbrooke remporte la grande finale du Concours Charles-Rousseau

L'équipe de la Faculté a remporté la grande finale du Concours de plaidoirie Charles-Rousseau, qui a eu lieu à Cotonou au Bénin, du 28 avril au 6 mai 2017.

Toutes nos félicitations à Delphine Ducasse, Camille Bergeron, Marie-Ève Laramée et Aurélie Mont-Reynaud, ainsi qu'à leurs superviseurs, Vanessa Tanguay et Jonathan Kuntz. Mai 2017

La pensée critique en droit

Finn Makela, Maxime St-Hilaire, Hélène Mayrand, Sabrina Tremblay-Huet et Édith Guilhermont ont participé à la 6e Journée d’études sur la méthodologie et l’épistémologie juridiques : la pensée critique en droit, tenue à l’Université Laval le 28 avril dernier.

Organisée par la Faculté de droit de l’Université Laval, en collaboration avec la Chaire de rédaction juridique Louis-Philippe-Pigeon et le Laboratoire pour la recherche critique en droit, cette activité a véritablement permis aux chercheurs d’échanger sur la place, réelle, perçue, souhaitée ou souhaitable de la pensée critique en droit. Mai 2017

Sept étudiants recrutés à la magistrature

Encore cette année, la Faculté a le plaisir de dévoiler le nom des étudiantes et des étudiants qui ont été recrutés à la magistrature.

Julien Boudreault, diplômé en 2016 au baccalauréat en droit – cheminement coopératif, aura le privilège de travailler à la Cour suprême du Canada.

Alexis Aubry, diplômé en 2014 en droit – Common law et droit transnational, Kloé Sévigny, étudiante de 3e année en droit – cheminement général, et Alyson Mace-Reardon, étudiante de 4e année en droit et sciences de la vie, ont décroché un stage à la Cour d’appel du Québec. 

Émilie Raby Roussel, diplômée en 2016 en droit – cheminement coopératif, effectuera son stage à la Cour fédérale.

Maxime Chabot, diplômé en 2016 en droit – cheminement général, sera quant à lui à la Cour canadienne de l’impôt.

Et enfin, Marylise Soporan, diplômée en 2016 en droit – Common law et droit transnational a obtenu un poste de recherchiste à la Cour d’appel de la Nouvelle-Écosse. Mai 2017

Geneviève Dufour élue présidente de la SQDI

Après plusieurs années d'engagement au sein de la Société québécoise de droit international (SQDI), notamment à titre de vice-présidente, Geneviève Dufour vient d'être être élue présidente.

« Face à la montée de l’extrémisme et du populisme, du fait de l’instabilité et de l’imprévisibilité qui caractérisent notre ère, devant les inégalités encore bien réelles, parce que ce qui se passe à l’étranger nous touche et nous préoccupe, une association comme la SQDI ne doit peut-être plus se contenter de servir ses membres; la communauté tout entière a besoin de forces vives, d’internationalistes engagés, acteurs de la société, connectés sur les enjeux de toute sorte, mobilisés, mobilisables et branchés sur leur milieu, sur leur communauté locale, voire planétaire. À cet égard, plusieurs de nos membres sont déjà bien actifs, mais la SQDI peut certainement jouer un rôle pour les mobiliser davantage. Voilà ce qui devrait permettre de caractériser une partie du travail de l’équipe dans les années à venir », a affirmé la Pre Dufour. Avril 2017

Le comité étudiant SimONU se démarque à NY

Du 19 au 23 mars, des étudiants du comité SimONU de la Faculté de droit ont participé au National Model United Nations (NMUN) à New York, l’une des plus importantes et prestigieuses simulations des Nations Unies officiellement parrainées par l’ONU. Les pays membres et différentes organisations non gouvernementales y sont représentés par environ 5000 étudiants provenant de plus de 220 collèges et universités du monde entier.

Répartis dans différents comités, les 18 membres de la délégation sherbrookoise, qui représentaient cette année la Thaïlande, ont ainsi pu réfléchir aux enjeux planétaires soumis et tenter de trouver des solutions, et ce, en collaboration avec les représentants des autres pays.

Lors de la cérémonie de remise des prix tenue le 23 mars, la délégation SimONU s’est vu décerner le prix Distinguished delegation, l’équivalent d’une médaille d’argent. Meriem Barhoumi et Marianne Demers ont, quant à elles, remporté le prix individuel Outstanding Delegates Award pour leur participation au comité simulé de l'Organisation mondiale de la Santé. Il s’agit du meilleur prix pour des délégués. Avril 2017

Sabrina Tremblay-Huet, candidate au doctorat, organise un colloque international à Washington

Sabrina Tremblay-Huet, candidate au doctorat en droit sous la direction de la professeure Marie-Claude Desjardins, est l'instigatrice d'un colloque sur l'intersectionnalité au sein des théories critiques en droit international, qui aura lieu le 11 avril prochain à la Georgetown University Law Center, à Washington, D.C.

Elle organise cet évènement dans le cadre d'une collaboration entre le groupe d'intérêt en théories du droit international de la American Society of International Law (ASIL) et la Société québécoise de droit international (SQDI), avec les professeurs Evan J. Criddle (William & Mary Law School) et Donald Earl Childress (Pepperdine School of Law), ainsi que Vanessa Tanguay, chargée de cours au DIPIA et candidate au doctorat en droit à l'Université McGill. Avril 2017

Chloé Émond décroche une bourse du CRSH

Chloé Émond, étudiante à la maitrise en droit, type recherche, a obtenu l’une des prestigieuses bourses du Conseil de recherche en sciences humaines du Canada (CRSH) dans le cadre du concours 2016-2017 du Programme de bourses d’études supérieures du Canada au niveau de la maitrise. Son projet de recherche, intitulé « Le rôle des provinces dans la conclusion de traités avec les autochtones », est dirigé par le professeur Maxime St-Hilaire. Avril 2017

Manlio Del Negro figure parmi les 18 nouveaux juges

Le 27 mars 2017, la ministre de la Justice du Québec, Stéphanie Vallée, a annoncé la nomination de 18 nouveaux juges à la Cour du Québec, dont Manlio Del Negro (LL.B. 1983), un diplômé fort engagé envers la Faculté. Il a notamment soutenu le projet de rénovation de la bibliothèque de droit; un local de travail lui a d'ailleurs été désigné en reconnaissance de son appui.

Me Del Negro a toujours exercé sa profession en cabinet privé. En 1989, il a fondé le cabinet Del Negro Polnicky Perron, avocats, devenu Del Negro et Associés, où il exerçait le droit criminel et pénal. Il exercera ses fonctions principalement à la Chambre criminelle et pénale à Montréal.

Deux autres diplômés nommés
Marc-André Dagenais (LL.M. 2003) a commencé sa carrière à la Société québécoise d'information juridique. Depuis 2012, il était procureur au sein du Directeur des poursuites criminelles et pénales. Il exercera ses fonctions principalement à la Chambre criminelle et pénale à Laval.

Dominique Dudemaine (LL.B. 1991) a commencé sa carrière en pratique privée. Depuis 2000, il était procureur au Service des poursuites pénales du Canada. Il exercera ses fonctions principalement à la Chambre criminelle et pénale à Longueuil. Mars 2017

Édith Vézina présente à la conférence annuelle de la Banque Mondiale

En tant que représentante de l’Union internationale du notariat, Édith Vézina a pris part à la conférence annuelle de la Banque Mondiale Land and Poverty Conference 2017: Responsible Land Governance—Towards an Evidence-Based Approach tenue du 20 au 24 mars à Washington, DC.

La professeure Vézina présentait la conférence intitulée Gender Equality and Women's Rights: The Essential Role of the Notaire in Implementing and Diffusing De Jure Law le 22 mars. Le 24 mars, elle coanimait la MasterClass ayant pour titre What Role for Notaries in Strengthening Land Tenure Security. Mars 2017

L'expertise de la professeure Cartier sollicitée par l'OCDE

Les 20 et 21 mars, Geneviève Cartier participe au 2e Forum de l'Organisation de Coopération et de Développement Économiques (OCDE) sur la gouvernance des infrastructures qui se tient à Paris et dont le thème est Productivité, emploi, bien-être : aider les infrastructures à tenir leurs promesses.

La professeure Cartier prendra part à la 3e session du forum, intitulée L’investissement public au service de l’intérêt général : mise en œuvre des normes pour une gouvernance des infrastructures durable. Cette invitation intervient à la suite du rôle important qu’elle a joué à la Commission Charbonneau.

En savoir plus (page 9) Mars 2017

Soutien financier d’un étudiant réfugié

Les étudiants de la Faculté ont voté, l'an dernier, en faveur d’une cotisation de 3,50 $ par session pour contribuer au projet de parrainage d'un étudiant réfugié en 2017 ou en 2018. 

Un comité facultaire formé de membres du personnel et d’étudiants a donc été mis en place pour encadrer le projet. Extrêmement motivés par la cause, les participants espèrent sincèrement que leurs efforts permettront de faire une différence concrète dans la vie de quelqu'un.

« Alors que le nombre de réfugiés à l'échelle mondiale ne cesse de croître et atteint des sommets record, et que certains esprits et frontières se ferment, il me fait chaud au cœur de penser que des centaines d'étudiants ont choisi d'être solidaires et de s'unir pour aider quelqu'un qui en a besoin », précise Camille Bergeron, étudiante aux cycles supérieurs et membre du comité. Mars 2017

Un diplômé recruté comme auxiliaire à la Cour suprême du Canada

Julien Boudreault, diplômé en 2016 au baccalauréat en droit - cheminement coopératif, aura le privilège de travailler à titre d'auxiliaire juridique à la Cour suprême du Canada, en 2018-19, auprès de l'honorable Suzanne Côté.

Très heureux de pouvoir vivre une telle expérience professionnelle, il souligne que l'atteinte de cet objectif n'aurait pas été possible sans le soutien de la Faculté. « Je suis également très reconnaissant pour les opportunités offertes tout au long de ma formation et, bien sûr, pour la qualité de l'enseignement et la grande disponibilité des professeurs ». Mars 2017

Deux étudiants récompensés à l'occasion du Défi étudiant 2017

Toutes nos félicitations à Rodrigue Turgeon, qui a reçu le prix Solidarité et à Erika Miklosic, récipiendaire de la Médaille du Lieutenant-gouverneur pour la jeunesse.

Bravo également aux 9 autres étudiants en nomination, soit Philippe Bédard, Jordy Philippe Bernier, Chloé Blouin St-Gelais, Lina Bollella, Nicolas Désilets Laforge, Rosalie Grenier, Siobhan Mullan, Philippe Normandeau et Benoît Péloquin, ainsi qu’aux quatre groupes étudiants : CDAI, Comité féministe AGED, SPECQUE et ENACTUS. Mars 2017

Geneviève Dufour et David Pavot obtiennent une nouvelle subvention

L’Association de l’aluminium du Canada vient d'octroyer une importante subvention de recherche à Geneviève Dufour et David Pavot. Cette subvention vise à étudier les impacts de la renégociation de l’ALENA et les questions de droit international qui sont soulevées à cette occasion. Il s’agit d’une belle reconnaissance du milieu de la pratique des compétences en droit international développées à la Faculté! 

À propos de l'Association de l'aluminium du Canada
Fondée en 1991, l’Association de l’aluminium du Canada (AAC), un organisme à but non lucratif, représente l’industrie canadienne de l’aluminium primaire auprès de la population, des utilisateurs, des pouvoirs publics de même qu’auprès des intervenants clés du monde économique et de l’environnement. Elle veille à ce que l’industrie canadienne de l’aluminium primaire soit reconnue comme un modèle de classe mondiale de prospérité durable. Février 2017

Salle comble pour la conférence inaugurale du Comité du Droit de la Santé

L'activité qui lançait la programmation du Comité du Droit de la Santé de l'Université de Sherbrooke a connu un franc succès ce midi. Me Jean-Pierre Ménard a prononcé une conférence fort intéressante sur la Loi concernant les soins de fin de vie. Il était accompagné de deux avocates de son cabinet et diplômées de la Faculté : Me Julie Bélisle et Me Camille Dontigny.

Le Comité du Droit de la Santé vise à sensibiliser les étudiants de la Faculté de droit et de la Faculté de médecine et des sciences de la santé à différents enjeux médico-légaux. Il se compose notamment d'étudiants des deux facultés et d'étudiants inscrits à la maîtrise en Droit et politiques de la santé.

La Faculté salue l’organisation de l’événement et vous invite à suivre les prochaines activités du comité. Février 2017

Nouvelles possibilités de bidiplomation au 2e cycle

La Faculté de droit vient tout juste de conclure des ententes de double diplomation avec l’Université de Grenoble Alpes et l’Université de La Rochelle.

Ces nouvelles ententes permettront aux étudiants inscrits à la maîtrise de type recherche à la Faculté et aux étudiants inscrits dans un Master 2 en droit au sein ces universités de s’inscrire à un parcours bidiplomant. 

« Concrètement, les étudiants effectueront leur première année à Sherbrooke et y acquerront des notions fondamentales en recherche. Ils poursuivront leur deuxième année en s’inscrivant dans un Master 2 de type cours dans l’une des universités françaises partenaires. Ils n’auront ensuite qu’un mémoire à rédiger sous la supervision d’un professeur de chaque université.  Au final, ils obtiendront deux diplômes :  un LL.M. et un Master 2 » a affirmé Geneviève Dufour, vice-doyenne à la recherche. Janvier 2017

Marie-Eve Couture Ménard honorée par l’UdeS

Lors de la cérémonie de la recherche et de la création tenue le 18 janvier à l'Université de Sherbrooke, la professeure Marie-Eve Couture Ménard a reçu une mention d’honneur pour l’obtention, en 2015, du Prix Henri Capitant de l’Association Henri Capitant (Section Québec). Janvier 2017

L’expertise internationale de la Faculté… reconnue à l’international

Geneviève Dufour et David Pavot ont été nommés conseils en droit international pour plaider un cas devant la Cour africaine des Droits de l’Homme et des Peuples. Ils plaideront avec Me Philippe Larochelle, qui collabore avec le BAJI depuis un an, et l’équipe bénéficiera d’ailleurs de l’appui d’étudiants du BAJI.

Voilà une belle reconnaissance des compétences développées dans le cadre du DIPIA et du BAJI et un excellent exemple de recherche et d’enseignement cliniques. Janvier 2017

Subventions de la Fondation du Barreau du Québec

Plusieurs de nos professeurs viennent de décrocher des subventions de la Fondation du Barreau du Québec. Celles-ci ont été octroyées pour soutenir les projets suivants :

Mélanie Bourassa Forcier et Marie-Eve Couture Ménard, « Le paradoxe de la malbouffe en pharmacie : le difficile équilibre entre les politiques commerciales des bannières de pharmacie et les responsabilités professionnelles du pharmacien. »

Mélanie Bourassa Forcier, « Enjeux juridiques liés aux services et aux soins de longue durée au Québec »

Marie-Eve Couture MénardMarie-Claude Desjardins et Édith Vézina, « L'encadrement de la publicité destinée aux enfants dans le contexte de la lutte contre l'obésité infantile : le régime juridique québécois est-il un modèle à suivre? »​

Marie-Claude Desjardins, « Les enjeux de la récente ratification de la Convention (no 138) concernant l'âge minimum d'admission à l'emploi (C138) de l'Organisation internationale du travail (OIT) par le Canada. Étude de l'interaction entre les obligations internationales du Canada et les lois et pratiques provinciales (Québec et Nouveau-Brunswick) dans la prise en compte du travail et de l'éducation de l'enfant » avec Thierno Souleymane Barry

Hélène Mayrand, « Ouvrage collectif en droit de l’immigration et des réfugiés » avec Me Hugues Langlais

Guillaume Rousseau, « Le droit linguistique au Québec » Décembre 2016

Une stagiaire Mitacs sera affectée au projet de Véronique Fraser

La Faculté aura le plaisir d’accueillir, du 1er mai à la mi-juillet 2017, une étudiante de la Faculté de droit de l’Université La Trobe en Australie. En effet, Khayshie Tilak Ramesh a été jumelée avec la professeure Véronique Fraser, dans le cadre du programme Mitacs, afin de collaborer au projet Redefining the Role of the Lawyer as Problem-Solver.

En 2016, La Trobe University était classée 58e au monde selon le palmarès Times Higher Education et parmi les 10 meilleures universités australiennes. Décembre 2016

Deux professeurs et un étudiant présents aux Journées annuelles de santé publique

La professeure Marie-Eve Couture Ménard, le professeur Guillaume Rousseau et l'étudiant à la maîtrise Ludovic Lascelles ont participé à la demi-journée thématique « La santé et nos municipalités : l'apport du droit » organisée dans le cadre de la 20e édition des Journées annuelles de santé publique de l'Institut national de santé publique du Québec.

Cette demi-journée tenue le 21 novembre dernier était organisée par la professeure Marie-Eve Couture Ménard et la professeure Marie-Claude Prémont de l'École nationale d'administration publique. Y ont également participé la professeure Deborah L. Curran de la Faculté de droit de l'University of Victoria, Me Marc-André LeChasseur de LeChasseur avocats Ltée et Jean Philippe Grenier, conseiller en urbanisme. Novembre 2016

Pierre-François Mercure participe à la Conférence sur le climat à Marrakech

Le professeur Pierre-François Mercure participe à différents événements en marge de la 22e Conférence sur le climat (COP 22) qui se tient à Marrakech, du 6 au 17 novembre. Il a été nommé observateur accrédité à la Conférence par l’Organisation internationale de la francophonie. Il a présenté une communication mercredi le 9, au nom du Centre international de droit comparé de l’environnement (C.I.D.C.E.) dans lequel il est chercheur associé. Le C.I.D.C.E. est, depuis 2015, un organisme à statut consultatif spécial auprès du Conseil économique et social de l’Organisation des Nations Unies (ECOSOC). La communication s’intitulait : « La perspective du droit au développement dans la mise en œuvre du projet de Déclaration universelle des droits de l’Humanité ». Il est à noter que ce projet de Déclaration, à la rédaction duquel ont participé des membres du C.I.D.C.E., a été initié par le président François Hollande avant la tenue de la COP 21 à Paris en 2015 et qu’il a été remis, par ce dernier, au Secrétaire général des Nations Unies, Ban Ki-moon, le 28 avril 2016. Novembre 2016

Mélanie Bourassa Forcier signe une nouvelle affiliation

En tant que membre du groupe de recherche en droit de la santé de la Faculté de droit, la professeure Mélanie Bourassa Forcier vient de signer une affiliation avec l’International Academy of Medical Ethics and Public Health. Cette organisation, fondée en 2016, regroupe des spécialistes s'intéressant à la bioéthique et provenant d'universités d'un peu partout à travers le monde. Novembre 2016

Maxime St-Hilaire, coorganisateur d'un important forum au Japon

Le professeur Maxime St-Hilaire vient d’être nommé au comité organisateur du premier Forum des jeunes chercheurs (Younger Scholars Forum) de l’Académie internationale de droit comparé, qui se tiendra à Fukuoka, au Japon, le 25 juillet 2018.

Outre le professeur St-Hilaire, quatre autres juristes canadiens sont associés à la tenue de l’événement, soit les professeurs Asha Kaushal (University of British Columbia) et Sujith Xavier (University of Windsor) au sein du comité organisateur, ainsi que les professeurs Daniel Jutras (Université McGill) et Catherine Valcke (University of Toronto) à titre de membres du comité consultatif.

Cette première édition du Forum des jeunes chercheurs se tiendra en marge du congrès quadriennal de l'Académie, la plus prestigieuse organisation scientifique vouée au droit comparé. Novembre 2016

Geneviève Dufour et David Pavot obtiennent une subvention MITACS

Pour la première fois, la Faculté de droit vient d’obtenir une subvention MITACS pour le financement d’une recherche intitulée « Le phénomène des méga accords de libre-échange : enchevêtrements  normatif et institutionnel ».

Cofinancée par McCarthy Tétrault, cette subvention permettra de mener une recherche sur le risque de contradictions pouvant exister avec la multiplication des accords de libre-échange : AECG, TPP, TTIP, ainsi qu’avec les accords existants comme l'ALENA, l’OMC, etc. Deux étudiants du DIPIA, Priscilla Phan et Sébastien Daviault, travailleront sur le projet. Novembre 2016

Lucie Rondeau nommée juge en chef à la Cour du Québec

Le 27 octobre, la ministre de la Justice du Québec, Stéphanie Vallée, a annoncé la nomination de l'honorable Lucie Rondeau (LL.L. 1979) au poste de juge en chef à la Cour du Québec. Elle succède ainsi à l'honorable Élizabeth Corte, dont le mandat prenait fin le 20 octobre dernier.

Madame Rondeau avait été nommée juge à la Chambre de la jeunesse de la Cour du Québec en mai 1995. Elle avait aussi été juge coordonnatrice adjointe de cette chambre pour les districts judiciaires de Québec, de Beauce, de Charlevoix, de Frontenac et de Montmagny pendant près de huit ans. Aux termes de la Loi sur les tribunaux judiciaires, la juge en chef devient aussi d'office présidente du Conseil de la magistrature du Québec. Octobre 2016

Séjour finlandais pour une doctorante de la Faculté

Sabrina Tremblay-Huet, candidate au doctorat en droit, a participé au début octobre à la conférence Law Between Global and Colonial de la Erik Castrén Institute of International Law and Human Rights, à l'Université d'Helsinki en Finlande. Son intervention a porté sur les ramifications de la logique coloniale au sein des relations touristiques internationales contemporaines, tel que reproduit dans le droit national de certains États du Sud Global. Octobre 2106

Mathieu Devinat élu président de l’Association Internationale de Méthodologie Juridique (AIMJ)

Dans le cadre du Colloque international L’internormativité, organisé par le Centre Perelman de Philosophie du droit (Université Libre de Bruxelles) et l’Association Internationale de Méthodologie Juridique (AIMJ), le professeur Mathieu Devinat a été élu président de l’AIMJ. Il s'agit d'un très bel honneur, puisqu'il témoigne d'une grande reconnaissance du milieu des chercheurs à l'égard du Pr Devinat.

Pour sa part, la professeure Marie-Claude Desjardins a intégré le Conseil d’administration de l'AIMJ. Octobre 2016

Atelier à venir sur la règlementation de l'économie du partage

Le professeur Derek McKee a obtenu une subvention du CSRH pour pouvoir tenir un atelier de recherche sur le thème de La réglementation de l'économie du partage. Cet atelier regroupera une quinzaine de chercheurs invités du Canada et de l'étranger.

Un événement public se tiendra parallèlement à l'atelier, le 19 janvier 2017, à la Grande Bibliothèque de Montréal. Celui-ci sera organisé, en collaboration avec le Laboratoire pour la recherche critique en droit (LRCD), par le professeur Derek McKee (chercheur principal), le professeur Finn Makela (cochercheur) et la professeure Teresa Scassa de la Faculté de droit de l'Université d'Ottawa (cochercheure). Octobre 2016

Travaux de Mélanie Bourassa Forcier sur le panier de services de santé et de services sociaux au Québec

Le Commissaire à la santé et au bien-être du Québec vient de rendre public son rapport Entendre la voix citoyenne pour améliorer l’offre de soins et services. Celui-ci s'appuie notamment sur les travaux de la professeure Mélanie Bourassa Forcier qui, avec la collaboration d'autres auteurs, avait produit pour le Commissaire, un peu plus tôt cette année, un rapport sur le panier de services de santé et services sociaux au Québec. Le rapport Bourassa Forcier et autres (2016), qui fera prochainement l'objet d'une publication aux Éditions Yvon-Blais, brosse le portrait de l’encadrement juridique du panier de services assurés au Québec et en analyse l'architecture structurelle et fonctionnelle. Octobre 2016

Cérémonie d'accueil - 26 août 2016

Lors de la cérémonie d’accueil tenue le 26 août au Centre culturel, les nouveaux étudiants et étudiantes de la Faculté de droit ont eu l’occasion de mettre un visage sur les membres de la direction et du personnel professionnel et enseignant.

Après le discours inaugural du doyen Sébastien Lebel-Grenier, Me Joëlle Boisvert (LL.B 1987), associée-directrice du bureau de Gowling WLG à Montréal et membre de l’équipe de direction nationale du cabinet, a livré un vibrant témoignage sur sa propre expérience comme étudiante à la Faculté et sur son parcours professionnel inspirant. Août 2016

Mélanie Bourassa Forcier en conférence à l’assemblée annuelle de l’ERC

Du 7 au 10 août 2016, l’Assemblée nationale du Québec a été l’hôte de la 56e assemblée annuelle et du forum régional de l’Eastern Regional Conference (ERC). Antenne régionale de l’organisation interparlementaire américaine du Council of State Governments (CSG), l’ERC regroupe des parlementaires de même que des représentants des pouvoirs exécutif et judiciaire de 11 États du Nord-Est des États-Unis, de Porto Rico, des îles Vierges américaines et de 5 provinces canadiennes, dont le Québec et l’Ontario.

Seule représentante du Québec et du Canada, Mélanie Bourassa Forcier y a tenu, le 9 août, une conférence dans le cadre de l’atelier portant sur les politiques de contrôle des dépenses et l’accès aux médicaments, qui s’intitulait  Sustainable funding for prescription drugs and insurance in the province of Québec. Août 2016

Six étudiants au Summer School de European Private Law

Au mois de juillet dernier, le professeur Mathieu Devinat a accompagné six étudiants de la Faculté à l’Université de Salzbourg, en Autriche, afin de participer au Summer School de European Private Law. Les étudiants participants étaient Philippe Fortier, Audrey Gagné-Breton, Messica Bari, Sebina Jankovic, Valérie Beaulieu-Pfertzel et Ange-Emile Pichette.

Le programme du Summer School est unique, car il permet de découvrir les systèmes juridiques nationaux des 28 États membres de l’Union européenne, en 12 jours seulement! Chacun des États membres est représenté par un professeur qui présente une introduction générale au système de droit privé de son propre pays, ce qui permet de prendre conscience de la grande diversité des systèmes juridiques et des manières de penser le droit. Août 2016

La professeure Véronique Fraser joint un prestigieux groupe de recherche

La professeure Véronique Fraser s'est récemment jointe à titre de chercheure au prestigieux Groupe de travail international sur les processus mixtes de modes de résolution des différends (International Task Force on Mixed Mode Dispute Resolution Processes), un effort combiné du College of Commercial Arbitrators (CCA), du International Mediation Institute (IMI) et du Straus Institute for Dispute Resolution de l’Université Pepperdine en Californie. Ce groupe de travail vise à répondre aux tendances actuelles de gestion et de résolution des conflits commerciaux impliquant plusieurs formes d’interactions complexes entre l’adjudication (le litige et l’arbitrage) et les processus visant à faciliter le règlement à l'amiable des différends (la médiation et la conciliation). Ce travail collectif espère fournir une contribution significative au développement des processus de règlement des différends qui répondront au mieux aux besoins des usagers et offrira des lignes directrices pratiques et éthiques nécessaires pour leur mise en œuvre. Août 2016