Coronavirus

Mesures et consignes spécifiques à la Faculté de droit

Mise à jour : Mardi 24 mars 2020, 12 h

La direction de l'Université de Sherbrooke a fermé tous ses campus et a suspendu toutes ses activités pédagogiques en présentiel, le 13 mars dernier, à la demande du gouvernement du Québec. À la suite de cette annonce, la Faculté de droit a établi diverses mesures et consignes concernant ses activités.

Historique des communications

Lundi 23 mars 2020, 20 h 30 | Message du doyen Louis Marquis aux étudiantes et aux étudiants du 1er cycle

Chères étudiantes,
Chers étudiants,

Je sais combien la situation actuelle est inhabituelle et il est tout à fait compréhensible que certaines et certains d’entre vous éprouviez des inquiétudes. Je tiens à vous exprimer tout mon appui.

Je puis vous assurer que les membres du comité de direction, les équipes pédagogiques et tout le personnel facultaire travaillent solidairement et de manière intensive en vous plaçant au cœur de leurs priorités. De manière plus précise, nous étudions diverses propositions de modes d’évaluation. L’information définitive à ce sujet vous sera transmise le plus tôt possible, mais sans précipitation.

Pour l’instant, je vous encourage à vous concentrer sur le moment présent : entre ce qui s’est passé dans les dernières semaines, et ce qui s’annonce pour les prochains jours, il y a un espace que vous pouvez occuper en continuant de lire et d’apprendre. 

J’en profite pour souligner l’excellente collaboration de l’équipe de l’AGED, qui nous relaie vos préoccupations de manière continue et constructive.

Le doyen,
Louis Marquis, professeur 

Vendredi 20 mars 2020, 8 h 30 | Message du doyen Louis Marquis à toute la communauté étudiante

Chères étudiantes, chers étudiants,

Voici quelques informations qui sont susceptibles d’intérêt pour vous.

  1. Tenez pour acquis que la session d’été se déroulera tel que prévu. Elle n’est donc pas annulée;
  2. Vous pouvez déposer une demande d’admission et vous inscrire aux différents programmes de la Faculté de droit, autant pour la session d’été 2020 que pour la session d’automne 2020;
  3. L’affichage des postes d’auxiliaires de recherche est présentement en cours (https://www.usherbrooke.ca/srh/emplois/emplois-disponibles/auxiliaires/). N’hésitez pas à poser votre candidature!

N’oubliez pas qu’en tout temps, vous pouvez communiquer avec moi ou un autre membre de la direction de la Faculté de droit. Nous sommes là pour vous!

Le doyen,
Louis Marquis, professeur

Vendredi 20 mars 2020, 7 h 33 | Message du doyen Louis Marquis à toute la communauté facultaire

Chères et chers membres de la communauté facultaire,

Nous voici rendus au terme d’une semaine mouvementée. Au cours des derniers jours, il y a eu de la forte houle sur plusieurs fronts. Mais voilà que la Faculté de droit navigue en équilibre à travers ce tumulte. Pourquoi?

Déjà, en temps normal, il existe ici un tel dynamisme, une telle agilité et une telle créativité que de se retrouver devant des imprévus « de force majeure » n’est pas de nature à nous rendre démunis. Notre réactivité, face à la présente situation, se situe donc dans le prolongement de ce que nous sommes.

Il n’en demeure pas moins ceci : ce que j’observe présentement est digne d’un exploit de notre communauté facultaire.

Comme nouveau doyen, vous le savez, je comptais agir en concertation. Cela voulait dire travailler en équipe, faciliter l’expression des idées et la réalisation des projets, sortir des sentiers battus, … Je voulais travailler ainsi parce que j’avais confiance en vous, que je vous savais remplis de talents et d’énergie, que je vous devinais animés d’aspirations. Je ne me suis pas trompé.

Les événements liés à la COVID-19 me confirment que vous êtes de cette trempe qui, non seulement, relève des défis mais qui, aussi, surmonte les épreuves. Vous le faites en étant lucides, le regard tourné vers un horizon constitué d’un paquet de belles choses qui laisseront leur empreinte dans le temps : l’entraide entre collègues, l’attachement à la Faculté, la réussite étudiante, la volonté de trouver des alternatives à ce qu’on fait habituellement, la recherche du dépassement et j’en passe. Il y a là une force collective qui nous accompagnera tant qu’il le faudra : j’en suis convaincu. Parallèlement, toutes les ramifications de la gouvernance facultaire (le comité de direction, les directions de programmes, les responsables d’activités, etc.) sont en action le jour et en veille la nuit. D’ailleurs, le Conseil de faculté sera convoqué sous peu pour les fins d’une réunion extraordinaire. La mobilisation est complète.

Bien sûr, nous ne savons pas quand l’histoire de la COVID-19 prendra fin. Cette réalité m’amène à vous dire ceci : à titre de doyen, vous pouvez compter sur moi à tout instant. Sachez que je suis parfaitement entouré et conseillé avec luminosité. Parallèlement, je maintiens un contact quotidien avec le rectorat et je peux vous assurer que celui-ci entretient des liens constants avec les autorités gouvernementales. Globalement, nous poursuivons un objectif commun : vous procurer des informations et des orientations crédibles, utiles et rassurantes.

Mot de la fin : faites attention à vous, à vos proches, au passant que vous croisez, bref à quiconque.

À très bientôt!

Le doyen,
Louis Marquis, professeur

Mardi 17 mars 2020, 7 h 42 | Message important du doyen Louis Marquis à toute la communauté étudiante

Chères étudiantes,
Chers étudiants,

Dans le contexte exceptionnel que nous connaissons, je souhaite m’adresser à vous de nouveau.

Toutes les équipes de la Faculté sont présentement mobilisées afin de convenir d’alternatives à la formation en présentiel et de nouvelles formes d’évaluations finales. Vous recevrez donc sous peu des informations à ce sujet de la part des professeurs et des chargés de cours qui vous enseignent cette session-ci. Notez que ces informations pourraient aussi provenir des directions de programmes.

Par ailleurs, je reproduis ici un extrait d’une communication qui vous a été transmise plus tôt par le Service des communications de l’UdeS : « Comme les mesures seront différentes pour chaque cours, nous vous demandons d’attendre les consignes de la part de votre enseignante ou de votre enseignant. Toutefois, il est recommandé dans la mesure du possible de poursuivre vos travaux et lectures. »

J’ajoute que le comité de direction sera en communication constante avec vous, dans le contexte de cette situation extraordinaire, et tant qu’il le faudra. Je vous rappelle qu’un onglet coronavirus figure au bandeau supérieur vert de la page d’accueil du site internet de l’UdeS (https://www.usherbrooke.ca/coronavirus/). Vous êtes invités à le consulter régulièrement, ainsi que vos courriels.

La Faculté est consciente que le contexte actuel soulève des enjeux importants pour plusieurs d’entre vous. Je tiens à vous assurer que nous mettons tout en œuvre pour en atténuer les impacts.

Je vous remercie de votre étroite collaboration et de votre compréhension!

Le Doyen,
Louis Marquis

Lundi 16 mars 2020, 17 h 30 | Message du doyen Louis Marquis aux professeurs et aux chargés de cours

Bonjour à toutes et à tous,

Je souhaite compléter les informations que je vous ai transmises hier en fin d’après-midi, sur la question des apprentissages alternatifs à la formation en présentiel.

Tout d’abord, le comité de direction entend 

  • l’enseignante ou l’enseignant peut faire le choix de la formation en ligne. Dans ce cas, il peut se référer aux ressources facultaires et universitaires pour le soutien nécessaire. Des informations à ce sujet sont disponibles à https://www.usherbrooke.ca/coronavirus/enseignement-a-distance/        et au complément 1 qui suit ce courriel;
  • si l’enseignement en ligne n’est pas envisageable, l’enseignante ou l’enseignant est invité à proposer des approches pédagogiques autres, à titre de mesures d’accommodement.

Ensuite, les directives annoncées par les autorités gouvernementales pour les deux prochaines semaines sont susceptibles d’être prolongées et, par souci de minimiser les impacts pour toutes les parties, l’enseignante ou l’enseignant :

  • doit prévoir que les mesures alternatives à la formation en présentiel, quelles que soient leurs formes, s’appliqueront pour l’ensemble des séances restantes du trimestre;
  • doit tenir pour acquis que les évaluations finales qui étaient prévues en format présentiel seront annulées, et prévoir de nouvelles formes d’évaluations finales. Le SSF devrait communiquer avec nous dans les prochains jours pour fournir du soutien à cet égard.

Par ailleurs, je vous invite à communiquer vos propositions d’alternatives à la formation en présentiel et à l’évaluation finale en présentiel à la direction du programme dans lequel vous enseignez (voir la liste pertinente au complément 2 ci-dessous), dans les meilleurs délais et au plus tard le vendredi 20 mars prochain à 12 h. La direction de programme verra à valider le tout.

Enfin, une fois l’étape de la validation franchie, vous pourrez communiquer ces modalités à l’ensemble de vos étudiantes et étudiants.

Il est possible que la direction du programme dans lequel vous enseignez ait déjà communiqué avec vous au sujet de ce qui précède. Dans cette hypothèse, tenez-vous en à ce qui a été convenu.

Je vous remercie sincèrement de votre étroite collaboration et de votre engagement!

Le Doyen,
Louis Marquis

Complément 1 : Voici quelques précisions techniques qui complètent l’information officielle de l’Université de Sherbrooke se retrouvant à l’adresse : https://www.usherbrooke.ca/coronavirus/enseignement-a-distance/.

La documentation est exhaustive sur le site plus haut mentionné et est évolutive en fonction de la mise en place de nouvelles ressources ou systèmes. Il y a des guides ainsi que des tutoriels.

L’université privilégie la plateforme Microsoft Teams afin de dispenser les cours à distance pour différentes raisons. La raison principale est que cette plateforme étant infonuagique, elle dispose d’infrastructure plus robuste pour accueillir un volume très élevé de demandes simultanées. Tous les professeurs et chargées de cours verront de nouvelles activités apparaitre dans leurs Teams de tous leurs cours (et groupes-cours) automatiquement (grâce au travail acharné du STI). Il sera possible à même Teams de pouvoir démarrer une réunion live (webcam/micro activée ou non) avec tout le groupe, d’utiliser la plateforme de tchat, de dépôt de fichiers (Word, PowerPoint, vidéo ou autre).

Concernant Adobe Connect au travers de site Moodle, le STI demande aux usagers de l’utiliser uniquement s’ils avaient habitude de déjà le faire, car la plateforme ne pourrait pas supporter un volume beaucoup plus élevé qu’une fois et demi l’usage déjà en cours.

Pour les sites Moodle (il faut distinguer Adobe Connect au travers de site Moodle et les sites Moodle), vous pouvez continuer de les utiliser comme auparavant. Vous pouvez y déposer des documents de toutes natures.

Une solution possible est d’utiliser PowerPoint (si vous avez déjà des PowerPoint de prévus) afin d’enregistrer votre voix (avec ou sans vignette de votre webcam) en train d’expliquer les diapositives. Vous pouvez alors y aller à votre rythme, parler dans le micro de votre portable et avancer les diapositives. Lorsque c’est terminé, vous pouvez faire un « enregistrer sous » au format MP4 (vidéo) et le déposer sur votre site Moodle ou sur le Teams. Pour se faire, vous pouvez utiliser le menu dans l’onglet « Diaporama » et « Enregistrer le diaporama ».

Le STI mentionne également le gratuiciel Screencast-o-matic qui permettrait de faire des microcapsules vidéo afin de les déposer sur un site Moodle ou Teams. Toute la documentation se trouve sur le site (lien plus haut).

En cas de problème technique avec Teams, Moodle ou autre solution, je vous réfère au service du STI qui ont mis en place les ressources nécessaires au 74444. Le SSF offre également un support afin d’aider pour la formation par Teams, vous pouvez écrire à l’adresse :carmen.lavallee@usherbrooke.ca

Vendredi 13 mars 2020, 10 h 28 | Message important du doyen Louis Marquis à toute la communauté facultaire

Bonjour à toutes et à tous,

Je souhaite m’adresser à la communauté facultaire dans le contexte provoqué par la COVID-19.

Hier soir, l’UdeS a diffusé un courriel dans la foulée des mesures annoncées plus tôt par le Gouvernement du Québec. Ce courriel est reproduit ci-dessous. De plus, un onglet coronavirus figure au bandeau supérieur vert de la page d’accueil du site internet de l’UdeS (https://www.usherbrooke.ca/coronavirus/). Une vidéo du recteur, le professeur Pierre Cossette, a aussi été transmise à la communauté universitaire. Si ce n’est déjà fait, je vous demande de prendre connaissance intégralement de ces communications dès maintenant.

Par ailleurs, je comprends que la situation actuelle puisse susciter chez vous des questionnements. C’est pourquoi, dès lundi, le comité de direction tiendra une série de rencontres avec la communauté facultaire afin de faire le point, de répondre au plus grand nombre possible de questions et d’anticiper la suite des choses.

D’ores et déjà, je vous prie, si vous remplissez le formulaire de déclaration, de m’en informer à decanat.droit@usherbrooke.ca

Je tiens à vous remercier sincèrement de votre esprit solidaire et responsable.

Le doyen,
Louis Marquis

Foire aux questions

Mise à jour : vendredi 27 mars 2020, 13 h 25

Dois-je poursuivre mes travaux et mes lectures

Oui, vous devez poursuivre vos travaux et vos lectures.

La date limite d’abandon des cours sans échec est-elle modifiée pour la session d’hiver 2020?

L'Université vous informe que la date limite pour l'abandon des activités pédagogiques sans mention d'échec (cote AB) est repoussée à la veille de la dernière évaluation ou la veille de la date de remise du travail final de l'activité, tel que prévu aux plans de cours modifiés du trimestre de l'hiver 2020*. La mention AB ne produit aucune incidence sur la moyenne cumulative. À noter que les frais ne sont pas remboursés.

Les facultés et directions de programmes communiqueront les dates précises aux étudiantes et étudiants une fois les nouvelles modalités d'enseignement établies pour les différentes activités pédagogiques. Par exemple, dans une situation où une personne étudiante dont le dernier examen d'un cours serait prévu le 23 avril, cette personne aurait jusqu'au 22 avril pour demander un abandon.

Les étudiantes et étudiants qui auront abandonné leurs cours devront les reprendre ultérieurement ou les remplacer par d'autres selon ce qui est possible dans le programme. Il va sans dire que si les étudiantes et étudiants étaient inscrits à un cours obligatoire, cela ne les dégage pas de l'obligation de reprendre cette activité pédagogique pour répondre aux exigences de leur programme, à moins d'une permission spéciale du secrétaire de Faculté.

L'étudiante ou l'étudiant qui n'abandonne pas dans les délais peut, à l'instar de celle ou de celui qui ne complète pas les mesures de rattrapage, se voir attribuer la note W (échec par abandon) dans son relevé de notes.

Vais-je pouvoir consulter mes copies d’examens?

Nous ne sommes pas en mesure d’organiser des séances de consultation des copies d’examens dans le contexte actuel, et ce, tant que les mesures liées à la COVID-19 ne seront pas levées. Nous vous invitons à valider auprès de vos enseignants si des mesures discrétionnaires ont été mises en places pour pallier à cette situation.

Qui va m’informer des modalités de transformation de mon cours en classe en un cours à distance? Où vais-je trouver l’information?

Outre les messages ponctuels de la part de la direction de la Faculté de droit, les informations pertinentes seront diffusées par vos enseignants et enseignantes. Chaque enseignant devra communiquer ses intentions et adapter son enseignement en fonction des contraintes inhérentes à son cours, du matériel utilisé et disponible, etc. Il n’y a pas de modèle unique de transformation du mode d’enseignement de vos cours, votre enseignant étant le mieux placé pour appliquer des solutions viables et efficaces.

Quels sont les principes qui guident la manière de transformer les cours en classe en cours en ligne?

  • L'une des priorités de l’Université de Sherbrooke est d’assurer la validité de la session d’hiver 2020.
  • La nouvelle méthode pédagogique pourrait différer de la version du cours en présentiel.
  • L’enseignant responsable du cours est la meilleure personne pour déterminer la manière la plus efficace et la moins contraignante de transformer votre cours.
  • La direction de l’Université de Sherbrooke permet à chaque enseignant de modifier son plan de cours, non seulement en fonction de nouvelles approches pédagogiques mais aussi de modes d’évaluation différents, sans obtenir l’approbation des étudiants.
  • Nous tentons de tenir compte, dans toute la mesure du possible, du fait que certains étudiants vivent des situations difficiles et ne sont pas dans des conditions optimales pour suivre des cours à distance.

Est-ce que les examens finaux prévus en classe seront réalisés à distance?

Oui, les examens finaux prévus en classe seront réalisés à distance selon des modalités qui peuvent différer d’un cours à l’autre; des instructions précises vous seront transmises par votre enseignant pour chacun de vos cours.

Nous avons demandé aux enseignants de tenir compte de la situation exceptionnelle et particulière que nous vivons présentement.

Prenez bien note des directives de votre enseignant au sujet du contenu, de la forme et de la longueur des réponses attendues, et sachez que le plagiat sera sanctionné. Nous effectuerons des vérifications à cet égard, notamment à partir des adresses IP et au moyen de logiciels de détection du plagiat.

Enfin, c’est possible que certains enseignants choisissent des modalités différentes de celles exposées plus haut pour votre évaluation finale. Les enseignants responsables de chaque cours sont les mieux placés pour déterminer les méthodes d’évaluation pertinentes et appropriées. De plus, comme mentionné précédemment, ils ne sont pas liés par le plan de cours en raison des circonstances exceptionnelles.

La session d’hiver 2020 sera-t-elle prolongée?

Le calendrier universitaire est pour le moment maintenu. Si l’Université de Sherbrooke décide de le modifier, une annonce particulière sera faite sur ce point.

Est-ce que le trimestre d’été aura lieu?

Oui. Le trimestre d’été se tiendra à partir du 27 avril, mais en formule à distance.

L’inscription aux cours d’été va-t-elle avoir lieu aux dates prévues?

Oui. L’Université de Sherbrooke a décidé de maintenir la période d’inscription initialement prévue. Les cours d’été seront donnés à distance et nous tenterons de respecter le plus possible la liste des cours annoncés.

L’inscription aux cours d’automne 2020 va-t-elle avoir lieu aux dates prévues?

Oui.

Est-ce que je peux m’inscrire à un programme de 2e cycle de la Faculté?

Oui. Vous pouvez déposer une demande d’admission autant pour la session d’été 2020 que pour la session d’automne 2020.

Les cours sous forme d’École d’été auront-ils lieu?

Considérant les circonstances exceptionnelles, l’Université de Sherbrooke a décidé d’autoriser uniquement la tenue des écoles d’été pouvant être réalisées entièrement à distance.

Est-ce que je peux poser ma candidature pour être auxiliaires de recherche?

Oui. L’affichage des postes d’auxiliaires de recherche est présentement en cours. Visitez le site Web de l’Université pour poser votre candidature : https://www.usherbrooke.ca/srh/emplois/emplois-disponibles/auxiliaires/

Qu’en est-il du recrutement pour les activités cliniques, les concours et la RDUS?

Le recrutement pour les Activités cliniques, les concours et l’activité à la RDUS se poursuit jusqu’au 31 mars prochain. Évidemment, le processus de sélection sera revisité dans certains cas pour tenir compte du contexte actuel. Par exemple, il pourrait y avoir des entrevues à distance, des évaluations sur dossier de candidature, etc.

La Faculté va communiquer avec ses milieux cliniques (il y en a plusieurs comme vous le savez) pour évaluer la meilleure stratégie de recrutement. Nous tenons à vous rassurer que notre préoccupation première sera que les mesures mises en place soient conciliantes avec votre nouvelle réalité et la nôtre.

Chose certaine, nous avons hâte de lire vos dossiers et nous porterons une attention particulière à chacun de vous dans ce processus.

Où dois-je déposer les travaux qui devaient être déposés au poste d’accueil?

Nous autoriserons le dépôt de travaux via Moodle et par courriel. Prière de vous conformer aux instructions et directives de vos enseignants.

J'ai des problèmes d’anxiété en ce moment. Où puis-je trouver de l’aide?

Les Aides à la vie étudiante de la Faculté sont disponibles pour vous aider. N’hésitez pas à communiquer avec eux. Vous pouvez également communiquer avec la direction des affaires étudiantes : dir-aff-etu.droit@USherbrooke.ca

Autres services des SVE

Clinique de santé | À titre de service essentiel, la clinique maintient ses services selon son horaire habituel. Il est à noter que plusieurs consultations se font par téléphone. Info : bit.ly/CliniqueSante

Service de psychologie et d’orientation | L’équipe répond à distance aux demandes de consultation. Pour toute la durée de la suspension des services en personne, les interventions sont offertes gratuitement. Vous pouvez joindre le service à l’adresse spo@USherbrooke.ca

Centres de services | Les services en présentiel sont interrompus. Toutefois, le service téléphonique de même que la plateforme en ligne demeurent opérationnels. Info : bit.ly/CentresServices

 

 

Autres services qui s’adressent à la communauté étudiante (aide financière et vie étudiante) | Pour toute demande, vous pouvez contacter le personnel à l’adresse sve@USherbrooke.ca

J'ai des problèmes financiers en ce moment. Où puis-je trouver de l’aide?

L‘Université de Sherbrooke a récemment créé un fonds d’aide financière d’urgence pour pallier les besoins les plus criants des étudiants. 

Si vous souhaitez avoir recours à ce fonds, vous devez attendre au lundi 30 mars pour soumettre votre demande. Les informations seront accessibles à partir du site USherbrooke.ca/coronavirus.

D'autres mesures ont aussi été adoptées par la direction de l’Université pour soutenir les étudiantes et étudiants. Parmi celles-ci, il a été résolu de suspendre la facturation de frais d’intérêts pour les soldes impayés de frais de scolarité, et ce, jusqu’en août 2020.

Questions spécifiques - Common law et droit et droit transnational

Si l’avis de confinement est levé en juin ou juillet, est-ce que nous devrons suivre le reste des cours en présentiel?

Non, vous n’aurez pas à vous présenter à la faculté. Tout le trimestre d’été se donnera à distance.

Dois-je me rendre à la COOP pour acheter mes livres?

Non, la plupart des textes seront déposés dans les Moodle de chaque cours. Pour les cours qui auront des livres à acheter, vous pourrez passer une commande auprès des maisons d’édition ou faire des achats en ligne.

Est-ce que je dois me louer un appartement pour cet été?

Non, les cours seront à distance alors vous n’aurez pas à déménager à Sherbrooke.

Quel matériel aurais-je besoin pour faire les cours à distance?

Vous aurez besoin d’un ordinateur, d’une bonne connexion Internet, d’écouteurs et micro si possible.

Est-ce que les cours seront évalués Réussite ou Échec?

Non, les cours demeurent évalués avec des notes.

Pour connaître l’état général de la situation concernant la pandémie à l’Université de Sherbrooke : USherbrooke.ca/coronavirus