La Faculté de droit offre deux maîtrises pouvant mener à un double diplôme, soit un diplôme de l'Université de Sherbrooke et un diplôme de l'une des universités partenaires situées en Europe. Il s'agit de la maîtrise en droit avec cheminement en common law et droit transnational et de la maîtrise en droit et politiques de la santé.

La Maîtrise en droit, cheminement de type recherche, offerte par la Faculté de droit, peut mener à un double diplôme, c'est-à-dire un diplôme de l'Université de Sherbrooke et un diplôme de l'Université Grenoble Alpes.

Ce cheminement implique la co-direction de professeurs provenant de chaque université partenaire en vue d'assurer un encadrement adéquat à la rédaction du mémoire de recherche.  L'étudiante ou l'étudiant doit satisfaire aux exigences de diplomation des deux universités.

Scolarité

Lors de la première année, l'étudiante ou l'étudiant complète à l'Université de Sherbrooke, les quatre séminaires obligatoires de recherche ainsi qu'une activité d'élaboration de projet de recherche.  Ces activités totalisent 15 crédits de cours. Pour l'étudiante ou l'étudiant français, cette première année sera reconnue par l'Université Grenoble Alpes comme équivalent au Master 1.

Au cours de la 2e année, l'étudiant doit s'inscrire à l'un des programmes de Master 2 de l'Université Grenoble Alpes accessibles à la double diplomation et doit compléter la rédaction du mémoire (24 crédits).  Afin de compléter les 45 crédits exigés par l'Université de Sherbrooke, la Faculté de droit reconnaîtra deux activités pédagogiques réalisées à l'Université Grenoble Alpes dans le cadre du Master 2.

Obtention de deux diplômes

L'étudiante ou l'étudiant reçoit deux diplômes à l'issu du programme, soit une maîtrise en droit de l'Université de Sherbrooke et un Master 2 de l'Université Grenoble Alpes.

Admission

Le dépôt de la demande complète d'admission doit être fait avant le 1er mars. La sélection des candidates et candidats pour ce parcours sera faite au plus tard au début du mois de mai.

Inscription et financement

L'inscription se fait en continuité, à temps complet, à l'Université de Sherbrooke pour toute la durée du parcours.  À l'Université Grenoble Alpes, l'inscription est faite pour la durée du Master 2. 

Tous les étudiants inscrits au parcours de double diplomation recevront la bourse d'admission à la maitrise, soit un montant de 5000$ lors de la première année, et 2500$ lors de la deuxième année.

Information complémentaire

Pour plus de renseignements, prière de communiquer avec madame Caroline Gendron, secrétaire de direction du programme.

Bureau :

Campus principal
Pavillon Albert-Leblanc
Bureau A9-170

Adresse postale :

Programme de Maitrise en droit, recherche
Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke
2500 boul. de l'Université
Sherbrooke (Québec)
J1K 2R1

Courriel :

Maitrise.droit@USherbrooke.ca

Téléphone :

819 821-8000, poste 63444
1 800 267-8337, poste 63444

Télécopieur :

819 821-7578

L'étudiante ou l'étudiant qui a complété avec succès le diplôme de 2^e cycle de common law et droit transnational a la possibilité de convertir son diplôme en maîtrise par l'un des trois moyens suivants :

- rédaction d'un essai;

- stage au sein d'un organisme international; ou

- poursuite de deux sessions de cours à l'Université de Montpellier I ou à l'Université Lumière Lyon 2, en France aux fins d'obtenir deux diplômes.

C'est la troisième possibilité qui nous intéresse ici. L'étudiante ou l'étudiant peut faire deux sessions de cours de niveau Master 2 à Montpellier I ou à Lumière Lyon 2. Il recevra ensuite un double diplôme, soit une maîtrise en droit, cheminement en common law et droit transnational de l'Université de Sherbrooke, et un master 2 (dans la concentration choisie) de l'Université de Montpellier I ou de l'Université Lumière Lyon 2.

Particularités à Montpellier I

L'étudiante ou l'étudiant a le choix de suivre ses cours dans l'un des trois programmes suivants :

• Master 2 professionnel en droit du commerce international
  • Ce cheminement implique la rédaction d'un mémoire d'environ 20 pages

• Master 2 professionnel, opérateur de coopération et solidarité internationales et développement
  • Ce cheminement implique un stage de quatre mois

• Master 2 recherche en droit de la distribution et des contrats d'affaires
  • Ce cheminement implique la rédaction d'un mémoire d'environ 60 pages

Les cours suivis à l'Université Montpellier 1 s'échelonnent approximativement de la mi-septembre à la mi-avril. Les autorités compétentes des facultés partenaires prennent les mesures nécessaires pour faire coïncider les calendriers pédagogiques applicables à ces étudiants.

Les étudiants de l'Université de Sherbrooke suivent tous les cours propres au Master s'inscrivant dans la séquence de formation pour laquelle ils auront été sélectionnés.

Particularités à Lumière Lyon 2

L'étudiante ou l'étudiant a le choix de suivre ses cours dans l'un des trois programmes suivants :

• Master 2 professionnel droit des affaires –responsabilité sociétale des entreprises
  • Ce cheminement implique un stage d'un mois

• Master 2 professionnel droit de la propriété intellectuelle – droit du design
  • Ce cheminement implique un stage de trois mois

• Master 2 recherche droits de l'Homme
  • Ce cheminement implique la rédaction d'un mémoire de 60 à 70 pages

Les cours suivis à l'Université Lumière Lyon 2 s'échelonnent approximativement de la mi-septembre à la fin avril. Les autorités compétentes des facultés partenaires prennent les mesures nécessaires pour faire coïncider les calendriers pédagogiques applicables à ces étudiants.

Les étudiants de l'Université de Sherbrooke suivent tous les cours propres au Master s'inscrivant dans la séquence de formation pour laquelle ils auront été sélectionnés.

Information complémentaire

Pour plus de renseignements, prière de communiquer avec madame Caroline Gendron, secrétaire de direction du programme.

Bureau :

Campus principal
Pavillon Albert-Leblanc
Bureau A9-170

Adresse postale :

Programmes en common law et droit transnational
Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke
2500 boul. de l'Université
Sherbrooke (Québec)
J1K 2R1

Courriel :

Transnational.droit@USherbrooke.ca

Téléphone :

819 821-8000, poste 63444
1 800 267-8337, poste 63444

Télécopieur :

819 821-7578

L'étudiante ou l'étudiant inscrit à la maîtrise en droit et politiques de la santé a la possibilité d'effectuer au moins un tiers des crédits de sa maîtrise à l'Université de Montpellier I, qu'il soit dans le cheminement de type cours ou le cheminement de type recherche.

Cheminement de type recherche

Le cheminement de type recherche n'implique pas nécessairement une co-direction. Toutefois, l'université partenaire veille à assurer un encadrement minimal adéquat aux étudiantes et étudiants qui y séjournent.

En cas de co-direction, une convention d'encadrement est conclue entre les directions de programme concernées avant que ne débute le séjour auprès de l'université partenaire.

Obtention de deux diplômes

L'étudiante ou l'étudiant reçoit deux diplômes à l'issu du programme, soit une maîtrise en droit et politiques de la santé de l'Université de Sherbrooke et un Master 2 de l'Université de Montpellier I pouvant porter notamment la mention «droit et gestion de la santé», «droit des établissements de santé», «droit pharmaceutique et des produits de santé» ou «administration des établissements publics de santé».

Cours offerts à Montpellier I

• Cheminement de type recherche : à la session d'hiver (début janvier à la fin juin)
• Cheminement de type cours : à la session d'automne (début septembre à fin décembre)

Information complémentaire

Pour plus de renseignements, prière de communiquer avec madame Karina Bergeron, secrétaire de la direction des programmes en droit de la santé.

Bureau :

Campus principal
Pavillon Albert-Leblanc
Bureau A9-103

Campus de Longueuil
Complexe St-Charles
Local 721

Adresse postale :

Programmes en droit et politiques de la santé
Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke
2500 boul. de l'Université
Sherbrooke (Québec)
J1K 2R1

Courriel :

Sante.droit@USherbrooke.ca

Téléphone :

819 821-8000, poste 62533
1 800 267-8337, poste 62533

Télécopieur :

819 821-7578

À l'Université de Sherbrooke 

Les programmes concernés par cette convention sont la Maîtrise en droit, cheminement en droit international et politique internationale appliqués et la Maîtrise en études politiques appliquées, cheminement en droit international et politique internationale appliqués.

À l'Université Nice-Côte d'Azur

Le programme concerné par cette convention est le Master 2 en droit, mention « Droit international et droit européen », options maitrise professionnalisante  ou maitrise recherche (mémoire) (ci-après Master 2 DIDE).

Liste des parcours du Master 2 DIDE offerts :

• Droit et pratique des affaires internationales
• Sécurité, Défense, Intelligence économique
• Gouvernance et financement du développement
• Droit européen des affaires
• Droit de la mer et des activités maritimes
• Migration Studies

Scolarité

L'entente de bi-diplômation avec l'Université Nice-Côte d'Azur implique un cheminement de deux ans.

Durant la première année, l’étudiant complètera des cours à l’Université de Sherbrooke alors qu’il poursuivra sa deuxième année en suivant des cours au sein de l’Université Côte d’Azur. Une production de fin d’études répondant aux exigences des deux programmes sera réalisée sous la supervision de professeurs provenant de chacune des universités, durant la formation de deux ans. Ainsi, au terme de sa formation, l’étudiante ou l’étudiant obtiendra un diplôme de Master 2 en droit de l’Université Côte d’Azur ainsi qu’une Maîtrise en droit (LL.M) ou une Maîtrise en études politiques appliquées (Maîtrise es art) de l’Université de Sherbrooke, dépendant du programme de provenance de l’étudiant au cheminement en droit international et politique appliqués (ci-après « DIPIA »).

Obtention de deux diplômes

L'étudiante ou l'étudiant reçoit deux diplômes à l'issu du programme, soit une maîtrise en droit de l'Université de Sherbrooke et un Master 2 de l'Université Nice-Côte d'Azur.

Pour obtenir son LL.M., l'étudiant doit :

• Avoir complété avec succès les 45 crédits du programme;
• Avoir maintenu la moyenne cumulative exigée;
• Avoir respecté toutes les exigences prévues dans le Règlement des études de l’Université de Sherbrooke ainsi que dans les règlements des études facultaires.

L’obtention du Master 2 DIDE d’Université Côte d’Azur est soumise à la condition d’avoir respecté toutes les exigences prévues dans le Règlement des études du Master 2 concerné de l’Université Côte d’Azur.

Information complémentaire

Pour plus de renseignements, communiquer par courriel à dipia.droit@USherbrooke.ca