Les livres du Code civil du Québec

Le Code civil du Québec fait l'objet d'un nouvel ouvrage publié aux Éditions de la Revue de droit de l'Université de Sherbrooke (RDUS). Sous la direction des professeurs Mathieu Devinat et Marie-France Bureau, d'éminents spécialistes se penchent sur la structure du code et les livres qui le composent.

Il est indéniable que le Code civil du Québec et le Code civil du Bas Canada s’inscrivent chacun, à leur manière, dans une démarche de rationalisation et de systématisation du droit. En retour, le découpage du monde qui en résulte est très différent. En adoptant le Code civil du Québec, le législateur québécois a véritablement entrepris une recodification du droit commun, en abandonnant une structure du code organisée selon une tradition civiliste tripartite, «personne, choses, actions», au profit d’un ouvrage moderne composé de 10 livres.

Même si la qualité d’un code civil dépend principalement des solutions qu’il consacre, de son contenu et de sa cohérence, la structure du Code civil du Québec mérite tout de même qu’on s’y attarde, car elle soulève plusieurs interrogations.

Quel impact cette transition vers «un code à 10 livres» pourrait-elle avoir sur la pensée juridique québécoise? Quel rôle est-elle susceptible de jouer sur notre manière de concevoir le droit civil et ses différentes catégories? Est-ce qu’il existe une logique interne aux différents livres? Voilà quelques-uns des différents questionnements qu’a voulu aborder la nouvelle Section de droit privé de l’Université de Sherbrooke dans le cadre du colloque Les livres du Code civil, tenu à la Faculté de droit les 10 et 11 juin 2011. Le nouvel ouvrage en est l’aboutissement.