Règlements

2575-002 - Code de déontologie des membres du conseil d'administration

2575-003 - Régime de retraite des employées et des employés de l'Université de Sherbrooke

2575-005 - Règlement sur l'exonération des droits de scolarité

2575-009 - Règlement des études

2575-010 - Règles et pratiques relatives aux réunions du conseil d’administration

2575-011 - Règlement régissant les conditions de travail des membres du personnel non couverts par une convention collective, un protocole d’entente, un autre règlement ou une directive de l’Université de Sherbrooke

2575-012 - Règlement déterminant les conditions de travail des directrices générales et des directeurs généraux de service

2575-014 - Règlement relatif à l'approbation et à la signature des contrats

2575-019 - Règles relatives au choix de candidatures aux titres de docteure ou docteur d’honneur et de professeure ou de professeur émérite

2575-021 - Règlement de délégation de fonctions en vertu de la Loi sur les contrats des organismes publics

2575-022 - Règlement sur l'indemnisation des membres du comité d'administration et autres administratrices et administrateurs désignés

2575-023 - Règles et pratiques relatives aux réunions de l’assemblée de l’Université

2575-025 - Règlement de circulation et de stationnement des campus sherbrookois de l’Université de Sherbrooke

2575-027 - Règlement des études relatif aux stages coopératifs

2575-028 - Règlement déterminant les conditions de travail du personnel de direction du Rectorat

2575-029 - Règlement déterminant les conditions de travail du personnel de direction des facultés

2575-030 - Règlement régissant les avantages sociaux des membres du personnel non couverts par une convention collective ou un protocole d’entente et des membres de l’Association du personnel cadre de l’Université de Sherbrooke (APCUS)