Colloques 2019

Colloques prévus à l'automne 2019

L’évolution de la gouvernance environnementale en temps de changements climatiques.

Colloque organisé conjointement avec le groupe de recherche SAGE.

La médiation environnementale

Colloque organisé conjointement avec le groupe de recherche SAGE. Détails à venir.

Penser l’autonomie collective, d’hier à aujourd’hui. Perspectives croisées sur un enjeu de gouvernance contemporain au Québec et au Canada.

Les régimes démocratiques d’aujourd’hui abritent et conjuguent chacun à sa façon diverses formes de gouvernance et d’autonomie collective, qui répondent plus ou moins parfaitement à l’aspiration à l’autogouvernement portée par les citoyens en général, et en particulier par des peuples autochtones ou des minorités, nationales, linguistiques ou autres. Ces autonomies doivent le plus souvent se conformer à une séparation verticale des pouvoirs, qui est triple comme au Canada – les paliers fédéral, étatique (« provincial ») et municipal qui peuvent tout un chacun se concevoir comme le lieu privilégié de l’autonomie collective. Marqués par l’horizon de la reconnaissance et de la bonne gouvernance, les travaux contemporains sur le gouvernement démocratique ont peut-être négligé quelque peu la dimension proprement collective des formes existantes d’autonomie qui se juxtaposent dans un régime fédéral tel que le Canada, auxquelles s’ajoutent des revendications d’autonomie qui remettent en question les lignes de partage entre les autonomies déjà instituées. Voilà pourquoi notre colloque portera sur le thème des autonomies collectives et de la gouvernance.

Colloque 2018 - La gouvernance de proximité

17 et 18 mai 2018

C'est avec grand plaisir que les chercheurs du CrRDG ont organisé le premier colloque du Centre de recherche sur la régulation et le droit de la gouvernance. Les activités du colloque ont eu lieu les 17 et 18 mai 2018, à la Faculté de droit, sur le Campus principal de l'Université de Sherbrooke. 

Veuillez trouver ci-dessous l'information générale à propos de ce colloque.

Problématique générale et objectifs du colloque: 

L'action publique se transforme et la littérature a maintes fois fait le constat du passage du gouvernement à celui de la gouvernance. Parmi les attributs de la gouvernance, la proximité apparaît comme un objectif ou un moyen. Que ce soit par différents modes de participation à des décisions ou alors par une prise en compte de différents contextes sociaux, la proximité initie des rapprochements vers des acteurs de la société. Cette gouvernance de proximité est mise en place tant par des instruments juridiques que par des mécanismes participatifs (non qualifiés juridiquement). Cet outillage a pour fonction de réguler des pans de la société, parfois là où le droit intervenait déjà, ou alors en interrelation, sinon, en friction avec lui. 

Du point de vue de l'action publique, la gouvernance de proximité peut traduire une quête de légitimité ou d'efficacité, en réponse à la complexification accrue de son action. Du point de vue du droit, elle pose des enjeux à la fois conceptuels et pratiques, auxquels il convient de réfléchir en portant un regard critique. 

Ce colloque avait comme objectif de saisir les enjeux que pose au droit et à la discipline juridique le recours à la proximité dans et par l'action publique, que ce soit par des modes juridiques traditionnels ou par des mécanismes novateurs. Le colloque a aussi visé à cerner les divergences et les convergences du recours à la proximité dans plusieurs champs de son déploiement. Il a permit de dessiner une première cartographie de types de proximité en usage et de leur sens pour le droit et la discipline juridique. 

Au cours du colloque, les réflexions et discussions des conférenciers ont suivi 5 axes principaux, soit l'axe Municipal, l'axe Santé, l'axe Développement, l'axe Justice pénale et l'axe Environnement.