Traité des seigneuries par Charles Loyseau, 1609
Traité des seigneuries par Charles Loyseau, 1609

LOYSEAU, Charles, Traité des seigneuries

Du droit féodal au droit moderne

Publié pour la première fois en 1608, le Traité des seigneuries de Charles Loyseau est la grande oeuvre de la pensée politique et juridique du début du XVIIe siècle français, quoiqu'elle soit fortement inscrite dans les guerres de religion qui clôturent le XVIe siècle. Seigneur et lieutenant particulier au siège présidial de Sens, Loyseau est à la fois un praticien et un théoricien. Dans ses autres ouvrages, comme le Traité du déguerpissement (1597) ou le Traité des garanties des rentes (1595), il s'était attaché à donner les outils d'une bonne exploitation et gestion des biens dans le cadre d'un régime seigneurial qui était en pleine mutation à son époque. Contemporain de Jean Bodin, l'auteur reprend certains thèmes des Six livres de la République (1579) et contribue à distinguer la suzeraineté féodale de la véritable souveraineté politique, dont seul le monarque peut se prévaloir.

Cherchant à théoriser une nouvelle organisation des pouvoirs, Loyseau propose dans son Traité des seigneuries une édification de l'État permettant de concilier souveraineté monarchique et prérogatives seigneuriales. Il le fait autour des notion de puissances publiques, d'office, en transcendant la dignitas cicéronienne. L'état est alors une seigneurie singulière, la plus haute et la seule souveraine, caractérisé par cinq attributs : légiférer, nommer aux fonctions publiques, décider de la guerre et de la paix, rendre la haute justice, forger la monnaie. Néanmoins, Loyseau est encore un homme du XVIe siècle attaché aux pouvoirs seigneuriaux. S'il lutte contre les petites seigneuries et les abus des justices de villages, il défend les privilèges des seigneurs supérieurs, dès lors qu'ils s'intègrent dans l'État. Son oeuvre incarne ainsi la transition entre une société féodale et l'État moderne en gestation : le Traité des Seigneuries connaîtra au demeurant de nombreuses rééditions et constitue l'un des premiers ouvrages consacrés au droit public en France.

Notice bibliographique

LOYSEAU, Charles, 1564-1627. Traité des seigneuries. Paris, Abel l'Angelier, 1609.

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Caractéristiques physiques

  • Reliure en vélin.
  • Dos avec pièce de titre verte et titre doré.
  • Tranches rouges.
  • Ex-libris manuscrits illisibles sur la page de garde et sur la page de titre.