Traité des fiefs de Charles Du Moulin
Traité des fiefs de Du Moulin

DU MOULIN, Charles, Traité des fiefs de Dumoulin

Le régime seigneurial

Le régime seigneurial, constitutif de la société moyenâgeuse, est devenu au XVIe siècle le cadre général de la propriété foncière. Structuré autour des terres nobles, les fiefs, et des terres roturières, les censives, le régime des fiefs organise un partage de la propriété entre un seigneur et ses censitaires, liés contractuellement à lui. La propriété moderne, telle que nous la connaissons, ne s'affirmera au Québec que lors de la Conquête britannique et après l'abandon du régime seigneurial au XIXe siècle.

Reconnu comme l'un des plus grands juristes du XVIIe siècle, Charles Dumoulin est avant tout célèbre pour sa réforme de la Coutume de Paris en 1580. Le Traité des fiefs est l'autre grande oeuvre de sa vie : elle connaît de nombreuses rééditions aux XVIIe et XVIIIe siècles. Dumoulin a accompagné l'évolution du droit des biens en écartant les relations féodo-vassaliques personnelles au profit de l'élément concret, la terre. Le tenancier devient alors le véritable "propriétaire" du fonds, même si le seigneur conserve des prérogatives sur celui-ci. Son Traité des fiefs est l'un des premiers ouvrages des feudiste, c'est-à-dire des spécialistes de la propriété foncière, partagée entre fief et roture. L'édition de Henrion de Pensey témoigne de la permanence de ses réflexions au XVIIIe siècle et de la réalité complexe des titres de propriété dans le cadre de ce régime seigneurial.

Notice bibliographique

DU MOULIN, Charles, 1500-1566. Traité des fiefs de Dumoulin : analysé et conféré avec les autres feudistes par M. Henrion de Pensey, avocat au Parlement. Paris : Valade, libraire, [1773].

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Caractéristiques physiques

  • Reliure plein veau avec dos à 5 nerfs.
  • Pièce de titre rouge foncé et titre doré.
  • Ornements dorés sur les entre-nerfs.
  • Double filet doré sur les chants, tranches rouges et pages de garde marbrées.
  • Ex-libris illisible sur la page de garde volante blanche.