Les loix civiles dans leur ordre naturel de Jean Domat, 1756
Chapitre 1 : Traité des loix de Jean Domat, 1756

DOMAT, Jean, Les loix civiles dans leur ordre naturel

Droit naturel et droit privé

Les Loix civiles dans leur ordre naturel peuvent être considérées comme la préface au Code Napoléon de 1804. Publiées en 1694, elles sont l'oeuvre d'un juriste de province, Jean Domat, fortement impliqué dans le mouvement janséniste et le plus proche ami du philosophe et théologien Blaise Pascal. Les Loix civiles ont pour objectif de dresser une carte du droit naturel, Domat cherchant à mettre les "principes dans les vues" des praticiens et magistrats.

Fondées sur une philosophie augustinienne et en partie influencées par le thomisme, les Loix civiles comportent un Traité des loix, sorte d'introduction philosophique qui pose comme fondement à tout le système juridique deux lois d'amour : la loi d'amour de Dieu et la loi d'amour de son prochain. Puisqu'il a une vision très pessimiste de la nature humaine, Domat cherche à encadrer, contraindre l'homme afin qu'il retrouve des valeurs chrétiennes, comme l'amour d'autrui, par la voie contractuelle ou normative.

Gravure du Traité des loix de Jean Domat, 1756
Gravure du Traité des loix, 1756

Établissant alors un schéma juridique vaste, allant du droit public au droit privé, il décrit, dans une langue parfois répétitive, tous les principes juridiques modernes. La forme de cet ouvrage, structuré en des articles organisés par thème, annonce les grandes codifications de droit privé : l'oeuvre de Domat, avec celle de Pothier, seront largement utilisées pour la formulation du Code civil français et, par le fait même, pour celle du Code civil du Bas-Canada.

Notice bibliographique

DOMAT, Jean, 1625-1696. Les loix civiles dans leur ordre naturel ; le droit public, et Legum delectus. Nouvelle édition revue, corrigée et augmentée des troisième et quatrième livres du Droit public. Paris : la veuve Cavelier, [1756]. 2 tome en 1 vol.

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Caractéristiques physiques

  • Reliure plein veau tacheté avec dos à 6 nerfs.
  • Pièce de titre rouge.
  • Titre doré et ornements dorés sur les entre-nerfs.
  • Double filet doré sur les chants, tranches rouges et page de garde marbrées.