Calendrier de conservation

Voûte au secteur Gestion des documents administratifs et archives (GDAA)

Le secteur Gestion des documents administratifs et archives (GDAA) est responsable de l'élaboration et de l'application du Calendrier de conservation des documents de l'Université de Sherbrooke. Il constitue sa politique officielle en matière de conservation et d'élimination de ses documents. Le calendrier est également approuvé par Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) conformément à la Loi sur les archives.

Les règles de conservation constituent une norme établissant la durée de conservation, le cheminement et le traitement des documents, peu importe leur support depuis leur création jusqu'à leur élimination ou leur versement aux archives historiques.

Le calendrier doit permettre l'atteinte de plusieurs objectifs: diminuer la masse documentaire à conserver; préserver les documents qui ont une valeur administrative, légale ou historique; réduire le coût de conservation des documents; augmenter l'efficacité administrative et identifier les responsables des exemplaires principaux des documents.

Les règles de conservation des documents sont regroupées en séries :

01. Administration

02. Ressources humaines

03. Ressources financières

04. Ressources mobilières et immobilières

05. Affaires étudiantes

06. Services communautaires

07. Enseignement

08. Recherche et création

09. Information et communications

Vous pouvez également consulter l'ensemble des règles du calendrier de conservation à travers le document suivant : Règles du calendrier de conservation


Pour de plus amples informations écrivez-nous à l'adresse suivante : archives@usherbrooke.ca