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Calendrier de conservation des documents

Le Secteur Gestion des documents administratifs et archives (GDAA) est responsable de l'élaboration et de l'application du calendrier de conservation des documents de l'Université de Sherbrooke.

Il constitue sa politique officielle en matière de conservation et d'élimination de ses documents. Le calendrier est également approuvé par Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) conformément à la Loi sur les archives.

Les règles de conservation constituent une norme établissant la durée de conservation, le cheminement et le traitement des documents, peu importe leur support depuis leur création jusqu'à leur élimination ou leur versement aux archives historiques.

Le calendrier doit permettre l'atteinte de plusieurs objectifs: diminuer la masse documentaire à conserver; préserver les documents qui ont une valeur administrative, légale ou historique; réduire le coût de conservation des documents; augmenter l'efficacité administrative et identifier les responsables des exemplaires principaux des documents.

Les règles de conservation des documents sont regroupées en séries :

Vous pouvez également consulter l'ensemble des règles du calendrier de conservation à travers le document suivant : Règles du calendrier de conservation

Pour de plus amples informations écrivez-nous à l'adresse suivante : archives@USherbrooke.ca