Université de Sherbrooke Logo de l'Université de Sherbrooke
  • Découvrir l'UdeS
  • Programmes et admission
  • La Recherche
  • Partenariats
  • Étudiants de L'UdeS
  • Personnel de L'UdeS
Connexion
Connexion
  • CORONAVIRUS
  • Emplois
  • monPortail
  • Bottin
  • CASIUS
  • SIMUS
  • Moodle
  • Office 365
  • Tous les services informatiques
  • monPortail
  • Mon dossier étudiant
  • Mon emploi
  • Mon dossier de
    bibliothèque
  • Mon accès
  • Courriel USherbrooke
  • Courriel USherbrooke
  • monPortail
  • Mon dossier étudiant
  • Mon emploi
  • Mon dossier de
    bibliothèque
  • Mon accès
  • CASIUS
  • SIMUS
  • Moodle
  • Office 365
  • Tous les services informatiques
  • CORONAVIRUS
  • Emplois
  • monPortail
  • Bottin
  • Découvrir l'UdeS
  • Programmes et admission
  • La Recherche
  • Partenariats
  • Étudiants de L'UdeS
  • Personnel de L'UdeS

Actualités

  • Accueil
  • Nouvelles
    • Société
    • Sciences et innovations technologiques
    • Santé
    • Environnement
    • Communauté UdeS
    • Facultés
    • Archives
  • Séries UdeS
    • L'UdeS et la COVID-19
    • La rétrospective verte
    • Un cours, un monde
    • Diffuser le savoir
    • Points de vue d'experts
    • 3 questions à
    • L'Acfas à la sherbrookoise
    • Du labo à l'usine
    • Sciences de crise
    • Pédagogie innovante
    • Enseigner, inspirer
    • Prix Inspiration
    • Célébrer la recherche
    • Collation des grades
    • Balados
    • Photoreportages
    • Vidéos
  • Évènements
    • Conférences et séminaires
    • Colloques et congrès
    • Culturels
    • Étudiants
    • Formations
    • Institutionnels
    • Séances d'information
    • Soutenances de thèse
    • Sportifs
    • Proposer un évènement
  • Relations médias
    • Répertoire des spécialistes
    • Revue de presse
    • Bulletin Liaison-médias
    • Communiqués
    • Photos pour publication
  • Nous joindre
    • Proposer un évènement
  • Accueil
  • Nouvelles
    • Société
    • Sciences et innovations technologiques
    • Santé
    • Environnement
    • Communauté UdeS
    • Facultés
    • Archives
  • Séries UdeS
    • L'UdeS et la COVID-19
    • La rétrospective verte
    • Un cours, un monde
    • Diffuser le savoir
    • Points de vue d'experts
    • 3 questions à
    • L'Acfas à la sherbrookoise
    • Du labo à l'usine
    • Sciences de crise
    • Pédagogie innovante
    • Enseigner, inspirer
    • Prix Inspiration
    • Célébrer la recherche
    • Collation des grades
    • Balados
    • Photoreportages
    • Vidéos
  • Évènements
    • Conférences et séminaires
    • Colloques et congrès
    • Culturels
    • Étudiants
    • Formations
    • Institutionnels
    • Séances d'information
    • Soutenances de thèse
    • Sportifs
    • Proposer un évènement
  • Relations médias
    • Répertoire des spécialistes
    • Revue de presse
    • Bulletin Liaison-médias
    • Communiqués
    • Photos pour publication
  • Nous joindre
    • Proposer un évènement
Accueil / Actualités
  • Société
  • Sciences et innovations technologiques
  • Santé
  • Environnement
  • Communauté UdeS
  • Facultés
    • Droit
    • École de gestion
    • Éducation
    • Génie
    • Lettres et sciences humaines
    • Médecine et sciences de la santé
    • Sciences
    • Sciences de l'activité physique
  • Archives
18 juillet 2018
Éloïse Hardy

Quand génie, politique et droit s'interrogent

En attendant WALL-E : la responsabilité légale, entre légitimité et acceptabilité

Photo : Michel Caron

De WALL-E à R2-D2 et BB-8 en passant par les réplicants ou Ultron, les robots intelligents et, surtout, capables de sentiments imprègnent la culture populaire. Selon l’œuvre, ils vous effraient ou vous rassurent… Dans tous les cas, ils soulèvent des enjeux bien réels pour les sociétés actuelles. Trois spécialistes, de trois domaines différents, ont abordé ensemble la question lors des Journées des sciences humaines 2018.

Ce texte est le dernier d’une série de trois. Elle présente des entrevues croisées avec François Michaud, Isabelle Lacroix et Charles-Étienne Daniel au sujet des défis, des craintes et des possibilités que soulève l'intelligence artificielle avec d’éventuels robots sensibles.

Mars 2018, Tempe, en Arizona : une passante est happée par une voiture autonome d’Uber. L’accident mortel soulève un enjeu légal d’importance. Si un robot intelligent blesse un être humain, qui est responsable de dédommager la victime ou sa famille? Est-ce le fabricant, le programmeur… ou le robot lui-même?

Voilà la question qu’aborde Charles-Étienne Daniel, chargé de cours à la Faculté de droit. Il explique que, règle générale, une réalité peut être soit sujet soit objet de droit.

Vous et moi sommes des sujets de droit : nous avons des droits, des responsabilités, des obligations… comme les entreprises, considérées en droit comme un type de personnes. Un objet de droit, comme un bien meuble, est passif, susceptible d’être déplacé. Il ne possède pas l’ensemble de nos droits.

Charles-Étienne Daniel
Charles-Étienne Daniel

Photo : fournie

Mais certaines réalités se situent dans une limite un peu plus floue. Les animaux, par exemple, se rapprochent des sujets de droit depuis l’adoption de la Loi visant l’amélioration de la situation juridique des animaux. « Selon cette Loi, les animaux sont plus que des roches ou des tables. Mais ils ne sont pas encore tout à fait égaux aux êtres humains, précise Charles-Étienne. La Loi leur accorde un statut hybride : elle reconnaît l’importance de leur sensibilité. »

Sur la question des robots, plusieurs positions s’affrontent. Certains juristes préconisent l’application de la responsabilité du fabricant ou du gardien d’un bien. Concepts déjà existant en droit, ces deux types de responsabilité assoiraient la charge du risque présenté par le robot pour la sécurité sur les épaules de son fabricant ou de son utilisateur. « Toutefois, certains juristes pensent que la responsabilité serait alors très difficile à prouver, nuance Charles-Étienne. Le concept de personnalité électronique, proposé par le Parlement européen, reconnaît un statut hybride aux robots sensibles, comme celui des animaux, mais avec plus de responsabilités. »

L’étudiant-chercheur note que ce statut s’accompagnerait de différentes mesures destinées au dédommagement de victimes potentielles. Elles prendraient la forme d’un fonds lié strictement au robot ou encore d’un régime plus élargi, comme celui de la SAAQ, avec ses indemnisations pour les accidents automobiles. Les gens déclenchant des poursuites auraient ainsi la possibilité d’obtenir des dommages et intérêts, dans le cas d’un jugement en leur faveur. « Cet concept contrerait en partie le problème de détermination de la responsabilité. Il concentrerait cette dernière dans un seul objet. Sur le strict plan légal, cela aurait un sens. »

Mais, dans la thèse qu’il rédige actuellement, l’étudiant au doctorat pousse la réflexion encore plus loin.

Est-ce qu’attribuer légalement un statut hybride à des robots sensibles serait souhaitable ou non? Est-ce que ce serait applicable, dans le contexte actuel?

Il soulève ainsi le cœur de la problématique. Le droit et la loi existent dans une communauté donnée. Ainsi, pour être efficaces, ils répondent à deux impératifs : l’efficacité et la légitimité.

L’efficacité du droit découle de l’application réelle des lois, tandis que sa légitimité repose sur le contrat que les institutions légales signent avec le peuple.

« Est-ce que le droit répond vraiment au problème social soulevé? Est-ce que la loi qu’il propose sera respectée? Si la réponse à ces deux questions est oui, le droit est efficace. Mais, pour qu’une loi soit respectée, elle doit d’abord être socialement acceptable. Sinon, impossible de l’appliquer démocratiquement. »

Pour Charles-Étienne Daniel, la meilleure manière de renforcer l’acceptabilité d’une loi, et donc son efficacité, est d’écouter les demandes de la population. Il en revient aux animaux : dans les années 1950, leur attribuer le statut qu’ils ont désormais aurait été impensable.

Mais les mentalités évoluent.

Cette évolution est perceptible dans la franchise Star Wars. Isabelle Lacroix cite en exemple la scène où Luke Skywalker et Obiwan Kenobi abandonnent leurs droïdes à l’extérieur d’un bar, parce qu’« on n’y sert pas ces types-là ». « Abandonner BB-8 à l’extérieur de quoi que ce soit serait impensable, maintenant », souligne-t-elle, en riant.

Pour François Michaud, le prix des robots de téléprésence, utilisés notamment en santé, est un autre indice d’une ouverture grandissante sur les plans social et commercial. « Ces robots sont désormais beaucoup moins coûteux qu’ils l’étaient. Et leurs fonctionnalités augmentent : leur capacité de perception s’améliore autant que leurs actions. L’autonomie, c’est peut-être la prochaine étape. »

Il souligne toutefois que beaucoup de travail reste à faire. En effet, un robot sensible implique une gestion informatique, mécanique et électrique. Mais il demande aussi un arrimage minutieux de ces composantes.

Adopter votre propre BB-8 attendra donc un peu. Pourquoi ne pas profiter de ce délai pour vous pencher sur ce dont la société a vraiment besoin… et envie?

Informations complémentaires

  • [1 de 3] En attendant WALL-E : de l'utilité des émotions en génie
  • [2 de 3] En attendant WALL-E : des limites qui effraient

Nouvelles

19 janvier 2021

Une nouvelle équipe à la tête de La Fondation de l'UdeS

11 janvier 2021

Des technologies innovantes dans le domaine des télécommunications sans fil

7 janvier 2021

Décès de M. Brian Driscoll, membre du personnel de la Faculté de génie

6 janvier 2021

Appel de candidatures pour le poste de doyenne ou doyen de la Faculté de génie

21 décembre 2020

Vulgarise ta science lors de la MégaGÉNIALE!

Toutes les nouvelles de cette source

Toutes les nouvelles de l'UdeS

Service des communications

Courriel : Communications@USherbrooke.ca

Téléphone : 819 821-7388

Télécopieur : 819 821-7900

Liens généraux

  • Contacter l'UdeS
  • Plans des lieux et accès routiers
  • Emplois
  • Santé et sécurité

Urgence

  • Découvrir l'UdeS
  • Programmes et admission
  • Recherche
  • Étudiants
  • Personnel de l’UdeS
  • Faire un don

  • International
  • Formation continue
  • Université du troisième âge

FACULTÉS, CENTRES ET INSTITUTS

  • Droit
  • École de gestion
  • Éducation
  • Génie
  • Lettres et sciences humaines
  • Médecine et sciences de la santé
  • Sciences
  • Sciences de l'activité physique
  • Centres et instituts

SERVICES

  • Bibliothèques et archives
  • Centre culturel
  • Centre sportif
  • La Fondation
  • Ressources financières
  • Ressources humaines
  • Stages et développement professionnel
  • Tous les services

MÉDIAS

  • Relations médias
  • Actualités et événements
  • Répertoire des médias sociaux

CAMPUS PRINCIPAL : 2500, boul. de l'Université, Sherbrooke (Québec) J1K 2R1, 819 821‑8000

CAMPUS DE LA SANTÉ : 3001, 12e avenue Nord, Sherbrooke (Québec) J1H 5N4, 819 821‑8000

CAMPUS DE LONGUEUIL : 150, place Charles‑Le Moyne, C. P. 200, Longueuil (Québec) J4K 0A8, 1 888 463‑1835 (sans frais), 450 463‑1835, Site Web

Tous droits réservés © Université de Sherbrooke Conditions d'utilisation Version mobile