Nouvelle publication

Deux parutions de la Revue de droit de l'Université de Sherbrooke

Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, vol. 43, nos 1-2 (à gauche) et no 3 (à droite), Les Éditions Revue de droit, Université de Sherbrooke, 2014.

Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, vol. 43, nos 1-2 (à gauche) et no 3 (à droite), Les Éditions Revue de droit, Université de Sherbrooke, 2014.


Photo : Michel Caron

La Revue de droit de l'Université de Sherbrooke vient de faire paraître les trois derniers numéros du volume 43, dans deux recueils. Le premier document réunit les numéros un et deux. Il s’agit des actes du colloque du 50e anniversaire de l’Association québécoise de droit comparé, qui a eu lieu à l’automne 2011 à la Faculté de droit de l’UdeS. En plus de textes introductifs, une douzaine d’articles sont regroupés selon les thèmes suivants :

  • considérations pédagogiques autour du droit comparé;
  • analyse doctrinale et droit comparé;
  • diversité et droit comparé : féminisme, pluralisme, jurilinguistique;
  • modélisation et mise en application du droit à travers le prisme comparatif : processus d’harmonisation, droit administratif, droit judiciaire.

Le second recueil constitue le no 3 du volume 43. On y retrouve six articles et un commentaire :

  • Compromis et transpositions libres dans les législations permettant le recouvrement du coût des soins de santé auprès de l’industrie du tabac;
  • La Charte de la langue française : une entrave aux activités des entreprises privées de compétence fédérale au Québec?;
  • Les fondements du recours au consensus en droit européen des droits de l’homme;
  • La détention des demandeurs d’asile au Canada : les protections garanties aux réfugiés en droit international sont-elles respectées?;
  • Quel est l’avenir du grief patronal?;
  • Les situations de fait en droit des sociétés de l’Ohada;
  • Commentaire : Observations concernant certains changements apportés au Code civil par la Loi modifiant le Code civil et d’autres dispositions législatives en matière de recherche.