La gestion de la conformité de l’évaluation en douane chez les multinationales

Description :
Le mardi 20 juin, à 9h, au local K1-4301, se tiendra la soutenance de la thèse de doctorat en administration(DBA) de M^me Éloïse Brouillard intitulée : « La gestion de la conformité de l’évaluation en douane chez les multinationales ».

M^me Éloïse Brouillard soutiendra sa thèse devant un jury composé des personnes suivantes :

• Directrice de recherche : P^re Lyne Latulippe, Université de Sherbrooke
• Président du jury : P^r Alexandre Moïse, Université de Sherbrooke
• Membre interne du jury : P^r Daniel Chamberland-Tremblay, Université de Sherbrooke
• Membre externe du jury : P^re Maryse Mayer, Université Laval
  
• Membre du jury provenant du milieu de pratique : M. Gilles Cormier

Résumé :

La thèse traite de la gestion de la conformité de l’évaluation en douane dans le contexte des multinationales, des organisations complexes et hautement évolutives qui font affaire dans un environnement législatif strict et rigide de taxes et de droits d’importation, lié au mouvement physique des biens à travers les frontières. La recherche tente de répondre à la question : Quel modèle peut-on proposer pour la création d’un cadre de conformité de l’évaluation en douane chez les multinationales qui soit efficace et adaptatif?

La recherche s’appuie sur deux aspects fondamentaux dans une approche méthodologique explicative et prescriptive. Premièrement, la compréhension précise et détaillée des impondérables douaniers, incluant la réglementation liée à la détermination de la valeur en douane, aux fins des taxes et droits d’importation. Deuxièmement, une compréhension des structures des grandes organisations, qui multiplient les entités et les centres de coûts partagés dans le but, entre autres d’user de stratégies d’optimisation fiscale et de réduction de coûts. Ces structures complexes et en délocalisation affectent la chaîne de valeur qui est répartie mondialement. Il en résulte une distance entre les entités qui complexifie l’identification et le partage de l’information nécessaire au processus d’évaluation en douane, tout en augmentant le volume des imports et exports. Le contexte structurel mondial a également un impact significatif sur l’environnement de contrôle interne, essentiel à la gestion de la conformité réglementaire.