Nouvelle gouvernance
Une refonte innovante
L'Université de Sherbrooke a procédé à une importante mise à jour de ses statuts. Par cette refonte innovante, elle vise une gouvernance mieux adaptée à l'objectif d'excellence qu'elle poursuit dans ses activités d'enseignement et de recherche, de même que dans les services rendus à la collectivité.
Les Statuts modifiés de l'Université de Sherbrooke sont en vigueur depuis le 1er juin 2009.
Constitués de 130 articles, les Statuts modifiés définissent les instances et les principaux comités de l'Université, les unités d'enseignement et de recherche, les services, de même que les principales fonctions universitaires et administratives, et orientent le rôle des unes et des autres. Les Statuts régissent le fonctionnement de l'Université. Leur application tient compte de leur nature, de l'interprétation qu'on leur a donnée ainsi que des pratiques et usages de l'Université.
Notes aux internautes
Le texte apparaissant en italique dans la colonne centrale de chaque page de ce site Internet correspond à de nouvelles dispositions introduites par les Statuts modifiés.
Ce site Internet donne un aperçu des Statuts modifiés et n'a aucune valeur juridique. En tout temps, l'application adéquate des Statuts modifiés nécessite de référer au texte officiel disponible en format pdf et accessible à partir de chaque page de ce site.