Conventions collectives, protocoles et règlements
Cette section contient en format PDF des copies des protocoles d'entente, conventions collectives et règlements régissant les conditions de travail des membres du personnel de l'Université.
À consulter également : Descriptions de fonctions
Association des ingénieurs-professeurs en sciences appliquées
Association du personnel administratif et professionnel de l'Université de Sherbrooke (Unité A)
Association du personnel administratif et professionnel de l'Université de Sherbrooke (Unité B - personnel de recherche)
- Convention Université-APAPUS - RECHERCHE
- Lettre d'entente - art.11-1.06 (changement des dates de début et de fin de l'année financière)
- Lettre d'entente sur les jours fériés associés au temps des fêtes
Association du personnel cadre de l'Université de Sherbrooke
Association des professeures et professeurs d'enseignement clinique de la Faculté de médecine de l'Université de Sherbrooke
Association des professeures et professeurs de la Faculté de médecine de l'Université de Sherbrooke
Syndicat des auxiliaires de recherche et d'enseignement de l'Université de Sherbrooke
Syndicat des chargées et chargés de cours de l'Université de Sherbrooke
Syndicat des employées et employés de soutien de l'Université de Sherbrooke
Syndicat des professeures et professeurs de l'Université de Sherbrooke
- Convention Université-SPPUS
- Lettre d'entente - paragraphe 11.12 (embauche)
- Lettre d'entente - paragraphes 14.08, 14.11 (renouvellement de contrat et promotion)
- Lettre d'entente - paragraphe 14.26
- Lettre d'entente - paragraphe 23 (congé parentaux)
- Lettre d'entente supplément compensateur ponctuel
- Lettre d'entente - changement d'année financière
- Lettre d'entente - consultation rapports via SOFE