Le conseil syndical
Le conseil syndical se réunit chaque mois durant l’année universitaire. Il est composé de la présidente ou du président, de la secrétaire ou du secrétaire et de déléguées et délégués des départements compris dans l’unité d’accréditation. Essentiellement, le conseil syndical :
- dirige le SPPUS, prenant toute initiative ou mesure utile à la bonne marche des affaires;
- le représente en qualité de mandataire de l’Assemblée générale;
- applique, avec les sections, les dispositions de la Constitution relatives à la préparation, la négociation et la surveillance de l’application de la convention collective;
- prend les décisions de soumettre ou non les griefs à l’arbitrage.
Calendrier des réunions (2011-2012)
24 aout 2011
18 janvier 2012
21 septembre 2011
15 février 2012
19 octobre 2011
21 mars 2012
16 novembre 2011
18 avril 2012
14 décembre 2011
16 mai 2012
20 juin 2012
Pour plus d'information, voir :
Règlements du conseil syndical (PDF)
Constitution du SPPUS, chapitre 3 (PDF)
