Conseil syndical

Le Conseil syndical se réunit chaque mois durant l’année universitaire.  Il est composé de la présidente ou du président, de la secrétaire ou du secrétaire et de déléguées et délégués des départements compris dans l’unité d’accréditation.  Essentiellement, le conseil syndical  :

• dirige le SPPUS, prenant toute initiative ou mesure utile à la bonne marche des affaires;
• le représente en qualité de mandataire de l’Assemblée générale;
• applique, avec les sections, les dispositions de la Constitution relatives à la préparation, la négociation et la surveillance de l’application de la convention collective;
• prend les décisions de soumettre ou non les griefs à l’arbitrage. 

(*) Exceptionnellement le 5^e mercredi du mois

**  Relâche A-2023 : 23 au 27 octobre

*** Relâche H-2024 : 4 au 8 mars

Pour plus d'information

• Membres du Conseil syndical
• Règlements du Conseil syndical
• Constitution du SPPUS, chapitre 3