Le conseil syndical

Le conseil syndical se réunit chaque mois durant l’année universitaire.  Il est composé de la présidente ou du président, de la secrétaire ou du secrétaire et de déléguées et délégués des départements compris dans l’unité d’accréditation.  Essentiellement, le conseil syndical  :

  • dirige le SPPUS, prenant toute initiative ou mesure utile à la bonne marche des affaires;
  • le représente en qualité de mandataire de l’Assemblée générale;
  • applique, avec les sections, les dispositions de la Constitution relatives à la préparation, la négociation et la surveillance de l’application de la convention collective;
  • prend les décisions de soumettre ou non les griefs à l’arbitrage. 

Calendrier des réunions (2011-2012)

24 aout 2011

18 janvier 2012

21 septembre 2011

15 février 2012

19 octobre 2011

21 mars 2012

16 novembre 2011

18 avril 2012

14 décembre 2011

16 mai 2012

20 juin 2012

Pour plus d'information, voir :

Membres du conseil syndical

Règlements du conseil syndical (PDF)

Constitution du SPPUS, chapitre 3 (PDF)