Règlement

Vous pouvez consulter ici le Règlement du Régime de retraite des employées et des employés de l'Université de Sherbrooke (règlement 2575-003), dont la dernière mise à jour remonte au 1^er janvier 2011.

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Partie A	Dispositions générales
Section 1	But du régime, application des textes antérieurs et effet des modifications
Section 2	Définitions
Section 3	Administration du régime
Section 4	Admissibilité et adhésion
Section 5	Cotisations
Section 6	Date de la retraite
Section 7	Cotisations volontaires
Section 8	Indexation
Section 9	Paiement des prestations
Section 10	Transfert des prestations

Partie B	Prestations pour le service antérieur au 1^er janvier 1992
Section 1	Prestations de retraite
Section 2	Prestations au décès
Section 3	Prestations à la cessation de participation
Section 4	Option de remplacement

Partie C	Prestations pour le service à compter du 1^er janvier 1992
Section 1	Prestations de retraite
Section 2	Prestations au décès
Section 3	Prestations à la cessation de participation
Section 4	Option de remplacement

Partie D	Fonds conservateur
Section 1	Constitution du Fonds conservateur
Section 2	Prestations payables du Fonds conservateur

Annexes
Annexe A		Supprimée
Annexe B		Supprimée
Annexe C		Supprimée

Consolidation administrative du 1^er janvier 2011

Numéros d'agrément

• Agence du revenu du Canada : #0329557
• Régie des rentes du Québec : #22820