Comité d'éthique de la recherche
Lettres et sciences humaines
Pour soumettre une demande d'évaluation éthique, les chercheurs doivent utiliser le Formulaire de soumission du CÉR Lettres et sciences humaines. Les professeurs ou étudiants doivent faire parvenir leur demande d’évaluation éthique par courriel à Carole Coulombe, coordonnatrice du CÉR lettres et sciences humaines, à l’adresse suivante : cer_lsh@usherbrooke.ca
Le dossier doit comporter l’information suivante (en un seul document) :
- Formulaire de soumission (Microsoft Word);
- Projet de recherche (maximum 12 pages en annexe du formulaire de soumission);
- Formulaire de consentement (en annexe du formulaire de soumission);
- Outil de collecte des données (en annexe du formulaire de soumission).
Les documents soumis par les étudiants doivent avoir été approuvés par les directeurs de recherche.
Selon nos procédures, la demande sera alors relue et si nécessaire, des corrections, clarifications ou suggestions seront acheminées à la personne responsable du projet. Les corrections exigées devront être faites avant que la demande soit acheminée au Comité pour l’évaluation.
Toute question concernant les procédures à suivre ou toute demande de support en cours de préparation de la demande peuvent être adressées à :
Carole Coulombe, Coordonnatrice du CÉR lettres et sciences humaines
Bureau de la recherche et de la création
Pavillon B6 - Local 3029
Téléphone : (819) 821-8000 poste 62644 ou sans frais 1-800-267-8337
Télécopieur : (819) 821-8053
Réception des documents
Au plus tard le : | Pour la réunion du comité du : |
16 août 2011 | 1er septembre 2011 |
19 septembre 2011 | 6 octobre 2011 |
17 octobre 2011 | 3 novembre 2011 |
21 novembre 2011 | 8 décembre 2011 |
19 décembre 2011 | 12 janvier 2012 |
23 janvier 2012 | 9 février 2012 |
27 février 2012 | 15 mars 2012 |
26 mars 2012 | 12 avril 2012 |
23 avril 2012 | 10 mai 2012 |
28 mai 2012 | 14 juin 2012 |
Période estivale 2012 :
Pour vous aider dans la planification de vos activités, nous vous rappelons que le Comité ne se réunit pas en juillet et en août et qu'il reprendra ses activités régulières en septembre.
Au besoin, veuillez communiquer avec la coordonnatrice du comité, Madame Carole Coulombe : cer_lsh@usherbrooke.ca .
Le secrétariat du comité sera fermé du 23 juillet au 17 août 2012.
Guide et formulaires
Formulaire de soumission (Microsoft Word)
Guide de rédaction du formulaire de consentement du CÉR - LSH (Adobe PDF)
Modèle de formulaire de consentement (Microsoft Word)
Rapport de suivi annuel ou de fin de projet (Microsoft Word)
Formulaire de demande de modification ou de prolongation (Microsoft Word)
Traitement de la demande
L’approche proportionnelle de l’évaluation éthique de la recherche
La procédure d’évaluation de la demande est déterminée d’abord par le niveau de risque que la recherche pourrait engendrer pour les participants. Selon l’Énoncé de politique des trois Conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains les projets de recherche de recherche « à risque minimal » renvoie à la recherche où la probabilité et l’ampleur des préjudices éventuels découlant de la participation à la recherche ne sont pas plus grandes que celles des préjudices inhérents aux aspects de la vie quotidienne du participant qui sont associés au projet de recherche (Chapitre 2 – Portée et approche, page 24)
Quand le risque se situe au-dessous du seuil de risque minimal, l’évaluation du projet de recherche peut être déléguée. C'est-à-dire que le projet sera envoyé pour lecture et évaluation à la présidente ou au président et à deux membres du Comité d'éthique (répartition équilibrée entre les membres du jury).
Quand le risque associé à la participation à la recherche se situe au-dessus du seuil de risque minimal, le projet sera évalué par le CÉR en comité plénier. Le projet sera envoyé pour lecture et évaluation à la présidente ou au président et à deux membres du Comité d'éthique dont au moins un est un expert en éthique ou en droit. Le projet sera aussi envoyé pour lecture à tous les membres du Comité et la décision sera prise conjointement lors d’une réunion du Comité.
Lors de la réunion du Comité, les membres présentent une synthèse des projets de recherche qu’ils ont évalués et discutent des résultats de leur évaluation pour décision au Comité.
La période de temps nécessaire pour la suite du processus d'évaluation dépend de la nature des modifications exigées par le Comité. Par ailleurs, le Comité peut en tout temps solliciter un avis du Comité institutionnel, ce qui occasionne un délai supplémentaire.
Si le projet a été accepté, l’attestation de conformité est transmise à la personne qui est responsable du projet. Cependant, il se peut que le Comité, avant de transmettre l’attestation, demande à la chercheuse ou au chercheur d’apporter des corrections à son projet. La chercheuse ou le chercheur doit alors apporter les modifications exigées et remettre au Comité la version corrigée du projet.
Si l’évaluation n’est pas favorable, la présidente ou le président du Comité en informera la personne qui est responsable du projet en expliquant les raisons motivant la décision du Comité. Le projet devra alors être soumis de nouveau au Comité pour une autre évaluation.
Attestation et suivi
Attestation
L'attestation de conformité aux normes éthiques institutionnelles est émise par le Comité d'éthique de la recherche et remise à la personne responsable du projet de recherche.
Dans le cas des projets qui bénéficient d’une subvention, l’attestation est transmise par le Comité au Service d'appui à la recherche, à l'innovation et à la création afin que les fonds soient libérés.
Les étudiantes et étudiants de maîtrise de type recherche et de doctorat doivent joindre, en annexe de leur mémoire ou leur thèse, une copie du certificat d'éthique et du ou des formulaires de consentement.
Suivi
Tel que l’exige la Politique institutionnelle en matière d’éthique de la recherche avec des êtres humains, le suivi éthique des projets de recherche doit être assuré. Les chercheuses et chercheurs doivent à cette fin remplir un formulaire de suivi et l'acheminer au comité annuellement et à la fin du projet. Dans certains cas exceptionnel, le comité exige aussi un suivi plus étroit en cours de projet.
Membres du CÉR - Lettres et sciences humaines
Président par intérim | Mme Aurélie Desfleurs |
M. Michel Dion | Mme Valérie SimardFAC. L. ET SC. HUM. Psychologie |
M. Finn MakelaFAC. DROIT | M. Miguel Terradas Carrandi |
M. Jean-Louis Bergeron | M. Richard Linteau |
FAC. L. ET SC. HUM. Psychologie
Téléphone : 819-821-8000 65568
Télécopieur : 819-821-7925
Olivier.Laverdiere@USherbrooke.ca
- Politique en matière d'éthique de la recherche avec des êtres humains
- Énoncé de politique des trois Conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains
- Commission de l'éthique de la science et de la technologie
- Unité de l'éthique du ministère de la Santé et des Services sociaux
- Comité d'éthique de la recherche de Santé Canada
- Pour nous joindre
- Vice-rectorat à la recherche