Règlement des études

Septembre 2011

4. Règles relatives aux programmes

4.1 - Règles communes à tous les programmes

4.1.1 - Comité de programme
4.1.2 - Normes concernant les activités pédagogiques
4.1.3 - Présence aux activités pédagogiques
4.1.4 - Durée des études
4.1.5 - Calendrier universitaire
4.1.6 - Reconnaissance d'acquis et compétences
4.1.7 - Abandon
4.1.8 - Évaluation des apprentissages
4.1.9 - Résultats scolaires
4.1.10 - Activité d'appoint

4.2 - Règles applicables aux programmes de 1^er cycle

4.2.1 - Finalités de formation des programmes de baccalauréat
4.2.2 - Structure des programmes
4.2.3 - Promotion
4.2.4 - Poursuite d'un programme dans une autre université
4.2.5 - Attribution d'un grade, d'un certificat ou d'une attestation d'études
4.2.6 - Règlement d'exception du programme de doctorat en médecine
4.2.7 - Règlement d'exception du programme de baccalauréat en droit

4.3 - Règles applicables aux programmes des 2^e et 3^e cycles

4.3.1 - Objectifs des programmes
4.3.2 - Structure des programmes
4.3.3 - Parcours de formation aux études supérieures de type recherche
4.3.4 - Plan de formation aux études supérieures de type recherche
4.3.5 - Encadrement
4.3.6 - Direction de recherche
4.3.7 - Évaluation
4.3.8 - Promotion
4.3.9 - Passage accéléré au doctorat
4.3.10 - Poursuite d'un programme dans une autre université
4.3.11 - Propédeutique
4.3.12 - Résidence
4.3.13 - Dispositions particulières pour la direction de thèse en cotutelle
4.3.14 - Éthique de la recherche
4.3.15 - Attribution du grade
4.3.16 - Règlement d'exception des programmes de diplôme de 2^e cycle d'études spécialisées en médecine
4.3.17- Règlement d'exception des programmes de maîtrise en physiothérapie et de maîtrise en ergothérapie
4.3.18 - Règlement d’exception du programme de doctorat en psychologie (D.Ps.)
4.3.19 - Comité des études supérieures

Pour les programmes qui relèvent de sa compétence, la faculté met sur pied un comité de programme pour chaque programme, ou pour chaque ensemble de programmes, d'une même discipline.

Le comité de programme conseille l'instance qui assume la responsabilité pédagogique immédiate du ou des programmes concernés sur toute question relative à la bonne marche et au développement de ce ou de ces programmes.

Le comité de programme se compose de membres du corps professoral ayant des responsabilités pédagogiques en rapport avec le ou les programmes concernés, et de personnes inscrites au programme ou à l'un des programmes, désignées par leurs pairs et auxquelles peuvent s'ajouter des personnes de l'extérieur de l'Université.

La faculté nomme les membres du comité de programme, en désigne la présidente ou le président, en sanctionne le mandat et établit les règles de procédure qu'elle juge appropriées.

Toutes les activités pédagogiques doivent être conformes aux normes suivantes :

• la durée d'une activité pédagogique est, en général, d'un trimestre;
• le nombre des activités pédagogiques antérieures, préalables ou concomitantes, exigées pour une activité pédagogique doit être aussi réduit que possible et ne peut généralement dépasser deux.

L'inscription à une activité pédagogique peut comporter des exigences particulières.

Il appartient à la faculté de déterminer les activités pédagogiques auxquelles la présence est obligatoire.

La faculté qui désire se prévaloir de cette disposition publie, à titre de règlement complémentaire, ses règles relatives à la présence aux activités pédagogiques.

À moins d'une durée autre précisée par l'Université dans les règles particulières d'un programme, une personne ne peut prendre plus d'une année par tranche de 10 crédits pour compléter son programme d'études à compter de la date de sa première inscription.

Une personne qui n'a pas complété son programme dans le délai prescrit est exclue du programme sauf s'il lui est possible de le compléter dans l'année qui suit. Dans un tel cas, la faculté trace le cheminement que la personne doit suivre intégralement, sans quoi elle est exclue du programme.

Dans tous les cas, la personne exclue peut faire une nouvelle demande d'admission.

Un trimestre comporte un minimum de 72 jours d'activités pédagogiques. Normalement, il n'y a pas d'activités pédagogiques les samedis, les dimanches et lors des suspensions prévues à l'article 4.1.5.3.

Les activités pédagogiques doivent :

• au trimestre d'automne, commencer au plus tôt le 25 août, et se terminer au plus tard, le 23 décembre;
• au trimestre d'hiver, commencer au plus tôt le 3 janvier, et se terminer au plus tard, le 30 avril;
• au trimestre d'été, commencer au plus tôt le 24 avril, et se terminer au plus tard, le 25 août.

Il n'y a pas d'activités pédagogiques à l'occasion :

• des jours de congé universitaire, soit : la fête du Travail, le jour de l'Action de grâces, le Vendredi saint, le lundi de Pâques, la journée nationale des Patriotes, la fête nationale du Québec et la fête du Canada (telle que déterminée par l'Université);
• du jour du scrutin d'une élection provinciale;
• des jours de relâche des activités pédagogiques;
• de la journée ou de la demi-journée du trimestre d'automne déterminée par le conseil de faculté comme période d'accueil dans cette faculté;
• de la journée complète réservée aux activités étudiantes dans le cours des trimestres d'automne et d'hiver, déterminée par le comité de direction de l'Université à la recommandation des Services à la vie étudiante;
• de la période de la Journée de la recherche déterminée, le cas échéant, par le comité de direction de l'Université.

Les trimestres d'automne, d'hiver et d'été comportent une semaine de relâche située vers le milieu du trimestre et dont les dates sont déterminées annuellement par le comité de direction de l'Université.

Le comité de direction de l'Université peut autoriser des dérogations aux articles de la sous-section 4.1.5.

Toute demande de reconnaissance des acquis, obtenus notamment dans une autre institution ou dans un autre programme de l'Université de Sherbrooke, doit être soumise à la faculté par l'étudiante ou l'étudiant au moyen du formulaire prévu à cette fin et être appuyée des documents officiels ou des pièces justificatives pertinentes.

La reconnaissance des acquis peut donner lieu, outre l'admission, à l'allocation de crédits pouvant prendre la forme de transferts de crédits et de notes, d'octrois de crédits par équivalence ou de substitutions d'une activité pédagogique par une autre jugée plus appropriée.

Seule est officielle une reconnaissance de crédits attestée par la ou le registraire de l'Université.

Les crédits obtenus dans une autre université ou les acquis reconnus peuvent valoir des crédits par équivalence. Dans ce cas, le relevé de notes fait état de cette décision par l'inscription du code et du titre de l'activité pédagogique, du nombre de crédits et de la mention EQ, ou dans le cas d'une allocation globale de crédits, par l'inscription du nombre de crédits et de la mention EQ.

Sauf exception décidée par la faculté, les crédits obtenus à l'Université de Sherbrooke et reconnus dans un programme y sont transférés avec leurs notes.

Les crédits obtenus dans une autre université ou les acquis reconnus peuvent conduire la faculté à effectuer une substitution d'activités pédagogiques. Une activité pédagogique du programme est alors remplacée par une autre jugée plus appropriée. Dans ce cas, le relevé de notes fait état de cette décision par l'inscription du code et du titre de l'activité pédagogique du programme avec la mention XS et de l'activité pédagogique qui la remplace avec sa note.

L'Université reconnaît à toute personne admise à un programme et désireuse d'obtenir un parcours optimisé de formation par la reconnaissance de ses acquis, le droit à une révision de la décision dont elle a fait l'objet. Cette personne doit en faire la demande par écrit à la direction de la faculté ou du centre universitaire de formation concernée, au plus tard 15 jours après la date à laquelle la décision lui a été transmise.

La révision est faite par un jury nommé par la faculté ou le centre universitaire de formation et composé d'au moins deux personnes du corps professoral et de la personne responsable de la reconnaissance des acquis au plan institutionnel. L'étudiante ou l'étudiant n'est pas admis à la séance de révision, mais elle ou il peut être entendu par le jury. Il n'y a pas d'appel de la décision.

Le résultat de la révision peut conduire au maintien, à la diminution ou à la majoration des crédits accordés initialement.

Le tarif est fixé par la faculté ou le centre universitaire de formation et s'applique si les crédits accordés ne sont pas majorés.

Toute personne désirant abandonner une activité pédagogique après la période de retrait des activités pédagogiques peut le faire aux conditions suivantes :

• abandonner l'activité pédagogique avant l'une des dates suivantes : le 15 novembre, pour le trimestre d'automne; le 15 mars, pour le trimestre d'hiver; le 8 juillet, pour le trimestre d'été;
• dans le cas d'une activité pédagogique concentrée sur une partie d'un trimestre ou s’étalant sur plus d’un trimestre, abandonner l'activité pédagogique durant la première moitié de cette activité pédagogique;
• dans un programme de formation continue, abandonner l'activité pédagogique avant la date déterminée par la faculté.

Dans tous les cas, la personne doit obtenir l'autorisation de la faculté selon les formalités prescrites.

Le relevé de notes indique alors qu'il y a eu abandon d'activité pédagogique (mention AB).

Par contre, l'abandon d'une activité pédagogique après le délai fixé ou sans autorisation entraîne un échec par abandon (note W) pour cette activité pédagogique.

Dans le cas d'abandon des activités pédagogiques après la période de retrait d'activités pédagogiques, il n'y a pas de remboursement des frais d'inscription, des droits de scolarité, des frais afférents ni des frais de services administratifs.

L'abandon d'un programme est soumis aux dispositions suivantes :

• si l'abandon a lieu après la période de retrait des activités pédagogiques, mais avant la fin du délai d'abandon d'activité pédagogique, le relevé de notes indique qu'il y a eu abandon de chacune des activités pédagogiques (mention AB);
• si l'abandon a lieu après la période d'abandon des activités pédagogiques, il y a attribution d'un échec par abandon (note W) pour chacune des activités pédagogiques du trimestre. Toutefois, si une personne peut démontrer qu'elle est dans l'impossibilité de poursuivre ses études pour des raisons indépendantes de sa volonté, le relevé de notes indique alors l'abandon de chacune des activités pédagogiques (mention AB).

Dans chaque cas, l'abandon ne prend effet qu'à la date où l'Université reçoit de la personne un avis à cette fin.

En cas d'abandon après la période de retrait d'activités pédagogiques, il n'y a pas de remboursement des frais d'inscription, des droits de scolarité et des frais afférents.

Les principes et les modalités d'évaluation des apprentissages sont traités dans la Politique d'évaluation des apprentissages faisant partie des règlements de l'Université et dans les règlements facultaires approuvés dans le cadre de cette Politique.

a)  Notes

Quelles que soient les modalités d'évaluation utilisées, la ou le responsable d'une activité pédagogique doit, à la fin de celle-ci, attribuer une note à chaque personne qui y est inscrite. Cette note est exprimée par l'une des lettres suivantes ayant la signification indiquée.

Une note A+, A, A-, B+, B, B-, C+, C, C-, D+, D ou R signifie que l'activité pédagogique a été réussie.

La note R peut être utilisée lorsque la doyenne ou le doyen, ou la personne qu'elle ou il désigne, juge que la notation avec A+, A, A-, B+, B, B-, C+, C, C-, D+ ou D s'applique difficilement. Cependant, hormis les activités de stage, il n'est pas souhaitable que cette note soit utilisée pour plus de 10 % des crédits d'un programme.

La note W est attribuée par la Faculté lorsqu'il y a abandon de l'activité pédagogique après la date limite d'autorisation, que l'abandon ait été signifié ou non, ou lorsqu'il y a défaut de satisfaire aux exigences permettant de remplacer la mention IN (incomplet).

b) Mentions

Mention AB (abandon)

Est utilisée dans le relevé de notes pour les activités pédagogiques abandonnées conformément aux dispositions et aux délais de l'article 4.1.7.

Mention EA (équivalence par autorisation)

Est utilisée dans le relevé de notes pour les activités pédagogiques pour lesquelles une équivalence par autorisation est obtenue, conformément aux dispositions des articles 4.2.4, 4.3.10 et 4.3.16.3.

Mention EQ (équivalence)

Est utilisée dans le relevé de notes dans le cas des activités pédagogiques pour lesquelles une équivalence est obtenue, conformément aux dispositions de l'article 4.1.6.2.

Mention IN (incomplet)

Est utilisée dans le relevé de notes pour les activités pédagogiques où, pour des motifs acceptés par la faculté, l'étudiante ou l'étudiant n'a pas satisfait à toutes les exigences.

Doit être remplacée par une note dans le délai et selon les modalités que détermine la faculté.

Est remplacée par la note W (échec par abandon) au relevé de notes du trimestre où prend fin le délai accordé si l'activité n'a pas été complétée.

Mention ND (non disponible)

Est utilisée dans le relevé de notes pour les activités pédagogiques dont la note n'est pas disponible bien que l'étudiante ou l'étudiant ait satisfait aux exigences.

Doit être remplacée par une note, au plus tard au trimestre suivant.

Mention NT (en cours)

Est utilisée dans le relevé de notes pour les activités pédagogiques s'échelonnant sur plus d'un trimestre.

Doit être remplacée par une note ou une autre mention au trimestre où l'activité se termine.

Doit être remplacée par une note dans le délai et selon les modalités que détermine la faculté, pour les programmes de formation continue.

Mention RP (reprise)

Est utilisée dans le relevé de notes pour les activités pédagogiques reprises conformément aux dispositions des articles 4.1.8.6 et 4.2.6.9.

Mention SE (sans évaluation)

Est utilisée dans le relevé de notes pour les activités pédagogiques non évaluées et qui ne seront pas terminées pour un motif autre que l’abandon.

Mention XS (substitution)

Est utilisée dans le relevé de notes pour les activités pédagogiques reconnues conformément aux dispositions de l'article 4.1.6.4.

Dans tous les cas où la personne doit se présenter à un examen oral ou écrit ou remettre un travail, tout défaut à remplir cette exigence entraîne pour cet examen ou ce travail la valeur zéro, à moins que la personne ne démontre que cette absence découle de circonstances indépendantes de sa volonté.

La personne doit justifier par écrit son absence auprès de la faculté dans un délai de quinze jours à compter de la date d'examen ou de remise du travail.

Le cas échéant, la faculté peut soumettre la personne à un examen supplémentaire ou accorder un délai pour la présentation du travail ou encore ne pas tenir compte de cette composante de l'évaluation dans l'attribution de la note finale.

L'Université reconnaît à toute personne le droit à une révision de la note finale qui lui est attribuée pour une activité pédagogique, à la condition qu'elle en fasse la demande par écrit au plus tard un mois après la date d'émission du relevé de notes et qu'elle se conforme aux formalités prescrites par la faculté.

Après vérification auprès de la personne responsable de l'activité pédagogique, dans le cas où la note finale est maintenue, la révision est faite par un jury nommé par la faculté et composé d'au moins deux personnes du corps professoral, dont la personne responsable de l'activité pédagogique. L'étudiante ou l'étudiant n'est pas admis à la séance de révision, mais il peut être entendu par le jury. Il ne peut en appeler de la décision rendue.

Tout examen oral individuel doit être enregistré ou avoir lieu en présence d'une autre personne du corps professoral de façon à en permettre la révision.

Le résultat de la révision peut conduire au maintien, à la diminution ou à la majoration de la note finale accordée initialement.

Le tarif est fixé par la faculté et s'applique si la note n'est pas majorée.

Il n'y a pas d'examen de reprise.

a) Droit ou obligation de reprise

L'étudiante ou l'étudiant peut reprendre une activité pédagogique déjà réussie, à condition de s'y inscrire avant la fin de son programme. Exceptionnellement, la faculté peut autoriser une telle reprise après la fin du programme.

En cas d'exclusion en vertu des règlements sur la promotion ou l'abandon d'un programme, puis de réadmission, la faculté peut imposer la reprise d'activités pédagogiques réussies avec une note inférieure à la moyenne cumulative exigée pour la promotion dans le programme.

b)  Notation

À la suite de la reprise d'une activité pédagogique, la note de reprise est consignée au relevé de notes au trimestre où la reprise a lieu. La première note de l'activité reprise est conservée et assortie de la mention RP (reprise).

c) Moyenne cumulative

À compter du trimestre où l'activité pédagogique a été reprise, la moyenne cumulative ne tient compte que de la note de l'activité pédagogique reprise, sans effet rétroactif sur le calcul des moyennes cumulatives antérieures.

a) Conversion des notes alphabétiques en valeurs numériques

Pour effectuer le calcul de la moyenne cumulative, on attribue aux notes les valeurs numériques suivantes :

b) Mentions et note exclues du calcul

Les mentions AB, EA, EQ, IN, ND, NT, RP, SE, XS et la note R n'ont pas de valeur numérique et ne sont donc pas prises en compte dans le calcul de la moyenne cumulative.

c) Calcul

À chaque émission du relevé de notes, l'Université calcule la moyenne cumulative depuis la première inscription au programme. Le calcul est effectué comme suit :

• la note convertie en valeur numérique est multipliée par le nombre de crédits de l'activité pédagogique;
• la somme des résultats ainsi obtenus est divisée par le nombre total des crédits de ces activités pédagogiques.

La moyenne cumulative est calculée à la troisième décimale et est ensuite arrondie à deux décimales.

Périodiquement, l'Université émet à l'étudiante ou l'étudiant un relevé de notes par lequel lui sont communiqués ses résultats et la sanction appropriée concernant sa promotion ou l'attribution du diplôme.

Dans le but de permettre la préparation des relevés de notes en temps utile, la personne responsable de l'activité pédagogique doit remettre à la faculté les notes finales dans son activité pédagogique, au plus tard, cinq jours ouvrables après le début du trimestre suivant ou dans le cas des activités de formation continue, à une date déterminée par la faculté.

Seule est officielle une copie du relevé de notes émanant du Bureau de la ou du registraire et marquée du sceau de l'Université.

Le dossier étudiant appartient à l'Université et la ou le registraire et le Service des archives en sont les dépositaires officiels.

Les prescriptions de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels s'appliquent au dossier étudiant et à tout autre dossier comportant des renseignements personnels constitué par une faculté ou une autre unité administrative de l'Université en vue d'assurer le suivi pédagogique ou administratif de sa formation ou d'autres activités.

Lorsque la formation antérieure d'une personne ne satisfait pas aux exigences du programme auquel elle veut s'inscrire, la faculté peut lui imposer des activités d'appoint.

4.2 Règles applicables aux programmes de 1^er cycle

Les finalités de formation des programmes de baccalauréat sont présentées à l'Annexe 1. Les finalités peuvent être prises en compte dans les programmes de certificat et de microprogramme.

La structure des programmes de 1er cycle est présentée à l'Annexe 2.

La condition de poursuite du programme est la promotion par activité pédagogique avec la moyenne cumulative requise. Certains programmes peuvent aussi exiger la réussite d’activités d’évaluation spécifiques.

Dans le cas d'un microprogramme de neuf crédits et moins, la condition de promotion est de réussir chacune des activités pédagogiques.

La personne qui subit un échec (notes E ou W) dans une activité pédagogique obligatoire doit reprendre cette activité pédagogique intégralement.

Un échec dans une activité pédagogique à option ou dans une activité pédagogique au choix entraîne soit la répétition de cette activité pédagogique, soit l'inscription à une autre activité pédagogique à option ou au choix.

Si l'activité n'est pas reprise, la note E ou W est maintenue ainsi que son effet sur la moyenne cumulative.

Dans le cas des stages exigés dans les programmes de formation professionnelle en éducation, en éducation physique et en service social, pour lesquels des crédits sont alloués, bien que ces stages soient des activités pédagogiques, l'article 4.2.3.2 ne s'applique pas et est remplacé par la règle suivante : l'échec à un stage (notes E ou W) entraîne l'exclusion du programme.

Toutefois, la faculté peut, une seule fois dans le cours du programme, permettre, si elle le juge approprié, la reprise d'un stage échoué. Dans ce cas, la faculté détermine les conditions pour la réadmission de l’étudiante et de l’étudiant.

Une moyenne cumulative égale ou supérieure à 2,0 donne le droit de poursuivre son programme d'études s'il y a par ailleurs satisfaction aux autres exigences du programme et conformité aux autres règlements de l'Université.

Une moyenne cumulative égale ou inférieure à 1,1 peut entraîner l'exclusion du programme, pourvu que cette moyenne soit calculée sur au moins 12 crédits.

Une moyenne cumulative inférieure à 1,6 entraîne l'exclusion du programme, pourvu que cette moyenne soit calculée sur 24 crédits ou plus.

Une moyenne cumulative, calculée sur 24 crédits ou plus, égale ou supérieure à 1,6, mais inférieure à 2,0, doit être rétablie à 2,0 ou plus, sur une période d'un trimestre à temps complet ou après 12 crédits additionnels contributifs à la moyenne, pour le temps partiel, à défaut de quoi il y a exclusion du programme.

Le cas d'une personne à laquelle il reste moins de 12 crédits pour compléter le programme est régi par l'article 4.2.5.

La faculté doit aviser la personne de son exclusion du programme au moins sept jours de calendrier avant la date limite de retrait des activités pédagogiques du trimestre suivant.

La faculté peut modifier les exigences concernant la moyenne cumulative dans le cas d'une personne admise dans un programme à un niveau intermédiaire.

Une étudiante régulière ou un étudiant régulier peut être autorisé à poursuivre des activités pédagogiques dans une autre université en vue d'y obtenir jusqu'à concurrence du tiers des crédits de son programme. Toutefois, les conditions suivantes doivent être satisfaites :

• avoir déjà acquis, en excluant les crédits octroyés en vertu de l'article 4.1.6.2, 12 crédits dans un microprogramme ou un certificat ou 24 crédits dans un programme de baccalauréat;
• avoir conservé une moyenne cumulative d'au moins 2,4;
• obtenir de sa faculté une autorisation préalable précisant les activités pédagogiques qui pourront être suivies dans une autre université dans le cadre de son programme.

La personne doit faire consigner à son dossier les crédits obtenus dans les douze mois qui suivent leur obtention.

Dans ce cas, le relevé de notes fait état de cette décision par l'inscription du code et du titre de l'activité pédagogique, du nombre de crédits et de la mention EA (équivalence par autorisation).

Pour recevoir le grade, le certificat ou l'attestation d'études correspondant à un programme de 1^er cycle, une personne doit :

• avoir obtenu les crédits requis dans ce programme;
• avoir une moyenne cumulative d'au moins 2,0. Toutefois, la faculté peut recommander l'attribution du grade, du certificat ou de l'attestation d'études à une personne dont la moyenne cumulative est inférieure à 2,0 à la condition qu'elle ait satisfait à des exigences supplémentaires imposées par la faculté;
• dans le cas d'études faites en partie dans un autre établissement, ou dans un autre programme, avoir obtenu à l'Université, sans équivalence de crédits, au moins le tiers des crédits d'un programme (la moitié des crédits et un stage si le programme est offert selon le régime coopératif);
• pour la personne qui postule un grade de 1er cycle, avoir satisfait à l'exigence de connaissance fonctionnelle de la langue française telle que définie à l'article 7;
• avoir acquitté intégralement les droits de scolarité et autres frais et, le cas échéant, les intérêts et pénalités de tous les trimestres antérieurs, y compris les loyers dus à l'Université ou le montant en capital, intérêts, indemnités et frais à la suite d'une décision de la Régie du logement ou, exceptionnellement, avoir obtenu du Service des ressources humaines et financières l'autorisation de s'inscrire à la suite d'une entente quant aux modalités de paiement de comptes en souffrance;
• avoir satisfait aux autres exigences du programme et s'être conformée aux autres règlements de l'Université.

Le Règlement des études de l'Université s'applique au programme de doctorat en médecine à l'exception des articles :

3.6 Inscription à plus d'un programme;
4.1.4 Durée des études;
4.1.8.4 Révision d'une note finale;
4.1.8.5 Reprise d'un examen;
4.1.8.6 Reprise d'une activité pédagogique;
4.1.9.1 Moyenne cumulative b) c);
4.2.3.4 Promotion et exclusion selon la moyenne cumulative;
4.2.4 Poursuite d'un programme dans une autre université;

qui sont remplacés par les textes qui suivent. De plus, ce règlement comprend des articles dont l'objet a pour seul champ d'application le doctorat en médecine.

Sauf autorisation expresse de la faculté, une personne ne peut s'inscrire à chaque trimestre qu'au programme entier de la session. Dans le cas d'une telle autorisation, la faculté détermine la charge étudiante.

1. L'immatriculation des étudiantes et des étudiants au Collège des médecins du Québec (CMQ) est obligatoire au cours du premier trimestre et doit être maintenue tout au long des études médicales.
2. Les étudiantes et les étudiants doivent également satisfaire aux exigences réglementaires des institutions affiliées où s'effectuent les stages de formation clinique requis par leur programme.
3. Les étudiantes et étudiants doivent satisfaire à l'exigence des établissements de santé qui requièrent un certificat d'immunisation contre certaines maladies infectieuses.

Une personne inscrite au programme de doctorat en médecine peut, avec l'autorisation de la faculté, s'inscrire à un programme des cycles supérieurs.

Une personne ne peut prendre plus de 20 trimestres après sa première admission ou réadmission pour compléter son programme d'études.

La mention RE s'ajoute au système de notation décrit aux paragraphes a) et b) de l'article 4.1.8.2.

Mention RE (reprise d'évaluation)

Est utilisée dans le relevé de notes lorsque l'évaluation est reprise conformément aux dispositions de l'article 4.2.6.7.

a) Droit ou obligation de reprise d'une activité pédagogique

L'étudiante ou l'étudiant ne peut reprendre une activité pédagogique déjà réussie, sauf si cette reprise est imposée par la Faculté.

Une personne qui est autorisée à effectuer une reprise totale ou partielle d'une activité pédagogique, d'un stage, d'une année, d'une phase ou d'une partie de celles-ci doit reprendre toutes les activités pédagogiques concernées incluant les évaluations, y compris celles déjà réussies, sauf exception autorisée par la Faculté.

Lors d'une reprise d'année, la Faculté peut exclure du programme la personne qui subit un échec dans une activité pédagogique.

b) Droit ou obligation de reprise d'une évaluation

L'étudiante ou l'étudiant ne peut reprendre une évaluation déjà réussie, sauf si cette reprise est imposée par la Faculté.

La Faculté de médecine et des sciences de la santé peut imposer des reprises d'évaluations.

c) Notation

À la suite de la reprise d'une activité pédagogique, la note de reprise est consignée au relevé de notes au trimestre où la reprise a lieu. La première note de l'activité reprise est conservée et assortie de la mention RP (reprise d'activité).

À la suite de la reprise d'une évaluation, la note de reprise est consignée au relevé de notes au trimestre où la reprise a lieu. La première note de l'activité dont l'évaluation est reprise est remplacée par celle obtenue lors de la reprise et assortie de la mention RE (reprise d'évaluation).

d) Moyenne cumulative et moyenne d'étape

À compter du trimestre où l'activité pédagogique a été reprise, la moyenne cumulative et la moyenne d'étape ne tiennent compte que de la note de l'activité pédagogique reprise, sans effet rétroactif sur le calcul de la moyenne cumulative et d'étape antérieure.

À compter du trimestre où une évaluation a été reprise (RE), la moyenne cumulative et la moyenne d'étape ne tiennent compte que de la note de l'évaluation reprise.

a) Moyenne cumulative et moyenne d'étape

En plus de la moyenne cumulative, à la fin des première et deuxième années du programme ainsi qu'à la fin du 1er trimestre de la troisième année et de l'externat, la Faculté calcule, pour chacune de ces étapes, la moyenne générale d'étape.

b) Mentions et note exclues du calcul

Les mentions AB, EA, EQ, IN, ND, NT et XS, la note R et la note assortie de la mention RP, n'ont pas de valeur numérique et ne sont donc pas prises en compte dans le calcul de la moyenne cumulative ni de la moyenne d'étape.

c) Calcul

À chaque émission du relevé de notes, l'Université calcule la moyenne cumulative depuis la première inscription au programme. Le calcul est effectué comme suit :

• la note convertie en valeur numérique est multipliée par le coefficient de l'activité pédagogique;
• la somme des résultats ainsi obtenue est divisée par le nombre total des coefficients de ces activités pédagogiques.

La moyenne cumulative est calculée à la troisième décimale et est ensuite arrondie à deux décimales.

Le calcul de la moyenne d'étape s'effectue de la même façon que le calcul de la moyenne cumulative mais ne prend en compte que les activités de l'étape concernée.

a) Conditions

Une étudiante régulière ou un étudiant régulier peut être autorisé à poursuivre des stages cliniques dans le réseau d'établissements d'une autre université à condition d'autorisation de ce stage par la direction de l'externat, et selon les modalités déterminées par le programme.

b) Évaluation

Les évaluations des étudiantes et des étudiants autorisés à effectuer des stages cliniques dans le réseau d'établissements d'une autre université sont rédigées sur les formulaires d'évaluation en vigueur à la Faculté. Ainsi, le relevé de notes indique la note obtenue selon le système de notation de la Faculté.

a) Comité de promotion

Le comité de promotion, composé de professeures et professeurs et d'étudiantes et étudiants a pour mandat de faire des recommandations concernant la promotion ou l'exclusion des étudiantes et des étudiants. La doyenne ou le doyen prend la décision finale qu'il communique à la secrétaire ou au secrétaire de la Faculté;

b) Promotion

La promotion au programme de doctorat en médecine s'obtient par la satisfaction à des conditions relatives à la moyenne d'étape et à des exigences minimales pour certaines activités pédagogiques.

Pour être promue à la fin des étapes 1, 2 et 3, la personne doit avoir obtenu une moyenne d'étape d'au moins 2,00, avoir réussi chacune des activités pédagogiques et avoir satisfait aux exigences relatives aux tutoraux consignées dans le règlement complémentaire à cet égard et avoir démontré des attitudes compatibles avec l'exercice professionnel de la médecine.

À la fin de la quatrième étape, la personne doit avoir réussi chacune des activités pédagogiques, avoir obtenu une moyenne d'étape d'au moins 2,50 et avoir démontré des attitudes compatibles avec l'exercice professionnel de la médecine.

c) Exclusion

Une moyenne d'étape inférieure à 1,60 entraîne l'exclusion du programme.

La Faculté peut exclure du programme toute personne dont les attitudes sont jugées incompatibles avec l'exercice de la médecine, cette décision étant prise à la suite de l'audition de la personne.

d) Autres situations

Pour les étudiantes et les étudiants dont le dossier académique ne satisfait pas aux conditions précisées aux articles 4.2.6.10 b) ou c), le comité de promotion, après étude du dossier de l'étudiante ou de l'étudiant, fait à la doyenne ou au doyen des recommandations pertinentes qui se retrouvent parmi les suivantes :

• la promotion;
• la reprise d'une évaluation;
• la reprise totale ou partielle d'une activité pédagogique ou d'un stage;
• la reprise de l'ensemble des activités d'une année, d'une étape ou d'une partie de celles-ci;
• l'exclusion du programme.

Pour recevoir le grade de Medicinæ Doctor (M.D.), une personne doit :

• avoir obtenu les crédits requis dans ce programme;
• dans le cas d'études faites en partie dans un autre établissement, avoir complété à l'Université de Sherbrooke au moins les troisième et quatrième années du programme;
• avoir satisfait aux exigences de connaissance fonctionnelle de la langue française telles que définies à l'article 7.2;
• avoir acquitté intégralement les droits de scolarité et autres frais et, le cas échéant, les intérêts et pénalités de tous les trimestres antérieurs, y compris les loyers dus à l'Université ou le montant en capital, intérêts, indemnités et frais à la suite d'une décision de la Régie du logement ou, exceptionnellement, avoir obtenu du Service des ressources humaines et financières l'autorisation de s'inscrire à la suite d'une entente quant aux modalités de paiement de comptes en souffrance;
• avoir satisfait aux autres exigences du programme et s'être conformée aux règlements de l'Université.

Le Règlement des études de l'Université s'applique au programme de baccalauréat en droit à l'exception des articles qui sont modifiés par le présent règlement d'exception.

Sauf autorisation expresse de la Faculté, une personne ne peut, à chacun des trimestres, s'inscrire qu'au programme entier de la session. Dans le cas d'une telle autorisation, la Faculté détermine la charge étudiante.

a) Abandon d'une activité pédagogique

Aucune personne ne peut abandonner une activité pédagogique à laquelle elle est inscrite à moins d'une autorisation expresse de la Faculté.

La Faculté reconnaît à toute personne le droit à une révision de la note qui lui est attribuée pour examen écrit ou oral, ou pour un travail écrit.

Ce droit pourra être exercé, pourvu que la personne en fasse la demande par écrit au plus tard un mois après la date d'émission du relevé de notes et qu'elle se conforme aux modalités prescrites par la Faculté.

La révision est faite par un jury nommé par la Faculté et composé de deux personnes du corps professoral, dont la personne responsable de l'activité pédagogique. L'étudiante ou l'étudiant n'est pas admis à la séance de révision. Elle ou il ne peut en appeler de la décision rendue.

Tout examen oral individuel doit être enregistré ou avoir lieu en présence d'une autre personne du corps professoral de façon à en permettre la révision.

Le résultat de la révision peut conduire au maintien, à la diminution ou à la majoration de la note finale accordée initialement.

Le tarif est fixé par la Faculté et s'applique si la note accordée initialement pour l'activité pédagogique n'est pas majorée.

Une moyenne cumulative égale ou supérieure à 2,0 donne le droit de poursuivre son programme d'études s'il y a par ailleurs satisfaction aux autres exigences du programme et conformité aux autres règlements de l'Université.

Une moyenne cumulative égale ou inférieure à 1,1 peut entraîner l'exclusion du programme, pourvu que cette moyenne soit calculée sur au moins 12 crédits.

Une moyenne cumulative, calculée sur 12 crédits ou plus, supérieure à 1,1, mais inférieure à 2,0, doit être rétablie à 2,0 ou plus, sur une période d’un trimestre à temps complet ou après 12 crédits additionnels contributifs à la moyenne, pour le temps partiel, à défaut de quoi il y a exclusion du programme.

Une moyenne cumulative inférieure à 2,0 entraîne l'exclusion du programme, pourvu que cette moyenne soit calculée sur 24 crédits ou plus.

Pour des motifs jugés sérieux, la personne exclue peut être autorisée à poursuivre aux conditions fixées par la faculté.

Le cas d'une personne à laquelle il reste moins de 12 crédits pour compléter le programme est régi par l'article 4.2.5.

La faculté peut modifier les exigences concernant la moyenne cumulative dans le cas d'une personne admise dans un programme à un niveau intermédiaire.

4.3 Règles applicables aux programmes des 2^e et 3^e cycles

Les finalités de formation des programmes de maîtrise et de doctorat sont présentées à l'Annexe 1. Les finalités peuvent être prises en compte dans les programmes de diplôme et de microprogramme si cela s'avère pertinent.

La structure des programmes de 2^e et de 3^e cycles est présentée à l'Annexe 3.

Pour la faculté qui choisit d'établir un parcours de formation dans un ou plusieurs de ses programmes de grade de 2^e et de 3^e cycles de type recherche, le parcours de formation est établi :

• en considérant les finalités de formation institutionnelles adoptées pour les 2^e et 3^e cycles;
• en établissant et en appliquant des balises temporelles;
• en rédigeant un plan de formation; approprié et suffisamment flexible pour permettre les ajustements nécessaires pendant le parcours;
• en assurant que chaque étudiante ou étudiant ait l'occasion de présenter publiquement l'état de ses travaux de recherche durant son parcours dans le respect, s'il y a lieu, des engagements de confidentialité;
• en adoptant des mécanismes clairs d'évaluation des étapes du parcours de formation de l'étudiante ou de l'étudiant;
• en mettant en œuvre des modalités de coopération des divers acteurs et actrices intervenant dans le parcours;
• en mettant en œuvre des modes de communication efficaces auprès des étudiantes et des étudiants sur les orientations, les modalités et les règles de fonctionnement associées au parcours de formation.

Pour la faculté qui choisit d'utiliser le plan de formation dans un ou plusieurs de ses programmes de grade de 2^e et 3^e cycles de type recherche, ce plan comprend les éléments suivants :

• le nom de la directrice ou du directeur de recherche ou des membres de l'équipe de direction ou du comité d'encadrement;
• le sujet de recherche et un résumé du projet de recherche à réaliser;
• les compétences scientifiques et professionnelles à développer et les modalités pour y arriver;
• les productions escomptées;
• les ressources disponibles;
• les balises temporelles;
• les ententes d'encadrement.

L'encadrement de l'étudiante ou de l'étudiant inscrit dans un programme de 2^e ou de 3^e cycle est une responsabilité de toutes les personnes œuvrant dans le programme tout au long de la formation.

Les responsabilités des personnes engagées dans l'encadrement de la formation ainsi que celles des étudiantes et étudiants sont définies clairement dans chacun des programmes.

Pour les programmes de type recherche, l'encadrement est assuré non seulement par la directrice ou le directeur de recherche, mais aussi par un ensemble de personnes.

L'encadrement de la formation de l'étudiante ou de l'étudiant est effectué dans le respect des politiques institutionnelles.

Toute étudiante ou étudiant inscrit dans un programme de 2e ou de 3e cycle de type recherche doit être dirigé dans la réalisation de ses travaux de recherche conduisant à la rédaction d'un mémoire ou d'une thèse.

La faculté détermine, parmi les membres du corps professoral, celles et ceux qui sont habilités à diriger des travaux de recherche.

L'étudiante ou l'étudiant choisit la ou les personnes susceptibles de diriger ses travaux de recherche.

Ce choix doit être approuvé par la faculté et les membres du corps professoral concernés.

L'allocation des crédits pour des activités de recherche peut se faire par activité ou en bloc, au choix de la faculté.

a) Attribution des crédits par activité

Un certain nombre de crédits peuvent être attribués à des activités spécifiques : élaboration du sujet du mémoire ou de la thèse, établissement d'une bibliographie, mise au point d'un protocole expérimental, par exemple. Les crédits sont accordés lorsque les activités sont complétées avec succès. S'il y a lieu, les autres crédits consacrés à des activités de recherche sont portés au relevé de notes lorsque la personne a satisfait aux exigences relatives au mémoire ou à la thèse.

b) Attribution des crédits en bloc

Tous les crédits affectés aux activités de recherche sont accordés lorsque la personne a satisfait aux exigences relatives au mémoire ou à la thèse.

c) Notation

Dans les cas où une faculté choisit, dans l'un ou l'autre de ses programmes, d'attribuer aux activités de recherche, à un examen de synthèse, à un mémoire ou une thèse une note autre que R (réussite), seules les notes A+, A, A-, B+, B, B-, C+, C et E peuvent être attribuées, les notes C-, D+ et D étant exclues de la liste des notes permettant d'évaluer un mémoire ou une thèse puisque, dans certains cas, elles ne permettraient pas de réussir le programme.

Un programme de doctorat peut comprendre un examen de synthèse. Le cas échéant, il comporte une ou plusieurs épreuves, écrites ou orales. L'évaluation de cet examen est faite par un jury d'au moins trois membres nommés par la faculté.

Le résultat de l'examen de synthèse peut s'exprimer de trois façons :

• la réussite, le résultat consigné au relevé de notes est alors soumis à la règle de l'article 4.3.7.1 c);
• l'ajournement, qui est exprimé au relevé de notes par la mention IN;
• l'échec, qui entraîne l'exclusion du programme, est exprimé au relevé de notes par E ou W.

L'évaluation de la production de fin d’études de maîtrise de type cours est faite par un jury d'au moins deux membres nommés par la faculté. On lui attribue une note, selon l'article 4.1.8.2.

Dans un programme de diplôme de 3e cycle, la personne peut avoir à rédiger soit un rapport d'intervention, soit un rapport de recherche, soit un rapport d'étude, soit un rapport de fin d'études, soit un dossier-synthèse de recherche appliquée, soit une synthèse et essai dans lequel elle fait état de son aptitude à traiter systématiquement d'un ou de plusieurs sujets pertinents à la discipline de son programme.

L'évaluation de ces activités est habituellement faite par un jury d'au moins deux membres nommés par la faculté. On lui attribue une note, selon l'article 4.1.8.2.

a) Obligation

La personne qui postule un grade de maître dans un programme de maîtrise de type recherche doit rédiger un mémoire.

b) Caractéristiques

Bien que résultant d'un travail d'initiation à la recherche, le mémoire de maîtrise doit apporter une certaine contribution à l'avancement des connaissances et doit démontrer que la personne possède des aptitudes pour la recherche ou pour la création. Il compte normalement pour une portion allant du tiers à la moitié des crédits de recherche du programme.

c) Langue de rédaction

Le mémoire doit être rédigé en français. Dans les cas où une autorisation particulière est accordée par la faculté, le mémoire peut être rédigé dans une autre langue que le français. Il doit alors comprendre un titre en français et un résumé en français.

d) Évaluation

L'évaluation du mémoire est faite par un jury de trois membres : une personne associée à la direction ou à la codirection de la recherche et deux autres personnes nommées par la faculté. Le jury peut retourner le mémoire en demandant des corrections de fond ou de forme, mais le mémoire ne peut être soumis plus d'une fois par la suite. Le jury peut aussi refuser le mémoire, ce qui entraîne l'exclusion.

La faculté attribue une note selon l'article 4.3.7.1 c).

a) Obligation

La personne qui postule un grade de Philosophiæ Doctor ou de docteure ou docteur doit rédiger une thèse.

b) Caractéristiques

La thèse doit apporter une contribution importante à l'avancement des connaissances et démontrer que la personne possède les qualités nécessaires à la production autonome d'importants travaux de recherche ou de création. Elle compte normalement pour une portion allant du tiers à la moitié des crédits de recherche du programme.

c) Langue de rédaction

La thèse doit être rédigée en français. Dans les cas où une autorisation particulière est accordée par la faculté, la thèse peut être rédigée dans une autre langue que le français. Elle doit alors comprendre un titre en français et un résumé en français.

d) Évaluation

L'évaluation de la thèse est faite par un jury d'au moins quatre membres : une personne associée à la direction ou à la codirection de la recherche et trois personnes nommées par la faculté dont une provenant de l'extérieur de l'Université.

Le jury peut retourner la thèse en demandant des corrections de fond ou de forme, mais la thèse ne peut être soumise plus d'une fois par la suite. Le jury peut aussi refuser la thèse, ce qui entraîne l'exclusion.

Une fois que le jury a jugé la thèse acceptable, l'étudiante ou l'étudiant doit la soutenir publiquement devant le jury, après quoi celui-ci rend sa décision finale.

La faculté attribue une note selon l'article 4.3.7.1 c).

Les conditions de poursuite d'un programme de 2^e ou de 3^e cycle sont basées sur la promotion par activité pédagogique, ainsi que sur un rendement satisfaisant dans l'ensemble des activités et, le cas échéant, du travail de recherche ou des activités d’évaluation spécifiques.

La faculté procède périodiquement à l'évaluation du rendement de chaque étudiante ou étudiant, par exemple, par le biais d’activités spécifiques, et décide de la poursuite du programme, avec ou sans conditions, ou de l'exclusion.

La faculté peut exclure d'un programme de maîtrise de type cours, d'un diplôme ou d'un microprogramme une personne dont la moyenne cumulative est inférieure à 2,7, à la condition qu'interviennent plus de neuf crédits dans le calcul de cette moyenne.

La condition de promotion d'un microprogramme de neuf crédits ou moins est la réussite de chacune des activités.

Lorsqu'une personne est autorisée à s'inscrire à un programme de doctorat, en vertu de l'article 2.2.3, la faculté peut augmenter le nombre de crédits exigés.

Toutefois, le cas échéant, les crédits de recherche obtenus au programme de maîtrise sont portés au relevé de notes du programme de maîtrise.

Pour le passage baccalauréat-doctorat, la candidate ou le candidat doit avoir une moyenne cumulative de plus de 3,5  et obtenir une recommandation de la directrice ou du directeur de recherche.

Une étudiante régulière ou un étudiant régulier peut poursuivre des activités pédagogiques de son programme dans une autre université à la condition d'en obtenir préalablement l'autorisation de sa faculté.

La personne doit faire consigner à son dossier les crédits obtenus, dans les douze mois qui suivent leur obtention. Dans ce cas, le relevé de notes fait état de cette décision par l'inscription du code et du titre de l'activité pédagogique, du nombre de crédits et de la mention EA (équivalence par autorisation).

Lorsque la formation antérieure d'une personne ne satisfait pas aux exigences du programme auquel elle veut s'inscrire, la faculté peut lui imposer une propédeutique.

Pour chacun de ses programmes de 2e ou 3e cycle, l'Université détermine s'il y a obligation de résidence, et le cas échéant, en précise la durée.

L'étudiante ou l'étudiant d'un programme de doctorat désirant s'inscrire concurremment à l'Université de Sherbrooke et à une université étrangère doit obtenir l'accord de ces deux établissements qui signent une convention à cet effet.

Cette convention, peu importe qu'elle soit établie avec un établissement français ou autre, doit satisfaire aux conditions prévues dans la Convention-cadre sur les cotutelles de thèse entre les établissements d'enseignement supérieur français et québécois.

Les projets de recherche sont soumis aux politiques, codes et règles adoptés par l'Université en matière d'éthique de la recherche et doivent être approuvés par le comité d'éthique de la recherche de la faculté, à moins d'être partie intégrante d'un projet présenté par la directrice ou le directeur de recherche et ayant déjà obtenu l'approbation du comité.

4.3.15.1 Attribution d’un grade

Pour recevoir le grade correspondant à un programme de 2^e ou de 3^e cycle, une personne doit :

• avoir obtenu les crédits requis dans ce programme, par la réussite des activités pédagogiques ou par l'allocation de crédits;
• dans le cas d'études faites en partie dans une autre institution : 
  • avoir obtenu, dans le cas d'un programme de maîtrise ou de doctorat, au moins le tiers des crédits du programme de l’Université, dont ceux accordés à la production de fin d’études de maîtrise de type cours, au mémoire ou à la thèse (la moitié des crédits et un stage si le programme est offert selon le régime coopératif);
  • avoir satisfait, dans le cas d'une cotutelle de thèse, aux conditions prévues par la convention-cadre;
• avoir satisfait aux exigences de la résidence du programme, s’il y a lieu;
• avoir acquitté intégralement les droits de scolarité et autres frais et, le cas échéant, les intérêts et pénalités de tous les trimestres antérieurs, y compris les loyers dus à l’Université ou le montant en capital, intérêts, indemnités et frais à la suite d’une décision de la Régie du logement ou, exceptionnellement, avoir obtenu du Service des ressources humaines et financières l’autorisation de s’inscrire à la suite d’une entente quant aux modalités de paiement de comptes en souffrance;

• avoir satisfait aux autres exigences du programme et s'être conformée aux autres règlements de l'Université.

4.3.15.2 Attribution d’un diplôme

Pour recevoir le diplôme correspondant à un programme de diplôme de 2^e ou de 3^e cycle, une personne doit :

• avoir obtenu les crédits requis dans ce programme, par la réussite des activités pédagogiques ou par l’allocation de crédits;
• dans le cas d’études faites en partie dans une autre institution, avoir obtenu au moins le tiers des crédits du programme de l’Université, sauf si le programme prévoit d’autres dispositions;
• avoir acquitté intégralement les droits de scolarité et autres frais et, le cas échéant, les intérêts et pénalités de tous les trimestres antérieurs, y compris les loyers dus à l’Université ou le montant en capital, intérêts, indemnités et frais à la suite d’une décision de la Régie du logement ou, exceptionnellement, avoir obtenu du Service des ressources humaines et financières l’autorisation de s’inscrire à la suite d’une entente quant aux modalités de paiement de comptes en souffrance;
• avoir satisfait aux autres exigences du programme et s’être conformée aux autres règlements de l’Université.

4.3.15.3 Attribution d’une attestation d’études

Pour recevoir l’attestation d’études correspondant à un microprogramme de 2^e ou de 3^e cycle, une personne doit :

• avoir obtenu les crédits requis dans ce programme, par la réussite des activités pédagogiques ou par l’allocation de crédits;
• dans le cas d’études faites en partie dans une autre institution, avoir obtenu, au moins le tiers des crédits du programme de l’Université, sauf si le programme prévoit d’autres dispositions;
• avoir acquitté intégralement les droits de scolarité et autres frais et, le cas échéant, les intérêts et pénalités de tous les trimestres antérieurs, y compris les loyers dus à l’Université ou le montant en capital, intérêts, indemnités et frais à la suite d’une décision de la Régie du logement ou, exceptionnellement, avoir obtenu du Service des ressources humaines et financières l’autorisation de s’inscrire à la suite d’une entente quant aux modalités de paiement de comptes en souffrance;
• avoir satisfait aux autres exigences du programme et s’être conformée aux autres règlements de l’Université.

4.3.16 Règlement d'exception des programmes de diplôme de 2^e cycle en études spécialisées en médecine

Dans le cas des programmes mentionnés ci-dessus, les règles applicables aux programmes de 2^e et 3^e cycle ainsi que l'article 4.1.8.2 sont remplacés par les textes qui suivent.

Sauf autorisation de la Faculté, une personne ne peut s'inscrire, chaque année, qu'au programme entier de l'année. Dans le cas d'une telle autorisation, la Faculté détermine la charge étudiante.

Le comité des études médicales postdoctorales (CEMP) de la Faculté de médecine et des sciences de la santé est placé sous l'autorité de la doyenne ou du doyen.

Le mandat du Comité, outre les autres tâches que peut lui confier la Faculté, est le suivant :

1. appliquer le présent règlement d'exception;
2. formuler, diffuser et appliquer les conditions de poursuite du programme et de promotion annuelle du diplôme;
3. réviser périodiquement et approuver le contenu de chaque programme ainsi que les changements qui pourraient y être apportés;
4. confier au vice-décanat aux études médicales postdoctorales et aux comités de programmes le processus d’admission des candidates et candidats et la recommandation de l’acceptation ou du refus de leur candidature;
5. confier au sous-comité d’évaluation et de promotion (SCEP), dont il définit le mandat, la composition et les règles de fonctionnement et nomme les membres, les responsabilités suivantes :

1. noter périodiquement la maîtrise des compétences des étudiantes et étudiants par l'une des lettres suivantes ayant la signification indiquée :

A       =       dépasse nettement les attentes

B       =       tout à fait conforme aux attentes

D       =       inconstante / inférieure aux attentes

E       =       insuffisante

SI      =      stage invalide

2. prononcer la sanction appropriée, celle-ci pouvant être :

• la poursuite du programme;
• la promotion annuelle, la recommandation du diplôme le cas échéant;
• la reprise de stages, en totalité ou en partie;
• la reprise d'une année, en totalité ou en partie;

3. recommander au décanat l’exclusion du programme ;

4. sous réserve de la section 8, Règles relatives à la discipline, recommander au décanat l'exclusion de toute personne dont les attitudes sont jugées incompatibles avec l'exercice de la médecine, cette décision étant prise après l'audition de la personne;

Une personne peut poursuivre des activités dans une autre université ou dans un établissement clinique autre que ceux qui sont affiliés à l'Université de Sherbrooke, à la condition d'obtenir préalablement une autorisation de la Faculté. Dans certains cas, il peut s'agir d'une obligation imposée par la Faculté.

a) Abandon de stage

Une personne ne peut abandonner un stage auquel elle est inscrite à moins d'en obtenir l'autorisation de la Faculté. Dans ce cas, le relevé de notes porte la mention SI pour cette activité.

b) Abandon de programme

L'abandon d'un programme entraîne pour la personne, si elle souhaite réintégrer le programme, l’obligation de présenter une demande de réadmission en temps opportun. L'abandon ne prend effet qu'à la date où l'Université reçoit de la personne un avis écrit à cet effet.

Pour recevoir le diplôme, une personne doit :

• avoir satisfait aux conditions de promotion du programme;
• s'être conformée aux autres règlements de l'Université;
• avoir acquitté intégralement les droits de scolarité et autres frais et, le cas échéant, les intérêts et pénalités de tous les trimestres antérieurs y compris les loyers dus à l'Université ou le montant en capital, intérêts, indemnités et frais à la suite d'une décision de la Régie du logement ou, exceptionnellement, avoir obtenu du Service des ressources humaines financières l'autorisation de s'inscrire à la suite d'une entente quant aux modalités de paiement de comptes en souffrance;
• dans le cas d'études faites en partie dans une autre université, avoir réussi à l'Université de Sherbrooke au moins la moitié des stages de son programme.

Le Règlement des études de l'Université s'applique aux programmes de maîtrise en physiothérapie et de maîtrise en ergothérapie à l'exception des articles :

4.1.4 Durée des études;
4.1.8.4 Révision d'une note finale;
4.1.8.5 Reprise d'un examen;
4.1.8.6 Reprise d'une activité pédagogique;
4.2.3.4 Promotion et exclusion selon la moyenne cumulative;

qui sont remplacés par les textes qui suivent. De plus, ce règlement comprend des articles dont l'objet a pour seuls champs d'application la maîtrise en physiothérapie et la maîtrise en ergothérapie.

Sauf autorisation expresse de la Faculté, une personne ne peut s'inscrire à chaque trimestre qu'au programme entier de la session. Dans le cas d'une telle autorisation, la Faculté détermine la charge étudiante.

1. Les étudiantes et étudiants doivent satisfaire aux exigences réglementaires des institutions affiliées où s'effectuent les stages de formation clinique requis par leur programme.
2. Les étudiantes et étudiants doivent satisfaire à l'exigence des établissements de santé qui requièrent des certificats d'immunisation.

Une personne ne peut prendre plus de 20 trimestres après sa première admission ou réadmission pour compléter son programme d'études.

a) Mentions

La mention RE s’ajoute au système de notation décrit aux paragraphes a) et b) de l’article 4.1.8.2

Mention RE (reprise d’évaluation).

Est utilisée dans le relevé de notes lorsque l’évaluation est reprise conformément aux dispositions de l’article 4.3.17.7.

L'Université reconnaît à toute personne le droit à une révision de la note qui lui est attribuée dans une activité pédagogique, à la condition qu'elle en fasse la demande par écrit au plus tard, un mois après la date d'émission des relevés de notes et qu'elle se conforme aux formalités prescrites par la Faculté.

Après vérification auprès de la personne responsable de l'activité pédagogique, dans le cas où la note est maintenue, la révision est faite par un jury composé d'au moins deux personnes du corps professoral, dont la personne responsable de l'activité pédagogique. L'étudiante ou l'étudiant n'est pas admis à la séance de révision, mais elle ou il peut être entendu par le jury. Il n'y a pas d'appel de la décision.

Le résultat de la révision peut conduire au maintien, à la diminution ou à la majoration de la note accordée initialement.

Le tarif fixé par la Faculté s'applique si la note n'est pas majorée.

a) Droit ou obligation de reprise d’une activité pédagogique

Une étudiante ou un étudiant ne peut reprendre une évaluation déjà réussie, sauf si cette évaluation est imposée par la Faculté. La Faculté de médecine et des sciences de la santé peut imposer des examens de reprise.

Une étudiante ou un étudiant ne peut reprendre une activité pédagogique déjà réussie, sauf si cela est imposé par la Faculté. Une personne qui est autorisée à reprendre une année d'études doit reprendre toutes les activités pédagogiques de cette année, y compris celles déjà réussies, sauf exception autorisée par la Faculté.

À compter du trimestre où l'activité pédagogique a été reprise, la moyenne cumulative ne tient compte que de la note de l'activité pédagogique reprise.

À la suite d'une reprise, la note de reprise, assortie de la mention RP (reprise), est consignée au relevé de notes au trimestre où la reprise a lieu.

Lors d'une reprise d'année, la Faculté peut exclure du programme la personne qui subit un échec dans une activité pédagogique.

b) Notation

À la suite de la reprise d’une activité pédagogique, la note de reprise est consignée au relevé de notes au trimestre où la reprise a lieu. La première note de l’activité reprise est conservée et assortie de la mention RP (reprise d’activité).

À la suite de la reprise d’une évaluation, la note de reprise est consignée au relevé de notes au trimestre où la reprise a lieu. La première note de l’activité dont l’évaluation est reprise est remplacée par celle obtenue lors de la reprise et assortie de la mention RE (reprise d’évaluation).

c) Moyenne cumulative

À compter du trimestre où l’activité a été reprise (RP), la moyenne cumulative ne tient compte que de la note de l’activité pédagogique reprise.

a) Comité de promotion

Le comité de promotion, après étude de l'ensemble du dossier de l'étudiante ou de l'étudiant, fait à la doyenne ou au doyen des recommandations pertinentes qui, normalement, se retrouvent parmi les suivantes :

• la promotion;
• la reprise d'un examen;
• la reprise totale ou partielle d'une activité pédagogique ou d'un stage;
• la reprise de l'ensemble des activités d'une année, d'une phase ou d'une partie de celles-ci;
• l'exclusion du programme.

b) Promotion

La promotion aux programmes de maîtrise en physiothérapie et de maîtrise en ergothérapie s'obtient par la satisfaction à des conditions relatives à la moyenne cumulative annuelle et à des exigences minimales pour certaines activités pédagogiques.

Pour être promue à la fin de chaque année, la personne doit avoir obtenu une moyenne annuelle d'au moins 2,0, avoir réussi chacune des activités pédagogiques et avoir satisfait aux exigences relatives aux tutoraux consignées dans le règlement complémentaire à cet égard. Ce règlement prévaut aussi pour le passage entre la fin de la première session de la troisième année (fin du niveau baccalauréat) et le début de la deuxième session de la même année (début du niveau maîtrise).

À la fin de la quatrième année, la personne doit avoir réussi chacun des stages cliniques, avoir réussi les autres activités pédagogiques et avoir obtenu une moyenne cumulative d'au moins 2,0.

c) Exclusion

Une moyenne cumulative annuelle inférieure à 1,5 entraîne l'exclusion du programme.

La Faculté peut exclure des programmes toute personne dont les attitudes sont jugées incompatibles avec l'exercice de la physiothérapie ou de l'ergothérapie, cette décision étant prise à la suite de l'audition de la personne.

4.3.18.1 Champ d’application

Le Règlement des études de l’Université s’applique au programme de doctorat en psychologie à l’exception de l’article 4.3.7.6 qui est remplacé par le texte qui suit.

a) Obligation

La personne qui postule un grade de docteure ou docteur en psychologie (D. Ps) doit rédiger une thèse.

b) Caractéristiques

La thèse doit démontrer la capacité de la candidate ou du candidat à utiliser et conduire des recherches sur ou utiles à l’intervention en psychologie dans le respect des bases scientifiques de la discipline. Elle vise à permettre aux étudiantes et étudiants de parfaire leurs compétences en recherche.

c) Évaluation

L’évaluation de la thèse est faite par un jury d’au moins trois membres : une personne associée à la direction ou à la codirection de la recherche et deux personnes nommées par la faculté.

Le jury peut retourner la thèse en demandant des corrections de fond ou de forme, mais la thèse ne peut être soumise plus d’une fois par la suite. Le jury peut aussi refuser la thèse, ce qui entraîne l’exclusion.

Il n’y a pas de soutenance.

La Faculté attribue une note selon l’article 4.3.7.1 c).

La responsabilité générale des études de 2^e et de 3^e cycle est confiée aux facultés. Dans le but de favoriser l'application du présent règlement, chaque faculté responsable d'un ou de plusieurs programmes de 2^e ou de 3^e cycle doit former un comité des études supérieures, placé sous l'autorité du décanat, composé d'au moins trois membres du corps professoral.

Ce comité agit en appui au décanat sur tout ce qui a trait aux études supérieures dans une faculté bien que plusieurs fonctions soient déléguées aux comités de programme, aux directions départementales ou aux directions de programmes. Ce comité a le mandat suivant :

• collaborer à la définition des orientations facultaires des études supérieures en conformité avec les orientations institutionnelles;
• veiller au maintien des standards de qualité et à la cohérence des exigences et des pratiques;
• conseiller la doyenne ou le doyen, la vice-doyenne ou le vice-doyen ou toute autre instance responsable sur divers sujets ou cas relatifs à la gestion des études supérieures;
• discuter des enjeux qui affectent la qualité de la formation aux études supérieures;
• proposer des modifications au Règlement des études;
• accomplir toute autre tâche que lui confie la faculté.

Pour un centre universitaire de formation ou dans le cas d’un programme qui implique plusieurs facultés ou plusieurs universités, la juridiction décrite dans ce Règlement est établie dans le protocole d’entente.