Règlement des études

Septembre 2011

9. Dispositions finales

9.1 - Publication et diffusion
9.2 - Application
9.3 - Entrée en vigueur, amendement et dérogation

La publication et la diffusion du présent Règlement, en tout ou en partie, sous quelque forme que ce soit, relèvent de la responsabilité de la secrétaire générale ou du secrétaire général qui s'acquitte de cette tâche par l'entremise de la ou du registraire.

Le présent Règlement s'applique aux étudiantes et aux étudiants, au corps professoral et aux autres membres du personnel concernés.

Le présent Règlement entrera en vigueur au trimestre d'automne 2002 et remplacera tout autre Règlement des études approuvé précédemment. L'Université se réserve le droit d'apporter des amendements à son Règlement des études et à ses programmes sans préavis.

Dans le cas de programmes ou d'activités pédagogiques qui s'adressent à des groupes particuliers, le comité de direction peut déterminer des modalités d'inscription, de poursuite d'un programme dans une autre université, de modification du choix des activités pédagogiques, de paiement et de remboursement qui dérogent au présent Règlement.