Compendium de la réunion du Conseil d'administration du 16 décembre 1996

À la recommandation du Conseil universitaire, le Conseil :

• prend acte que le processus d'évaluation périodique du programme d'évaluation périodique de la maîtrise en kinanthropologie du cycle 1995-2005 a été mené conformément à la Politique institutionnelle d'évaluation périodique des programmes de 2^e et 3^e cycles; mandate le Comité de direction pour voir à ce que les instances concernées par les recommandations du rapport et par celles du Comité institutionnel d'évaluation des programmes de cycles supérieurs en tiennent compte dans des délais appropriés et approuve le résumé de l'évaluation périodique de ce programme;
• approuve la modification du programme de maîtrise en kinanthropologie, adopte la fiche signalétique et autorise la mise en application du programme modifié dès le trimestre d'hiver 1997;
• approuve la modification du certificat multidisciplinaire et la création de la mineure multidisciplinaire, en adopte les fiches signalétiques et autorise la mise en oeuvre de ce certificat modifié et de la mineure multidisciplinaire à compter du trimestre d'hiver 1997;
• approuve la création du microprogramme de 2^e cycle d'entraide professionnelle dans l'enseignement, adopte la fiche signalétique et autorise la mise en vigueur du microprogramme au trimestre d'hiver 1997;
• modifie le paragraphe 5.9.2 du Règlement pédagogique du Règlement des études portant sur les conditions de poursuite des programmes de diplôme d'études supérieures en médecine de famille et de diplôme d'études spécialisées en médecine et autorise la mise en application immédiate du Règlement modifié.

Le Conseil :

• décide de demander l'avis du Comité de retraite, pour le 15 janvier 1997, relativement à une éventuelle modification du Règlement du Régime de retraite permettant une réduction temporaire du taux des cotisations au fonds Université de la caisse de retraite à 0,5 de 1 % du salaire de chaque participante et participant au régime et ce, jusqu'à concurrence d'une économie de 3 850 000 $ ainsi que du taux des cotisations de chaque participante et participant actif au fonds Employés à 0,5 de 1 % du salaire et ce, jusqu'à concurrence d'une économie de 3 150 000 $, ces réductions devant être compensées par un transfert à ces deux fonds de sommes équivalentes provenant du surplus actuariel dans le fonds général afin que la rente de retraite de chaque participante et participant ne soit pas affectée par ces réductions temporaires; dans l'éventualité d'un avis favorable du Comité de retraite, mandate le Comité de direction aux fins de préparer tous les documents requis pour procéder à ces changements dès la réunion du Conseil prévue le 27 janvier 1997;
• adopte les mesures visant à réduire de 4 040 000 $ le déficit anticipé de l'exercice en cours ainsi que le budget de fonctionnement révisé de l'exercice 1996-1997;
• adopte des amendements aux règles budgétaires pour l'exercice 1996-1997;
• adopte, sous réserve de ratification par l'Assemblée des membres de l'Université, le projet de modification des Statuts de l'Université relativement au Comité d'éthique;
• décide de retirer le projet de modification des Statuts de l'Université relatif au département multidisciplinaire;
• reçoit l'information relative à la procédure exceptionnelle autorisée par le Comité de direction dans le cadre de la Politique d'acquisition de biens et services;
• nomme Richard Fecteau à titre de membre étudiant désigné par la Fédération étudiante de l'Université de Sherbrooke au Conseil universitaire, pour un mandat de deux ans débutant le 16 décembre 1996 et se terminant le 15 décembre 1998;
• accepte la démission d'Alain Caillé à titre de vice-recteur à la recherche;
• nomme Normand Wener à titre de doyen de la Faculté des lettres et sciences humaines pour un nouveau mandat de quatre ans débutant le 1^er janvier 1997 et se terminant le 31 décembre 2000; demande que soient transmises au doyen de cette faculté les inquiétudes concernant la situation financière de cette faculté formulées dans le rapport du Comité ad hoc formé pour identifier des marges de manoeuvre en vue d'atteindre les objectifs budgétaires, et souhaite qu'un plan de redressement de la situation soit communiqué au Conseil d'ici la réunion prévue le 27 janvier 1997;
• accepte la démission de Jean-Pierre Bernier à titre de vice-doyen de la Faculté de médecine;
• accepte de faire exception aux dispositions de l'article 69.2 des Statuts et nomme André Plante à titre de vice-doyen de la Faculté de médecine pour un mandat débutant le 1^er janvier 1997 et se terminant le 31 décembre 1999.
• nomme Michel Blais et Christine Métayer, respectivement à titre de vice-doyen et secrétaire et de vice-doyenne de la Faculté des lettres et sciences humaines pour des mandats débutant le 1^er janvier 1997 et se terminant le 31 décembre 2000;
• eçoit l'information relative à la modification de la capacité d'accueil du programme de maîtrise en gérontologie de la Faculté des lettres et sciences humaines, pour l'année 1997-1998;
• adresse ses félicitations à Alain Caillé, récipiendaire du prix Léon-Lortie pour l'année 1995-1996 attribué par la Société Saint-Jean-Baptiste à une personnalité qui s'illustre dans le domaine des sciences pures et appliquées;
• adresse ses remerciements à Alain Caillé pour le travail qu'il a accompli à titre de vice-recteur à la recherche au cours des dernières années.

Michel Poirier
Secrétaire général