Compendium de la réunion du Conseil d'administration

du 30 septembre 1996

À la recommandation du Conseil universitaire, le Conseil :

- approuve la modification du certificat d'intervention de 1^re ligne, du microprogramme de base en intervention de 1^re ligne, du microprogramme de perfectionnement en intervention de 1^re ligne, adopte les fiches signalétiques modifiées et autorise la mise en oeuvre des programmes modifiés au trimestre d'automne 1996;

- approuve la création des programmes de maîtrise et de doctorat en immunologie, adopte les fiches signalétiques desdits programmes et autorise leur implantation à partir du trimestre d'automne 1996;

- adopte la modification de l'appellation du Centre de recherche sur l'éducation au travail par celle de Centre de recherche sur l'éducation et le travail;

- entérine la décision de la Faculté de médecine à l'effet de fusionner le Département de microbiologie et le Service des maladies infectieuses du Département de médecine pour qu'ils deviennent le Département de microbiologie et d'infectiologie;

- abolit le Centre de recherche en chimie bioorganique de la Faculté des sciences.

Le Conseil :

- reçoit, à titre d'information, un rapport verbal portant sur la procédure exceptionnelle autorisée par le Comité de direction dans le cadre de la Politique d'acquisition de biens et services relativement à certaines approbations de dépenses;

- approuve les États financiers de l'Université pour l'exercice terminé le 31 mai 1996 et autorise le recteur et le vice-recteur à l'administration à signer lesdits États financiers;

- reporte à une réunion extraordinaire, qui sera tenue dans les meilleurs délais, la question de l'identification des mesures additionnelles requises en vue d'atteindre l'équilibre budgétaire pour l'année 1996-1997;

- approuve, pour l'année 1996-1997, les règles budgétaires affectant le budget d'investissement ainsi que la répartition dudit budget;

- décide de ne pas assujettir aux frais d'inscription de 20 $, avant le 1^er janvier 1997, les personnes inscrites à des programmes d'enseignement à distance et de ne pas assujettir à ces mêmes frais, avant le 1^er juin 1996, les personnes inscrites à des programmes en vertu d'ententes particulières;

- accepte les termes du contrat d'affiliation à intervenir entre l'Université et le CLSC Gaston-Lessard et autorise le recteur à signer ledit contrat;

- autorise l'aliénation pour 1 $ de l'édifice situé au 174, rue du Palais à Sherbrooke à la Corporation du Centre-ville et autorise le vice-recteur à l'administration à signer un contrat en ce sens;

- adopte certaines modifications au Guide de procédure des réunions du Conseil d'administration;

- reporte la proposition à l'effet d'adopter le projet de modification des Statuts portant sur la composition du Comité d'éthique;

- accepte le concept du projet de rénovation et d'agrandissement du Centre culturel, autorise la réalisation du projet en quatre étapes, autorise le vice-recteur à l'administration à procéder à l'appel d'offres pour le réaménagement intérieur de la salle et des loges et à octroyer le contrat au plus bas soumissionnaire conforme;

- nomme Carole Langlois à titre de directrice du Service des finances pour un nouveau mandat d'une durée de quatre ans débutant le 15 avril 1997 et se terminant le 14 avril 2001.

- accepte la démission de Denis Viens à titre de directeur par intérim du Service de l'approvisionnement et nomme Carole Langlois à titre de directrice par intérim de ce service pour un mandat dont la durée ne peut excéder le 31 mai 1997;

- accepte la démission de Benoît Latulippe à titre de membre étudiant au Conseil universitaire en date du 12 octobre 1996;

- accepte la démission d'André Normandeau à titre de vice-doyen de la Faculté des lettres et sciences humaines;

- discute de l'aménagement des nouvelles voies de circulation sur le campus Ouest et reçoit l'information relative à l'état d'avancement des différents chantiers dans le cadre de la restructuration académique et administrative.

Michel Poirier

Secrétaire général