Compendium de la réunion du Conseil d'administration
du 26 mai 1997
À la recommandation du Conseil universitaire, le Conseil :
- approuve les modifications au Règlement pédagogique du Règlement des études et autorise leur entrée en vigueur à compter de l'année universitaire 1997-1998;
- approuve la modification du programme de diplôme de santé communautaire, adopte la fiche signalétique et autorise la mise en oeuvre du programme modifié à compter du trimestre d'automne 1997;
- approuve la modification du certificat de communication, adopte la fiche signalétique et autorise la mise en oeuvre du programme modifié à compter du trimestre d'été 1997;
- approuve la modification des programmes de baccalauréat en génie électrique et de baccalauréat en génie mécanique, adopte les fiches signalétiques et autorise la mise en oeuvre des programmes modifiés à compter du trimestre d'automne 1997;
- approuve le microprogramme de 2e cycle d'intégration des technologies à la pratique pédagogique, adopte la fiche signalétique et autorise la mise en oeuvre de ce microprogramme dès le trimestre d'été 1997;
- approuve la création des microprogrammes de 1er cycle de création littéraire, d'histoire littéraire, d'édition littéraire, de rédaction spécialisée et de révision de textes, adopte les fiches signalétiques et autorise la mise en oeuvre de ces microprogrammes dès le trimestre d'automne 1997;
- crée l'Institut de pharmacologie de Sherbrooke.
Le Conseil :
- adopte, pour l'exercice 1997-1998, à l'intérieur des prévisions de dépenses, le nombre de postes de personnel par faculté, école, service et bureau et, conformément à certaines conventions collectives et protocole, adopte les changements aux nombres de postes; adopte, pour l'exercice 1997-1998, la grille de tarification pour le stationnement ainsi que celle applicable au Centre sportif; adopte les modifications au Règlement administratif du Règlement des études portant sur les frais administratifs pour une inscription hors campus et sur les frais d'inscription à un stage coopératif; adopte les règles budgétaires et les prévisions budgétaires du budget de fonctionnement 1997-1998;
- adopte les dispositions provisoires du budget d'investissement 1997-1998;
- approuve la procédure accélérée pour le traitement de certaines recommandations du Conseil universitaire au Conseil d'administration en matière d'enseignement et de recherche et autorise sa mise en oeuvre immédiate;
- fixe l'entrée en vigueur de la Déclaration des droits et responsabilités des étudiantes et étudiants de l'Université de Sherbrooke au 31 octobre 1997;
- approuve la création du Service des finances et de l'approvisionnement à compter du 1er juin 1997, l'abolition du Service des finances et du Service de l'approvisionnement à compter de cette date et nomme Carole Langlois à titre de directrice du nouveau Service à compter du 1er juin 1997; modifie le mandat du Service de l'équipement de manière à y inclure la gestion du magasin auparavant confiée au Service de l'approvisionnement et autorise le transfert du personnel en cause au cours de l'exercice financier 1997-1998;
- accorde ou maintient, selon le cas, le statut de centre d'excellence à
certains groupes de recherche, conformément à la
Politique
institutionnelle en matière de centres de recherche;
- accepte la recommandation du Comité de retraite quant au choix de la société Bank of Ireland Asset Management comme l'un des gestionnaires de portefeuille du fonds de retraite;
- adopte le projet de modification des Statuts, sous réserve de ratification par l'Assemblée des membres de l'Université;
- reçoit l'information relative à la procédure exceptionnelle autorisée par le Comité de direction dans le cadre de la Politique d'acquisition de biens et services;
- reçoit, à titre d'information, le Rapport sur les accords de coopération approuvés par le Comité de direction du 1er juin 1996 au 12 mai 1997;
- reçoit, à titre de dépôt, le rapport du directeur par intérim de l'École de musique;
- nomme Jean Nicolas à titre de vice-recteur à la recherche et René Turcotte à titre de secrétaire général, pour des mandats débutant le 1er juin 1997 et se terminant le 31 mai 2001;
- renouvelle les mandats de Mario Laforest, Guy Boudreau et Hélène Biron, respectivement à titre de doyen, de vice-doyen et de secrétaire de la Faculté d'éducation, et nomme Jean Toupin à titre de vice-doyen de cette Faculté pour des mandats débutant le 1er juin 1997 et se terminant le 31 mai 2001;
- nomme Jean Goulet à titre de doyen de la Faculté des sciences pour un mandat débutant le 10 juin 1997 et se terminant le 9 juin 2001;
- nomme Roger Goulet, Bruno-Marie Béchard et Pierre Proulx, respectivement à titre de doyen et de vice-doyens de la Faculté des sciences appliquées, pour des mandats débutant le 1er juin 1997 et se terminant le 31 mai 2001;
- ratifie la nomination au Comité de retraite de Gervais Soucy, représentant de l'Association des ingénieurs-professeurs de l'Université de Sherbrooke, et de Darel Hunting, représentant de l'Association des professeures et professeurs de la Faculté de médecine, pour des mandats se terminant le 30 juin 1998;
- accepte la démission de Maher Matmti à titre de membre étudiant au Conseil universitaire et nomme à ce titre Diagne Ousseynou et Steve Allen, étudiants, pour des mandats débutant le 26 mai 1997 et se terminant le 25 mai 1999;
- nomme Denise Pratte à titre de secrétaire de la Faculté de droit pour un mandat débutant le 1er juin 1997 et se terminant le 30 juin 2000.
Michel Poirier
Secrétaire général