Au Conseil universitaire

Compendium de la réunion du Conseil universitaire de l'Université de Sherbrooke tenue le 3 juin 1996.

Le Conseil recommande au Conseil d'administration :

- d'approuver les modifications aux articles 2.5.2 a) et 4.3 du Règlement pédagogique et de l'article 2.9.1 du Règlement administratif du Règlement des études concernant la définition du régime coopératif;

- à la suite de l'acceptation des dossiers d'évaluation périodique des programmes de baccalauréat en psychoéducation, de baccalauréat en géographie et de baccalauréat en géographie physique, de baccalauréat en philosophie, de prendre acte que le processus d'évaluation périodique de ces programmes pour le cycle 1990-1998 a été mené conformément à la Politique institutionnelle d'évaluation périodique des programmes de 1^er cycle, de mandater le Comité de direction pour voir à ce que les instances concernées par les recommandations des rapports en tiennent compte dans des délais appropriés et, enfin, d'approuver les résumés de l'évaluation périodique desdits programmes;

- d'approuver la modification des programmes de baccalauréat en philosophie et de la mineure en philosophie, de maîtrise en administration, de baccalauréat en psychoéducation, de maîtrise en sciences de l'éducation, de maîtrise en orientation, de baccalauréat en génie mécanique, de maîtrise en administration des affaires, de baccalauréat en administration des affaires et de baccalauréat en biologie, d'en adopter les fiches signalétiques et d'autoriser l'implantation des programmes modifiés à partir du trimestre d'automne 1996;

- d'approuver la création du programme de diplôme de sciences infirmières, d'en adopter la fiche signalétique et d'autoriser son implantation à partir du trimestre d'automne 1996;

- d'approuver la création du microprogramme de 2^e cycle de gestion de projet, d'en adopter la fiche signalétique et d'autoriser sa mise en oeuvre à partir du trimestre d'automne 1996;

- d'approuver la réouverture de la maîtrise en psychoéducation et de la maîtrise en adaptation scolaire et sociale et d'en adopter les fiches signalétiques; de créer le diplôme de psychoéducation et le diplôme d'adaptation scolaire et sociale et d'en adopter les fiches signalétiques; d'approuver la fermeture de la maîtrise en éducation spécialisée; de fermer le diplôme d'éducation spécialisée; d'autoriser la réouverture des deux programmes de maîtrise et l'implantation des deux programmes de diplôme à partir du trimestre d'automne 1996;

- d'approuver la Politique institutionnelle en matière de centres de recherche;

- d'autoriser le changement de nom du Département de sciences humaines de la Faculté des lettres et sciences humaines pour celui de Département d'histoire et de sciences politiques et d'autoriser ce changement de nom dès son approbation par le Conseil d'administration;

- d'approuver le transfert du certificat de santé et sécurité au travail de la Faculté de médecine à la Faculté d'administration et d'autoriser ce transfert dès son approbation par le Conseil d'administration.

Le Conseil :

- accepte les recommandations du Comité consultatif sur l'octroi des titres de docteur honoris causa et de professeur émérite concernant l'attribution du titre de docteur honoris causa;

- adopte le projet de calendrier des réunions prévues pour l'année 1996-1997.

Michel Poirier

Secrétaire général