Compendium de la réunion du Conseil universitaire de l'Université de Sherbrooke tenue le 4 mars 1996

Le Conseil :

- adopte le Guide d'évaluation périodique des programmes de 1^er cycle et autorise son utilisation pour toute évaluation périodique de programme de 1^er cycle;

- reçoit, à titre de dépôt et pour commentaires, le projet de modification au programme de certificat d'études politiques et de la mineure en études politiques;

- reçoit, à titre de dépôt et pour commentaires, le projet de création du microprogramme de 2^e cycle d'entrepreneuriat;

- - reçoit, à titre de dépôt et pour commentaires, le projet de création du programme de certificat de relations internationales et de la mineure en relations internationales;

- - reçoit, à titre d'information, le rapport d'activités pour l'année 1995 et les prévisions pour l'année 1996 du Service de la coordination;

- - accepte les recommandations du Comité consultatif sur l'octroi des titres de docteur honoris causa et de professeur émérite concernant l'attribution du titre de docteur honoris causa;

- - nomme, pour un mandat de deux ans, Lucie Brazeau-Lamontagne et Marc Bélisle, professeurs, à titre de membres du Comité consultatif sur l'octroi des titres de docteur honoris causa et de professeur émérite;

- - reçoit l'information relative a) à la participation de l'Université à la Commission parlementaire sur le projet de loi 95 et aux rencontres du recteur avec le premier ministre et avec la ministre de l'Éducation; b) aux activités des états généraux sur l'éducation en Estrie.

Le Conseil recommande au Conseil d'administration :

- - d'approuver la modification au Règlement pédagogique du Règlement des études 1995-1996 en ce qui a trait aux définitions <<microprogramme>> et <<cycle>>;

- - d'approuver la modification de l'article 1.5 de la Politique d'évaluation périodique des programmes de 1^er cycle de façon à rendre compte de la réalité et à le rendre cohérent avec le Guide et les pratiques d'évaluation;

- - d'approuver les modifications aux programmes de baccalauréat en génie chimique et en génie civil, d'adopter les fiches signalétiques et d'autoriser la mise en oeuvre des programmes modifiés pour la cohorte de la 40^e promotion et les suivantes de génie chimique et de génie civil;

- - d'approuver les modifications au programme de maîtrise en gérontologie, d'adopter la fiche signalétique et d'autoriser la mise en oeuvre du programme modifié à compter du trimestre d'automne 1996;

- - d'approuver la création du microprogramme de 2^e cycle de formation interculturelle, d'adopter la fiche signalétique et d'autoriser la mise en oeuvre du programme modifié à compter du trimestre d'été 1996;

- - d'approuver la création du microprogramme de 2^e cycle d'administration scolaire, d'adopter la fiche signalétique et d'autoriser la mise en oeuvre du programme modifié à compter du trimestre d'hiver 1996;

- - d'approuver le changement d'appellation du Département d'orientation professionnelle et d'administration scolaire par celle de Département d'orientation professionnelle et de gestion de l'éducation et de la formation et de décider de la mise en oeuvre de cette nouvelle appellation dès son approbation;

- - d'approuver le transfert des programmes de baccalauréat et de maîtrise en philosophie de la Faculté des lettres et sciences humaines à la Faculté de théologie à compter du 1^er juin 1996.

Michel Poirier

Secrétaire général