Compendium de la réunion du Conseil universitaire de l'Université de Sherbrooke tenue le 5 juin 1995.
Le Conseil :
- accepte le dossier d'évaluation périodique du programme de baccalauréat en psychologie; recommande au Conseil d'administration a) de prendre acte que le processus d'évaluation dudit programme, pour lec ycle 1990-1998, a été mené conformément à la Politique d'évaluation périodique des programmes de 1er cycle et b) de mandater le Comité exécutif pour voir à ce que les instan ces concernées par les 17 recommandations du rapport en tiennent compte dans des délais appropriés;
- accepte le dossier d'évaluation périodique du programme de
baccalauréat en informatique; recommande au C
onseil d'administration
a) de prendre acte que le processus d'évaluation dudit programme, pour
le cycle 1990-1998, a été mené conformément
à la Politique d'évaluation périodique des programmes de
1er cycle et b) de mandater le Comité exécutif pour
voir à ce que les instances concernées par les 17 recommandations
du rapport en tiennent compte dans des délais appropriés;
- accepte le dossier d'évaluation périodique du programme de baccalauréat en informatique de gestion; recommande au Conseil d'administration a) de prendre acte que le processus d'évaluation dudit programme, pour le cycle 1990-1998, a ét&ea cute; mené conformément à la Politique d'évaluation périodique des programmes de 1er cycle et b) de mandater le Comité exécutif pour voir à ce que les instances concernées par les 5 groupes de recommandations (23 recommandations) du rapport en tiennent compte dans des délais appropriés;
- reçoit le rapport annuel du Comité institutionnel
d'évaluation périodique des programmes de 1
- accepte les recommandations du Comité co
nsultatif sur l'octroi des
titres de docteur honoris causa et de professeur émérite
concernant l'attribution de ces titres;
- nomme Joseph Bonenfant, professeur au Département des lettres et
communications de la Facult&e
acute; des lettres et sciences humaines, à
titre de membre du Comité consultatif sur l'octroi des titres de docteur
honoris causa et de professeur émérite pour un mandat
débutant le 15 juin 1995 et se terminant le
14 juin 1998;
- adopte le calendrier des réunions régulières du Conseil
universitaire pour l'année universitaire 1995-1996.
Le Conseil recommande au Conseil d'administration :
- d'adopter les modifications
touchant les articles 2.1.5, 3.9, 3.10.5 et
3.11.9 du Règlement pédagogique du Règlement des
études en ce qui concerne la connaissance de la langue
française, de décider de l'entrée en vigueur
immé
diate de ces modifications et de permettre aux étudiantes et
étudiants inscrits à un même programme avant le trimestre
d'automne 1995 de subir le test de français écrit (TFÉ) du
ministère de l'É
;ducation une fois au cours de l'année
universitaire 1995-1996;
- d'approuver la modification au programme de baccalauréat en
psychologie, d'adopter la fiche signalétique dudit programme et
d'autoriser l'implantation du program
me modifié à partir du
trimestre d'automne 1995;
- d'approuver la modification au programme de diplôme de gestion de
l'environnement, d'adopter la fiche signalétique et d'autoriser
l'implantation du programme modifi&eacut
e; à partir du trimestre
d'été 1995;
- d'approuver la modification au programme de certificat de langues modernes,
d'adopter la fiche signalétique et d'autoriser l'implantation du
programme modifié à partir
du trimestre d'automne 1995;
- d'approuver la modification au programme de baccalauréat en
études anglaises, d'adopter la fiche signalétique et d'autoriser
l'implantation du programme modifié à partir du trimestr
e
d'automne 1995;
- d'approuver, sous réserve de l'approbation par le ministère de
l'Éducation, la création du programme de doctorat en
éducation, d'adopter la fiche signalétique et d'autoriser
l'implantati
on du programme à partir du trimestre d'automne 1995;
- d'approuver la création du programme de certificat de culture musicale
et la mineure en culture musicale, d'adopter les fiches signalétiques et
d'autoriser l'implantation
dudit programme et de la mineure à partir du
trimestre d'automne 1995;
- d'approuver la création du programme de baccalauréat en
enseignement au préscolaire et au primaire, sous réserve de son
agrément par
le ministre de l'Éducation; d'adopter la fiche
signalétique; d'autoriser l'implantation de ce programme à partir
du trimestre d'automne 1995 et de suspendre immédiatement et
définitivement les admissions à l'actue
l baccalauréat en
enseignement au préscolaire et au primaire;
- de créer le programme de diplôme de gestion de la formation,
à titre provisoire, pour la cohorte de 25 personnes ayant
débuté à
l'hiver 1994; de confier la maîtrise
d'oeuvre dudit programme et du projet de maîtrise en gestion de la
formation à la Faculté d'éducation; dans le cadre de cette
maîtrise d'oeuvre, de mandater le vice-recteur &agrav
e; l'enseignement
aux fins de nommer, après consultation des facultés
d'Administration et d'Éducation, un conciliateur ayant comme mandat : 1)
de rencontrer les autorités des deux facultés en cause; 2)
d'identifier les
différends entre ces deux facultés; 3) de
tenter de trouver des solutions; 4) de faire rapport au vice-recteur à
l'enseignement, avant la séance du Conseil universitaire du 2 octobre
1995, en formulant notamment des recommand
ations quant aux décisions
à prendre concernant les modalités de participation des deux
facultés au programme, le vice-recteur à l'enseignement devant
assurer la diffusion du rapport aux membres du Conseil universitaire.
Michel Poirier
Secrétaire général