Compendium de la réunion du Conseil universitaire de l'Université de Sherbrooke tenue le 6 mars 1995.

Le Conseil recommande au Conseil d'administration :

- de modifier le Règlement des études en ajoutant la définition de cotutelle à la section 1 et en ajoutant un article concernant la cotutelle à la section 4;

- d'approuver la création du programme de maîtrise en génie aérospatial développé conjointement avec l'École polytechnique, l'Université Laval, l'Université McGill et l'Université Concordia;

- de prendre acte que le processus d'évaluation périodique du programme de baccalauréat en études françaises du cycle 1990-1998 a été mené conformément à la Politique d'évaluation périodique des programmes de premier cycle et de mandater le Comité exécutif pour voir à ce que les instances concernées par les recommandations du rapport du Comité d'évaluation de programme en tiennent compte dans des délais appropriés;

- de prendre acte que le processus d'évaluation périodique du programme de baccalauréat en histoire du cycle 1990-1998 a été mené conformément à la Politique d'évaluation périodique des programmes de premier cycle et de mandater le Comité exécutif pour voir à ce que les instances concernées par les recommandations du rapport du Comité d'évaluation de programme en tiennent compte dans des délais appropriés;

- d'approuver la modification du programme de maîtrise en ingénierie et d'autoriser la mise en oeuvre du programme modifié à partir du trimestre d'automne 1995;

- d'approuver la modification du programme de diplôme en sciences appliquées et d'autoriser la mise en oeuvre du programme modifié à partir du trimestre d'automne 1995;

- à la suite de l'évaluation périodique du baccalauréat en études françaises, d'approuver les modifications des programmes du baccalauréat en études françaises, de la mineure en lettres et langue françaises, du certificat de rédaction française, du certificat de traduction et de la mineure en traduction et d'approuver la mise en oeuvre de ces programmes modifiés à partir du trimestre d'automne 1995;

- d'approuver la modification du microprogramme en entrepreneuriat et d'autoriser la mise en oeuvre du microprogramme modifié à partir du trimestre d'automne 1995;

- d'adopter le Code d'éthique en recherche et en création.

Michel Poirier

Secrétaire général