Compendium de la réunion du Conseil universitaire de l'Université de Sherbrooke tenue le 16 janvier 1995

Le Conseil :

- recommande au Conseil d'administration d'approuver la modification du programme de baccalauréat en génie civil portant sur la condition particulière d'admission et de décider de la mise en oeuvre du programme modifié à partir du trimestre d'automne 1995;

- nomme Robert P. Kouri, professeur à la Faculté de droit, à titre de membre du Comité consultatif sur l'octroi des titres de docteur honoris causa et de professeur émérite pour un mandat débutant le 16 janvier 1995 et se terminant le 15 janvier 1998;

- reçoit, à titre de dépôt, 1) le projet de modification du Règlement pédagogique du Règlement des études concernant la direction de thèse en cotutelle; 2) le projet de modification du programme de diplôme de droit notarial;

- reçoit, à titre de dépôt et pour commentaires, le document qui s'intitule Projet modifié de Statuts révisés du groupe de travail et du comité ad hoc (Extrait) Section 4 - le Conseil universitaire;

- reçoit, à titre de dépôt et pour commentaires, le document qui s'intitule Projet de code d'éthique en recherche présenté par les membres du comité ad hoc sur le code de déontologie et d'intégrité en recherche ainsi que les remarques et observations de la Commission de la recherche sur ledit Projet;

- reçoit l'information relative a) à la situation qui prévaut dans le secteur de la santé et aux changements qui en découleront pour la région de l'Estrie; b) au projet de formation continue amorcée entre la Faculté d'éducation et le grand-duché de Luxembourg; c) à une demande reçue par la Faculté des sciences à l'effet d'offrir le diplôme de gestion de l'environnement à Jonquière; d) au succès remporté par Marc Widner, Michel Fournier, Philippe Dunnigan et Carole Bogenez, membres de l'École de musique, lors du concert enregistré par Radio-Canada dans le cadre de la série 94-95 des Concerts du Réseau FM Stéréo; e) au dossier du Collège militaire royal de Saint-Jean, un projet modifié étant présentement en élaboration afin de répondre à une invitation de partenariat avec les gens du milieu.

Michel Poirier

Secrétaire général