


Description de l'activité pédagogique | |
CTB 341Impôt I | 3 cr. |
Objectif(s)Se familiariser avec la Loi de l'impôt sur le revenu et, plus particulièrement, avec le calcul du revenu net fiscal. | |
ContenuAssujettissement à l'impôt sur le revenu. Identification des différentes sources de revenu. Calcul du revenu net fiscal. Revenu net de charge et d'emploi. Revenu net provenant d'une entreprise ou d'un bien. Autres sources de revenu. Régimes de revenus différés. | |
Préalable(s)CTB 213 ou CTB 215 | |