Autorisation d'études hors établissement

Les universités du Québec ont conclu une entente relative aux autorisations d'études hors établissement.

L'entente permet à un étudiant inscrit comme étudiant régulier à temps plein ou à temps partiel  dans un établissement universitaire québécois de suivre, dans le cadre de son programme d'études, un ou plusieurs cours qu'il souhaite prendre dans un autre établissement universitaire québécois.

Les principales étapes du cheminement d'une demande sont les suivantes :

1. Formulation de la demande par l'étudiant;
2. Autorisation de la demande par le responsable de programme à l'établissement d'attache;
3. Validation et autorisation de la demande par le registraire à l'établissement d'attache;
4. Autorisation de la demande par le responsable académique et le registraire à l'établissement d'accueil.

Toutes ces étapes peuvent être faites sur Internet. Il suffit de remplir le formulaire que vous pouvez vous procurer sur le site de la CRÉPUQ. 

Le responsable du programme, puis le Bureau du registraire seront avisés par courriel, de même que les responsables de l'unité d'accueil. 

L'étudiante ou l'étudiant peut en tout temps savoir où en est le traitement de sa demande. Il recevra d'abord une confirmation de sa demande par courrier électronique.

Cette entente ne prévaut pas sur les règlements institutionnels auxquels l'étudiant demeure soumis, aussi bien dans l'établissement d'accueil que dans l'établissement d'attache.

Pour l'Université de Sherbrooke, il suffit de consulter le Règlement des études (articles 4.2.3, 4.3.6, 4.2.5.12, 4.3.13.3, 4.2.6.8).