Stéphane Bernatchez

Professeur agrégé

Domaines

Formation

Notes biographiques

Activités de recherche

Coordonnées

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Domaines

  • Droit constitutionnel
  • Droits et libertés
  • Théorie du droit
  • Philosophie du droit
  • Interprétation juridique

Formation

  • LL.B. (Montréal)
  • M.Sc. science politique (Montréal)
  • LL.M. (Montréal), LL.D. (Montréal)

Notes biographiques

Stéphane Bernatchez est professeur à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke depuis 2006.

Il est chercheur au sein du Groupe de recherche Société, Droit et Religions de l'Université de Sherbrooke (SoDRUS) et de l’axe de recherche Droit, institutions et aménagements des rapports intercommunautaires du Centre de recherche interdisciplinaire sur la diversité au Québec (CRIDAQ).

De 2006 à 2011, il a été assesseur au Tribunal des droits de la personne.

Activités de recherche - liste sélective

Projet de recherche subventionné (en cours)

Louise Lalonde, en collaboration avec Stéphane Bernatchez, « Étude de la transformation des lois et des limites du droit dans les lois à exigence de réflexivité », projet subventionné par le CRSH (description du projet).

Ouvrages

Stéphane Bernatchez, Juger les lois. La légitimité démocratique et la fonction du contrôle judiciaire de constitutionnalité, Sarrebruck (Allemagne), Éditions universitaires européennes, 2010, 288 p.

Articles, chapitres d’ouvrages collectifs

Stéphane Bernatchez, « Les obstacles épistémologiques de la méthodologie juridique : l’exemple de la théorie de l’imprécision », (2011) 52 Les Cahiers de droit 379-396.

Stéphane Bernatchez, « De la vérité à l’intersubjectivité : vers une conception réflexive de l’interprétation du droit », dans Stéphane Beaulac et Mathieu Devinat (dir.), Interpretatio non cessat. Mélanges en l’honneur de Pierre-André Côté, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2011, pp. 79-100.

Louise Lalonde et Stéphane Bernatchez, « L’effectivité dans le monde vécu comme lieu d’émergence de la norme : la normativité, l’interprétation contextuelle et l’acceptation pratique », dans Vincente Fortier et Sébastien LeBel-Grenier (dir.), Les pratiques, sources de normativité? Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke Octobre 2010, Sherbrooke, Éditions Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, 2011, pp. 9-32.

Louise Lalonde et Stéphane Bernatchez, « L’hypothèse des lois à exigence de réflexivité : un instrument de gouvernance réflexive et un grand défi pour la théorie du droit », dans Louise Lalonde et Stéphane Bernatchez (dir.), La place du droit dans la nouvelle gouvernance étatique, Sherbrooke, Éditions Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, 2011, pp. 159-220.

Stéphane Bernatchez, «Les rapports entre le droit administratif et les droits et libertés : la révision judiciaire ou le contrôle constitutionnel?», (2010) 55 R.D. McGill 641-660.

Marie-Pierre Robert et Stéphane Bernatchez, «La criminalisation de la polygamie soumise à l’épreuve de la Charte», (2010) 40 Revue générale de droit 541-598.

Manon Montpetit et Stéphane Bernatchez, «La valse-hésitation du droit à l’égalité pour le bal des dix ans de la Cour McLachlin», (2010) 26 Revue nationale de droit constitutionnel 231-278.

Stéphane Bernatchez, « Les défis de la gouvernance de la santé par les droits », dans Robert P. Kouri et Catherine Régis (dir.), Les grands défis en droit et politiques de la santé, Cowansville, Éd. Yvon Blais, 2010, 19-54.

Stéphane Bernatchez, «Accommodements raisonnables et gouvernance : le rôle du juge, au-delà de l’interprétation et de la création du droit à l’égalité», dans Christian Brunelle et Patrick A. Molinari (dir.), Accommodements raisonnables et rôle de l'État : un défi démocratique, Congrès de l’Institut canadien d’administration de la justice, Québec, 2009, pp. 371-400.

Stéphane Bernatchez, «Les défis de la gouvernance par le droit dans une société multiculturelle et pluraliste», dans les Actes du colloque La FINUL : 30 ans d’existence. Signe de pérennité?, Fady Fadel et Cynthia Eid (dir.), Bruxelles/Hadath-Baabda, Bruylant/Éditions de l’Université Antonine, 2009, pp. 247-263.

Stéphane Bernatchez, «La hiérarchisation et la conciliation contextuelle du droit à l’égalité et de la liberté de religion», dans Marie-France Bureau (dir.), Sexualité et démocratie : Perspectives multidisciplinaires francophones, Sherbrooke, Éditions de la Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, 2009, pp. 77-123.

Stéphane Bernatchez, «De la théorie du dialogue aux constitutionnalismes populaire et démocratique : les limites de la démocratie délibérative», dans Vincente Fortier et Sébastien Lebel-Grenier (dir.), La parole et le droit, Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke, Sherbrooke, Éditions RDUS, 2009, 105-131.

Stéphane Bernatchez, «Un rapport au droit difficile. La commission Bouchard-Taylor et les accommodements raisonnables», dans les Journées strasbourgeoises 2008 (Institut canadien d’études juridiques supérieures), Droits de la personne. Éthique et droit : nouveaux défis, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2009, pp. 69-92.

Stéphane Bernatchez et Marc-André Russell, «Grandeur et misère de la théorie du dialogue en droit constitutionnel canadien», dans Le droit public existe-t-il?, Site collaboratif de recherche interdisciplinaire sur le droit public, Centre de droit public de l’Université libre de Bruxelles, 2008, pp. 1-61 (texte en ligne).

Stéphane Bernatchez, «Le rôle des valeurs et du contexte dans la transformation de la fonction de juger», dans Pierre Noreau et Louise Rolland (dir.), Mélanges Andrée Lajoie, Montréal, Éditions Thémis, 2008, 333-357.

Stéphane Bernatchez, «Les accommodements raisonnables et la société québécoise : le droit comme problème d’action collective», dans les Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke Juin 2007, Le droit à l’épreuve des changements de paradigmes, Montpellier, Université Montpellier 1, 2008, 73-99.

Stéphane Bernatchez, «La Cour suprême du Canada et la Charte québécoise des droits et libertés : des décisions judiciaires non-entièrement théorisées en guise de dialogues», (2008) 1 Revue Québécoise de Droit Constitutionnel (texte en ligne).

Stéphane Bernatchez, «De la représentation du pouvoir législatif à la recherche de l’intention du législateur : les fondements et les limites de la démocratie représentative», (2007) 48 C. de D. 449-476.

Stéphane Bernatchez, «L’évolution continue de la Constitution canadienne par les tribunaux : arbre vivant ou dialogue?», (2007) 37 Supreme Court Law Review 47-86.

Stéphane Bernatchez, «Droit et justice constitutionnelle de Habermas à Luhmann», (2006) 21 Revue Canadienne Droit et Société / Canadian Journal of Law and Society 113-141.

Stéphane Bernatchez, «La procéduralisation contextuelle et systémique du contrôle de constitutionnalité à la lumière de l’affaire Sauvé», (2006) 20 Revue nationale de droit constitutionnel / National Journal of Constitutional Law 73-114.

Stéphane Bernatchez, «La fonction paradoxale de la morale et de l’éthique dans le discours judiciaire», (2006) 85 Revue du Barreau canadien / Canadian Bar Review 221-254.

Stéphane Bernatchez, «Les traces du débat sur la légitimité de la justice constitutionnelle dans la jurisprudence de la Cour suprême du Canada», (2005-06) 36 R.D.U.S. 165-288.

Stéphane Bernatchez, «Critique de la retenue et de l’activisme judiciaires en vertu de la théorie procédurale de la démocratie et du droit de Jürgen Habermas», dans André Duhamel, Daniel Weinstock et Luc B. Tremblay (dir.), La démocratie délibérative en philosophie et en droit : enjeux et perspectives, Montréal, Éditions Thémis, 2001, 207-253.

Communications

Stéphane Bernatchez, « Les droits linguistiques, une question de droit et de justice », colloque international Traditions étatiques et régimes linguistiques : un état des lieux, Université d’Ottawa, 10 septembre 2011.

Stéphane Bernatchez, « De l’amour des lois à la beauté du droit. Les fondements sentimentaux de l’hypothèse de l’exigence de réflexivité des normes juridiques », Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke, Université de Montpellier 1, 1er juillet 2011.

Stéphane Bernatchez, «L’effectivité dans le monde vécu comme lieu d’émergence de la norme, une réflexion sur la normativité de la norme? L’interprétation contextuelle», Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke, Les pratiques, sources de normativité?, Sherbrooke, 4 octobre 2010.

Stéphane Bernatchez, «L’évolution de la démocratie canadienne selon la théorie constitutionnelle et la théorie du droit », 35e Colloque annuel British Association of Canadian Studies, La démocratie au Canada : dynamique intellectuelle et culturelle d’un projet en constante évolution, Cambridge University (UK), Murray Edwards College, 8 avril 2010.

Stéphane Bernatchez, «Transformation de la gouvernance étatique des droits fondamentaux : quelles transformations pour le droit?», École doctorale, Université Montpellier 1, 17 novembre 2009.

Stéphane Bernatchez, «La réflexivité et les limites des théories de l’interprétation législative et constitutionnelle», Séminaire de chercheurs, Montpellier, 16 novembre 2009.

Stéphane Bernatchez, «La gouvernance de la santé par les droits : apports et limites des approches juridique et constitutionnelle», Conférence nationale en droit de la santé, Les Grands défis en droit et politiques de la santé, Montréal, 2 octobre 2009.

Stéphane Bernatchez, «Internormativité, transformation du droit et des droits fondamentaux», Colloque «Pertinence et impertinence des Droits de l’Homme au XXIe siècle», Montpellier, 8 septembre 2009.

Stéphane Bernatchez, «Le droit à l’égalité comme enjeu de la gouvernance réflexive», Colloque international à São Paulo (Brésil), Les inégalités dans le système mondial : Science politique, philosophie, droit, 4 septembre 2009.

Stéphane Bernatchez et Manon Montpetit, «Le droit à l’égalité à la Cour McLachlin», Conférence de l’Association du Barreau canadien, La première décennie de la Cour McLachlin : bilan et perspectives, Ottawa, 19 juin 2009.

Stéphane Bernatchez, «La laïcité ouverte en trois hypostases : réflexions autour du mariage … et du divorce», colloque L’État et les mariages religieux : confrontation et cohabitation, Groupe de recherche Société, Droit et Religions de l’Université de Sherbrooke (SoDRUS), 13 février 2009.

Stéphane Bernatchez, «La FINUL et l’État libanais : l’effectivité du droit», dans le cadre du colloque La FINUL : 30 ans d’existence. Signe de pérennité?, organisé par l’Université Antonine-UPA, Hadath-Baabda, Liban, 19 décembre 2008.

Stéphane Bernatchez, «Le rôle du pouvoir judiciaire en matière d’accommodements raisonnables : de l’interprétation à la création des normes?», Accommodements raisonnables et rôle de l'État : un défi démocratique, Congrès de l’Institut canadien d’administration de la justice, Québec, 26 septembre 2008.

Stéphane Bernatchez, «Les accommodements raisonnables et la gouvernance par le droit», dans le cadre des Journées strasbourgeoises organisées par l’Institut canadien d’études juridiques supérieures, «Droits de la personne – éthique et droit : nouveaux défis», Strasbourg, 30 juin 2008.

Stéphane Bernatchez, «La théorie du dialogue, le constitutionnalisme populaire et les limites de la démocratie délibérative», Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke, Montpellier, 24 juin 2008.

Coordonnées

819 821-8000, poste 65284 (téléphone)
819 821-7578 (télécopieur)
Stephane.Bernatchez@USherbrooke.ca
Bureau A9-209 (Pavillon Albert-Leblanc)

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2500 boul. Université
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