Simon Roy
Professeur agrégé
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Domaines
- Droit pénal
Formation
- LL.B. (Sherbrooke)
- LL.M. (Laval)
- LL.D. (Ottawa)
Notes biographiques
Simon Roy est membre du Barreau du Québec depuis 1997 et professeur à la Faculté de droit depuis 2003.
Sa thèse de doctorat en droit pénal, rédigée sous la direction du professeur André Jodouin de l'Université d'Ottawa, est consacrée à l'ignorance de la loi en droit canadien. Il a reçu plusieurs bourses d'excellence aux études supérieures, notamment de l'Université d'Ottawa, de l'Université Laval et du FCAR (FQRSC). Il a reçu le prix de l'Association des professeurs et professeures de droit du Québec (APDQ) pour son mémoire de maîtrise, «L'erreur de fait attribuable à l'intoxication comme moyen de "défense" en droit criminel canadien», rédigé sous la direction du professeur Pierre Rainville.
Il a également collaboré à titre de recherchiste-rédacteur aux travaux du ministère de la Justice du Canada sur les thèmes du droit autochtone et du bijuridisme canadien. Il a rédigé des capsules d'information destinées au site d'Éducaloi. Il est régulièrement invité par les médias à commenter différents aspects d'actualité en droit pénal. Il est membre du Membre du Comité sur la formation professionnelle du Barreau du Québec depuis 2005. Il a été, en 2007-2008, secrétaire-trésorier de l'Association des professeurs de droit du Québec et co-organisateur, avec la professeure Catherine Choquette, du congrès 2008 de l'APDQ. Il est membre du comité sur la formation continue du Barreau de St-François, depuis 2007.
Activités de recherche - liste sélective
Articles, notes et chroniques
Simon Roy, «Le rôle de l’accusé dans la poursuite criminelle», dans Gérald-A. Beaudoin et Errol Mendes (dir.), Charte canadienne des droits et libertés, 4e éd., Markham (Ontario), LexisNexis Butterworths, 2005, 791-874; (2005) 27 Supreme Court L. Rev. (2d) 213-313.
Simon Roy, «L'élément intentionnel des infractions de conduite avec capacité affaiblie : la Cour suprême fait-elle fausse route?», (1999-2000) 30 R.D.U.S. 351-376.
Communications
Simon Roy, «Le droit des biens vs le droit autochtone et le droit criminel», Institut d’été de jurilinguistique, Montréal, Université McGill, août 2006.
Simon Roy, «Les développements récents en droit criminel», Journée de formation permanente, Barreau d’Arthabaska, avril 2006.
Simon Roy, «L’ignorance de la norme légale en droit pénal et en droit civil», Journée grand public, Université de Sherbrooke, novembre 2004.
Simon Roy, «L’ignorance de la norme légale en droit pénal», ADDUS, Université de Sherbrooke, octobre 2004.
Simon Roy, «L’intoxication en matière pénale», ADDUS, Université de Sherbrooke, novembre 2002.
Thèse
La communication de la norme pénale et la légitimité de la peine, thèse de doctorat, sous la direction du professseur André Jodouin, Faculté des études supérieures,Université d'Ottawa, 2005.
Résumé de la thèse :
En droit canadien, la légitimité de la peine est notamment fondée sur le caractère volontaire de la transgression commise par le justiciable. Rappelons qu’un geste sera jugé volontaire s’il est posé en toute connaissance de cause par son auteur. Ce fondement de la légitimité de la sanction pénale est compromis dans les cas où l’infraction commise par le justiciable résulte de son ignorance de la norme pénale. En théorie, la communication de la norme pénale par l’État permet d'assurer la légitimité de la peine, car elle offre au justiciable l’opportunité de prendre connaissance de la norme pénale. En pratique, le processus canadien en matière de communication de la norme pénale s’avère incapable d’informer convenablement le justiciable et donc, de légitimer la peine. Deux motifs justifient cette conclusion.
D’une part, l’étude du droit canadien, du droit français et du droit sud-africain révèle que le droit canadien relatif à la communication de la norme pénale n’a pas su s’adapter à la prolifération des normes légales. Il en résulte un droit composé d’une série d’exceptions visant à pallier la désuétude de son principe général.
D’autre part, le processus canadien de communication de la norme pénale va à l’encontre de nombreux principes de base élaborés par les sciences de la communication. La consultation d’un modèle théorique de la communication de la norme pénale nous indique que le droit actuel ne met pas suffisamment l’accent sur le rôle de l’État et refuse de prendre en considération le taux d’échec inhérent à la communication humaine.
Bien entendu, il est possible d’améliorer sensiblement l’efficacité du processus canadien de communication de la norme pénale, notamment en imposant à l’État une obligation de communiquer efficacement celle-ci. Cette amélioration ne saurait toutefois éliminer complètement les cas d’infractions commises en raison de l’ignorance de la norme pénale. Devant l’impossibilité de légitimer l’imposition d’une peine dans ces cas, l’État devrait renoncer à punir le justiciable qui contrevient, de bonne foi, à la norme pénale.
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