Sébastien Lebel-Grenier
Professeur agrégé
Doyen de la Faculté
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Domaines
- Théorie du droit
- Droits fondamentaux
- Droit constitutionnel
- Pédagogie juridique
- Common law et droit transnational
Formation
- LL.L. (Ottawa)
- LL.B. (Ottawa)
- D.E.A. théorie juridique (Aix-Marseille III)
- D.C.L. théorie juridique (McGill)
Notes biographiques
Sébastien Lebel-Grenier est membre du Barreau du Québec depuis 1993 et professeur à la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke depuis 2001.
Il est directeur (depuis 2006) et membre fondateur du groupe interdisciplinaire de recherche SoDRUS (Société, Droit et Religion de l’Université de Sherbrooke) qui poursuit d’importantes recherches subventionnées sur le métissage normatif et la cohésion sociale.
Le professeur Lebel-Grenier a lancé en 2003 et a dirigé jusqu'en 2010 les programmes de common law et droit transnational offerts à la Faculté. Il est président du comité institutionnel d’éthique de la recherche avec les êtres humains depuis 2008 et chargé des relations internationales pour la Faculté de droit depuis 2006. Il a été professeur invité à l’Université Montpellier I en 2006 et à l’Université Lyon 2 en 2008. Il intervient fréquemment à titre d’expert dans les grands médias canadiens et québécois.
Activités de recherche - liste sélective
Ouvrage
L. Derocher, C. Gélinas, S. Lebel-Grenier et P. Noël, dir., L’État canadien et la diversité culturelle et religieuse : 1800 – 1914, Québec, Presses de l’Université du Québec, 2009.
Thèse de doctorat
Pour un pluralisme juridique radical, thèse réalisée à l’Université McGill sous la direction du professeur Roderick A. Macdonald et soutenue en 2002. Cette thèse définit un nouveau cadre analytique visant une appréhension des phénomènes juridiques dénuée de hiérarchisation ou de classification formelle.
Articles, actes de colloques
Avec Guillaume Rousseau, L’institution du sanctuaire comme lieu de concurrence inter-normative, dans L’asile religieux : entre désobéissance civile et obligation légale, actes du troisième colloque international du SoDRUS, L. Derocher, C. Gélinas, S. Lebel-Grenier, P. Noël, dir., Sherbrooke, Éditions de la revue de droit de l’Université de Sherbrooke, 2009.
La religion comme véhicule d'affirmation identitaire : un défi à la logique des droits fondamentaux, dans S. Lebel-Grenier et V. Fortier, dir., Le droit à l’épreuve des changements de paradigmes, actes des deuxièmes rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke, Montpellier, monéditeur.com, 2008. Une version revue de cet article a été publiée dans Des dieux et des hommes : la place de la religion dans la cité (titre provisoire), P. Bosset, P. Eid, S. Lebel-Grenier et M. Milot, dir., Québec, Presses de l’Université Laval, sous presse.
What is a transnational legal education, Journal of Legal Education, Vol 56, No 1, page190.
The Common Law in a Transnational Perspective, texte publié dans les actes du colloque Common Law at the Crossroads de la Association of Irish Law Teachers tenue à Galway en Irlande du 25 au 27 avril 2003.
The Charter and Legitimization of Judicial Activism, dans l’ouvrage collectif Judicial Power and Canadian Democracy, sous la direction de Paul Howe et Peter H. Russell, Montréal, McGill-Queens University Press, 2001.
Pluralisme juridique et démocratie délibérative, article découlant d’une présentation faite au congrès annuel de la Société de philosophie du Québec dans le cadre d’un colloque portant sur la démocratie délibérative, publié dans Les Cahiers de l’Ères, hiver 2000.
La charte et la légitimation de l’activisme juridiciaire, article portant sur les effets politiques et sociaux de l’adoption de la charte sur le discours judiciaire, paru dans Policy Options, vol. 20, no. 3, avril 1999, page 35.
Direction d’ouvrages scientifiques
P. Eid, P. Bosset, M. Milot et Sébastien Lebel-Grenier, dir., Appartenances religieuses, appartenance citoyenne. Un équilibre en tension, Québec, P.U.L., 2009, 448 p.
L. Derocher, C. Gélinas, Sébastien Lebel-Grenier et P. Noël, dir., L’asile religieux : entre désobéissance civile et obligation légale, Sherbrooke, Éditions de la R.D.U.S. 2009, 317 p.
Sébastien Lebel-Grenier et V. Fortier, dir., La parole et le droit, Montpellier-Sherbrooke 2008, Sherbrooke, Éditions de la R.D.U.S, 2009, 260 p.
L. Derocher, C. Gélinas, S. Lebel-Grenier et P. Noël, dir., L’État canadien et la diversité culturelle et religieuse : 1800 – 1914, Québec, Presses de l’Université du Québec, 2009.
Des dieux et des hommes : la place de la religion dans la cité (titre provisoire), P. Bosset, P. Eid, S. Lebel-Grenier et M. Milot, dir., Québec, Presses de l’Université Laval, sous presse.
Le droit à l’épreuve des changements de paradigmes, actes des deuxièmes rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke, S. Lebel-Grenier et V. Fortier, dir., Montpellier, monéditeur.com, 2008.
Conférences récentes
Preuve de sciences sociales et connaissance d’office : les aléas d’une science infuse, conférence présentée dans le cadre du colloque Ars persuasionis, entre doute et certitude, co-organisé par les Facultés de droit de l’Université de Montpellier 1 et l’Université de Sherbrooke et tenu à Sherbrooke les 5 et 6 octobre 2009.
La transcription sociale des droits fondamentaux, une normativité comme les autres?, conférence présentée dans le cadre du colloque Pertinence et impertinence des droits de l’Homme au XXIe siècle co-organisé par la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke et l’Université Montpellier 23 et tenu à Montpellier les 7 et 8 septembre 2009.
La confrontation des droits fondamentaux des parents et des enfants quant aux croyances et pratiques religieuses, conférence présentée dans le cadre des Quatrièmes rencontres juridiques Sherbrooke-MontpellierI organisées par les Facultés de droit de l’Université de Montpellier 1 et de l’Université de Sherbrooke et tenues à Sherbrooke les 28 et 29 mai 2009.
La reconnaissance des mariages religieux par l’État canadien : quelques limites du multiculturalisme, conférence présentée en collaboration avec Lorraine Derocher, Claude Gélinas et Pierre Noël dans le cadre du colloque L’État et les mariages religieux organisé par le SoDRUS et tenu à Sherbrooke les 12 et 13 février 2009.
Médecine et chirurgie esthétique à l’épreuve des droits fondamentaux, conférence présentée dans le cadre du colloque Le corps transformé organisé par le laboratoire de droit de la santé de la Faculté de droit de l’Université Montpellier I et tenu à Montpellier le 15 novembre 2008.
Dialogues et confrontations entre droit et religion, cycles de conférences présentées aux universités membres du réseau Latinus à l’Université de Liège le 3 novembre 2008, au Circolo del ministero degli affari esteri à Rome le 7 novembre 2008, à l’Universita degli studi di Trento le 10 novembre 2008 et à l’Université Montpellier I le 14 novembre 2008.
Le fédéralisme et le contrôle judiciaire de constitutionnalité comme contre-pouvoirs du bloc pouvoir législatif/pouvoir exécutif, conférence présentée dans le cadre du VIIe congrès français de droit constitutionnel organisé par l’Association française de droit constitutionnelle et tenu à Paris les 25, 26 et 27 septembre 2008.
Quelle place pour l'expression des convictions religieuses dans l'offre de services socio-sanitaires au Québec?, conférence présentée dans le cadre desTroisièmes rencontres juridiques Sherbrooke - Montpellier organisées par les Facultés de droit de l’Université de Montpellier 1 et de l’Université de Sherbrooke et tenues à Montpellier du 23 au 25 juin 2008.
The internationalization of the legal curriculum through the development of double degree programs : The Sherbrooke experience, conférence présentée dans le cadre du colloqueLaw schools without borders? The case of transatlantic cooperation in law education organisé par le German Academic Exchange Service et la Freie University Berlin, tenu à Berlin les 17 et 18 avril 2008.
Droits fondamentaux et identité, une difficile cohabitation, conférence présentée dans le cadre du colloque Diversité culturelle, patrimoine commun, identités plurielles organisé par le SoDRUS et tenu à Monterrey, au Mexique, le 21 septembre 2007.
Recherches subventionnées
Chercheur principal, subvention du Programme interne de financement d’infrastructure des équipes de recherche (PIFIÉ) 2006 - volet 2 (90 000 $ - 2006-2009).
Chercheur, subvention infrastructure du FQRSC obtenue par le SoDRUS pour le développement de sa structure de recherche (60 000 $ - 2006-2008).
Chercheur principal, subvention ordinaire de recherche du CRSH obtenue par le SoDRUS pour le projet Normativité, multiculturalisme et mariage relignieux au Canada : étude de deux modèles d’intégration (115 079 $ - 2005-2008).
Coordonnées
819 821-7511 (téléphone)
819 821-7578 (télécopieur)
Sebastien.Lebel-Grenier@USherbrooke.ca
Bureau A9-165-1 (Pavillon Albert-Leblanc)
Faculté de droit
Université de Sherbrooke
2500 boul. Université
Sherbrooke (Québec)
J1K 2R1
