Sébastien Lanctôt
Professeur adjoint
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Domaines
- Droit des assurances
- Droit des obligations
- Responsabilité civile
Formation
- LL.B. (Montréal)
- LL.M. (Montréal)
- D.E.S.S. (common law) (Montréal)
- D.C.L (McGill)
Notes biographiques
Sébastien Lanctôt est membre du Barreau du Québec depuis 2001 et professeur à la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke depuis 2007.
Il a été récipiendaire de nombreuses bourses, notamment une bourse de recherche et de séjour à l’Institut des Assurances de Paris (IAP) affilié à l’Université Paris I (Panthéon-Sorbonne), une Bourse spéciale Max-Stern et une Bourse Wainwright d’excellence au doctorat en droit civil de l’Université McGill, ainsi que des bourses de la Fondation du Barreau du Québec pour la publication d’articles juridiques. Son mémoire de maîtrise, intitulé Le statut juridique des représentants en assurance et leurs obligations envers les preneurs-assurés, rédigé sous la direction du professeur Benoît Moore de l’Université de Montréal, est publié chez LexisNexis Canada Inc. En octobre 2008, il soutenait avec succès une thèse de doctorat intitulée L’utile et le juste de la discrimination dans la sélection, la tarification et la segmentation des risques assuranciels, rédigée sous la direction du professeur Jean-Guy Belley de l’Université McGill.
Il a été membre du Life Insurance Task Force – Groupe de travail sur l’assurance-vie et la génétique dirigé par la professeure Bartha M. Knoppers. Reconnu pour ses talents d’enseignant, il a reçu, en 2006-2007, le Prix d’excellence professorale André-Morel de la Faculté de droit de l’Université de Montréal.
Activités de recherche - liste sélective
Ouvrage
Sébastien Lanctôt (Dir.) et Paul A. Melançon (Dir.), et al., Commentaires sur le droit des assurances et textes législatifs et réglementaires, Markham, LexisNexis, 2008, 684 pages.
Sébastien Lanctôt, Les représentants en assurance, Toronto, Éditions LexisNexis Canada Inc., 2007, 281 p.
Articles, chapitres de livres, notes et chroniques
Sébastien Lanctôt, J. Devroede, H. Filiatrault, «Les assurances primaires et excédentaires revisitées», R.J.T., 2010, vol. 44, no 1.
Sébastien Lanctôt, «L’utilisation du pointage de stabilité financière dans la tarification des risques assuranciels», dans Développements récents en droit des assurances, Éditions Yvon Blais, Montréal, mai 2009.
M. Letendre et Sébastien Lanctôt, «Transnational Research Participant Protection : A Canadian Case Study», June 2009 issue of the ACRP Monitor.
Sébastien Lanctôt, «De certaines autres sources de l’obligation», Jurisclasseur 2008 Obligations et Responsabilité, Markham, LexisNexis.
M. Letendre et Sébastien Lanctôt, «Le cadre juridique régissant la relation entre le chercheur et le sujet de recherche : la sécurité conférée par le droit canadien et le droit québécois est-elle illusoire?», (2007) 48 Les Cahiers de Droit 579.
Sébastien Lanctôt, «Confidentialité et informatisation de l’information personnelle/génétique dans le domaine de l’assurance : une étude comparée Québec/France», Assurances et gestion des risques, vol. 75 (1-2), avril-juillet 2007, 13-54.
Sébastien Lanctôt, «Gestion d’affaires, réception de l’indu et enrichissement injustifié» dans Obligations et responsabilité civile, JurisClasseur Québec, Coll. Droit Civil, sous la direction de Pierre-Claude Lafond, 2008, Markham, LexisNexis.
Martin Letendre et Sébastien Lanctôt, «Le cadre juridique régissant la relation entre le chercheur et le sujet de recherche : la sécurité conférée par le droit canadien et le droit québécois est-elle illusoire?», (2007) 48 C. de D. 579-633.
Sébastien Lanctôt, «Confidentialité et informatisation de l’information personnelle/génétique dans le domaine de l’assurance : une étude comparée Québec/France», (avril-juillet 2007) 75:1-2 Assurances et gestion des risques 13-54.
Bartha-Maria Knoppers et Yan Joly, (Sébastien Lanctôt et al., collaborateurs), «Life Insurance Task Force : Points to Consider», Toronto, CMAL, 2004, no. 1, avril 2004.
Communications
Sébastien Lanctôt, Didier Lluelles et Ruth Veilleux, «Droit commun contre droit des assurances? À propos des clauses externes au contrat d’assurance : l’article 2403 C.c.Q. serait-il tombé en désuétude au profit de l’article 1435 C.c.Q.?», cycle de conférences Droit dans la Cité, Centre de droit des affaires et du commerce international (CDACI), Université de Montréal, 31 mai 2010.
«Adaptabilité des contrats d’assurance québécois aux changements climatiques et aux catastrophes naturelles», Colloque Droit, Affaires et Développement durable, Barreau de Montréal, 7 mai 2010.
«Questions d’assurances dues aux changements climatiques», cycle de conférences sur le Droit européen et international de l’environnement/Changements climatiques, Centre d’Études et de Recherches Internationales (CERIUM), Montréal, 1er juillet 2009.
«La liberté contractuelle et la segmentation des risques dans le domaine de l’assurance : l’autonomie des assureurs confrontée aux droits des preneurs/assurés», Quatrièmes Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke, «La vulnérabilité et le droit», Sherbrooke, 28-29 mai 2009.
Sébastien Lanctôt, Martin Letendre et Pierre Visockis, «La protection des sujets de recherche : analyse critique de la sécurité conférée par le cadre normatif canadien», journée de conférences organisée par Insight Canada, Montréal, 13 mai 2009.
«L’utilisation du pointage de stabilité financière dans la tarification des risques assuranciels», Développements récents en droit des assurances, Barreau du Québec, Montréal, 8 mai 2009.
Sébastien Lanctôt, Benoît Moore et Ariane Morin, «Le contrat et les effets protecteurs de tiers», Journée Suisse-Québec de l'Association Henri Capitant, 13 novembre 2008, Faculté de droit, Université de Montréal.
«Perspectives pratiques et théoriques du bijuridisme canadien», Conférence annuelle – Projet SEUR (Programme de Sensibilisation aux Études Universitaires et à la Recherche), Montréal, 9 juillet 2003.
Subventions de recherche
- Subvention de recherche octroyée par l’Autorité des Marchés Financiers (droit des assurances) - 59 700 $.
Sujet : «La distribution de produits et services financiers et les défis que posent les nouvelles technologies de communication».
Fonds réservé à l’éducation des investisseurs et à la promotion de la gouvernance.
- Subvention de la Fondation pour la recherche juridique – 5 000 $.
Sujet : «L’assurance chantier : divers écueils à surmonter».
- Subvention octroyée par la Fondation du Barreau du Québec, janvier 2009 (3 000 $).
Titre du projet : «La validité des clauses d’exclusion de responsabilité pour le préjudice subi dans le cadre d’études cliniques sur des sujets humains»
- Subvention octroyée par l'Autorité des Marchés Financiers (AMF), Fonds réservé à l'éducation des investisseurs et à la promotion de la gouvernance, février 2008 (23 000 $).
Titre du projet : «La multiplicité d'assurance (coassurance de quotité, assurances multiples, assurances primaires et excédentaires) : divers écueils à surmonter et solutions pratiques».
Coordonnées
819 821-8000, poste 62546 (téléphone)
819 821-7578 (télécopieur)
Sebastien.Lanctot@USherbrooke.ca
Bureau A9-263 (Pavillon Albert-Leblanc)
Faculté de droit
Université de Sherbrooke
2500 boul. Université
Sherbrooke (Québec)
J1K 2R1
