René Pepin
Professeur titulaire
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Domaines
- Droit constitutionnel
- Droit de la propriété intellectuelle
Formation
- B.A., LL.L. (Sherbrooke)
- LL.M. (Montréal)
Notes biographiques
René Pepin est professeur à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke depuis 1976.
Il a participé à l'ouvrage International Constitutional Law Encyclopedia publié chez Kluwer Law International. Il a été membre du Conseil de presse du Québec.
Il est membre du Conseil de la faculté.
Activités de recherche - liste sélective
Articles, notes et chroniques
René Pépin, «La fonction "Search Inside this Book" du logiciel de la librairie Amazon est-elle légale?», (2007) 19 C.P.I. 277-302.
René Pépin, «Les conversations et entrevues sont-elles protégées par le droit d’auteur?», (2006)18 C.P.I. 141-161.
René Pépin, Note bibliographique : La déontologie judiciaire appliquée, (2005-06) 36 R.D.U.S. 383-385.
René Pépin, «L'affaire Hunstman c. Soderbergh ou le droit d'expurger les films», (2005) 4 Can. J.L. & Tech. 119-128 (texte intégral).
René Pépin, «À la limite du droit de propriété et du droit d'auteur: le droit d'un artiste d'incorporer l'oeuvre d'un autre artiste dans ses propres créations», (2004) 21 R.C.P.I. 193-211.
René Pépin, Note bibliographique : La recherche documentaire en droit, (2003-04) 34 R.D.U.S. 423-425.
René Pépin, «Téléréalité et droit d'auteur», (2003-04) 16 C.P.I. 741-765.
René Pépin, «Qui détient les droits d'auteur sur les diverses productions des professeurs d'université?», (2003) 2 Can. J.L. & Tech. 35-45 (texte intégral).
René Pépin, «La Loi sur le droit d'auteur limite-t-elle le droit de reproduire les décisions des tribunaux?», (2002-03) 34 R.D. Ottawa 239-262.
René Pépin, «L'échange de fichiers musicaux par Internet : où en sommes-nous à la fin de l'année 2002?», (2002-03) 15 C.P.I. 947-985.
René Pépin, «L'affaire CCH devant la Cour fédérale d'appel : le droit de reproduire la documentation juridique est limité», (2002-03) 15 C.P.I. 269-292.
René Pépin, Note bibliographique : Chartes des droits de la personne – Législation, jurisprudence et doctrine, (2002) 32 R.D.U.S. 487-488.
René Pépin, «Le Droit de faire jouer la radio en public, ou la petite histoire d'une drôle d'exemption» , (2002) 1 Can. J.L. & Tech. 51-62 (texte intégral).
René Pépin, «Et si Napster était une compagnie canadienne»?, (2001-02) 14 C.P.I. 671-694.
René Pépin, «Les droits d'auteur des pigistes s'étendent-ils aux cd-roms et aux banques de données accessibles sur Internet? : commentaires des arrêts Robertson et Tasini», (Jan. 2002) 1 Can. J.L. & Tech., texte en ligne (texte intégral).
René Pépin, Note bibliographique : Le fédéralisme de demain : réformes essentielles, (1997-98) 28 R.D.U.S. 285-289.
René Pépin, «Les Parlements peuvent-ils vider les cours supérieures de leur juridiction? Ont-elles des pouvoirs inhérents, inaliénables? Réflexions sur la décision MacMillan Bloedel Ltd. c. Simpson», (1997) 22 Queen's L.J. 487-524.
René Pépin, Note bibliographique : Le droit au respect de la vie privée dans le contexte médiatique : de Warren et Brandeis à l'inforoute, (1995-96) 26 R.D.U.S. 213-215.
René Pépin, Note bibliographique : Constitutional Law in Theory and Practice, (1994-95) 25 R.D.U.S. 401-405.
René Pépin, «La Charte canadienne des droits et libertés s'applique-t-elle à l'Université de Sherbrooke?», (1989-90) 20 R.D.U.S. 433-445.
René Pépin, «La vérité et le droit (vérité et liberté d'expression) -- première partie: la véri té et la liberté d'expression (en général) : rapports canadiens», dans La vérité et le droit (journées canadiennes), 1987/Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française, Paris, Economica, 1989, 253-259.
René Pépin, Chronique de jurisprudence : «Le pouvoir des provinces canadiennes de légiférer sur la moralité publique», (1988) 19 R.G.D. 865-894.
René Pépin, «Congrès de l'Association Henri Capitant. La vérité et la liberté d'expression», (1987) 18 R.G.D. 869-881.
René Pépin, «Chroniques sectorielles. L'affaire «Town Cinema» : l'énigme de la définition de l'obscénité est-elle enfin résolue?», (1985) 19 R.J.T. 351-358.
René Pépin, Commentaire de jurisprudence: «Les Appareils vidéo et le droit d'auteur : l'affaire Betamax devant la Court of Appeals», (1983) 14 R.G.D. 469-490.
René Pépin, «Droit des communications — radiodiffusion — intérêt à poursuivre — organisme représentant le public», (1980) 58 R. du B. Can. 738-755.
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