Pierre-François Mercure
Professeur titulaire
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Domaines
- Droit international du développement
- Droit international public
- Droit de l’environnement
Formation
- LL.B., M. Env. (Sherbrooke)
- D.E.A. de droit international (Nice - Sophia Antipolis)
- Doctorat de droit international du développement (Nice - Sophia Antipolis)
Notes biographiques
Pierre-François Mercure est membre du Barreau du Québec depuis 1981 et professeur à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke depuis 2001.
Il a été membre du Comité de direction du Réseau Droit de l’environnement de l’Agence universitaire de la francophonie de 2002 à 2006, et depuis 2006 il est membre du Comité de direction du Réseau Environnement et développement durable solidaire de l’Agence universitaire de la francophonie.
Depuis 2004, il est chercheur à l’observatoire de l’environnement et du développement de l’Université de Sherbrooke et participe activement au programme de la maîtrise en environnement. À l’international, il poursuit ses recherches à titre de chercheur associé au Centre de recherche interuniversitaire du droit de l’environnement de l’aménagement et de l’urbanisme de la Faculté de droit de l’Université de Limoges (CRIDEAU).
Activités de recherche - liste sélective
Ouvrage
Pierre-François Mercure, L’évolution du concept de patrimoine commun de l’humanité appliqué aux ressources naturelles, Villeneuve d’Ascq, Presses universitaires du Septentrion, 1999, 360 p.
Articles, notes et chroniques
P.-F. Mercure, «La gestion de l’eau douce dans le perspective du droit international public», dans Vers une gouvernance de l’Eau au Québec, (sous la direction de C. Choquette et A. Létourneau), 2008, Montréal, Éditions Multimondes p. 155-178.
Pierre-François Mercure, «À la recherche d'un statut juridique pour les migrants environnementaux transfrontaliers : la problématique de la notion de réfugié», (2006) 37 R.D.U.S. 1-39.
P.-F. Mercure, «La nature coutumière de la notion de bassin hydrographique en droit international public : les exportations massives d’eau douce du Canada vers les États-Unis». Revue roumaine de droit de l’environnement, 2007, no. 2 (10) p. 19 à 60 (ARB).
Pierre-François Mercure, «La sécurité alimentaire du Tiers-Monde : cadre conceptuel de l'action des pays en développement dans le contexte de la mondialisation», (2003) 44 C. de D. 779-827 (texte intégral).
Pierre-François Mercure, «L'obligation alimentaire des pays en développement à l'égard de leur population : la normativité du mécanisme de développement durable», (2002) 40 A.C.D.I. 61-118.
Pierre-François Mercure, «La proposition d'un modèle de gestion intégrée des ressources naturelles communes de l'humanité», (1998) 36 A.C.D.I. 41-92.
Pierre-François Mercure, «L'échec des modèles de gestion des ressources naturelles selon les caractéristiques du concept de patrimoine commun de l'humanité», (1996-97) 28 R.D. Ottawa 45-89.
Pierre-François Mercure, «Le choix du concept de développement durable plutôt que celui du patrimoine commun de l'humanité afin d'assurer la protection de l'atmosphère», (1996) 41 R.D. McGill 595-628 (texte intégral).
Pierre-François Mercure, «Le rejet du concept de patrimoine commun de l'humanité afin d'assurer la gestion de la diversité biologique», (1995) 33 A.C.D.I. 281-304.
Pierre-François Mercure, «Principes de droit international applicables au phénomène des pluies acides», (1990-91) 21 R.D.U.S. 373-428.
Actes de colloque
P.-F. Mercure, «La mise en oeuvre du droit international de l’environnement au Canada» et «Le droit pénal de l’environnement canadien». Communications (sur invitation) présentées dans le cadre du Colloque de l’Association des Hautes Juridictions de cassation des pays ayant en partage l’usage du français (AHJUCAF) Porto-Novo (Bénin), 26 juin 2008.
P.-F. Mercure et P. Bouquet, «L’influence canadienne sur l’évolution du droit international public : les enjeux liés à la gestion de l’Arctique et des pêches» dans Droit international et diversité des cultures juridiques, Société française pour le droit international, Journées d’études franco-allemandes, 2008, Paris, Pedone, p. 99-119.
P.-F. Mercure, «Les réfugiés environnementaux : réflexions sur les conséquences en droit international» dans les Actes des Journées scientifiques «Démocratie, Droits fondamentaux et Vulnérabilité» de l'Agence Universitaire de la Francophonie, tenues au Caire, du 12 au 14 nov. 2005, (2006) p. 129-146.
P.-F. Mercure, «La sécurité alimentaire du Tiers-Monde : cadre conceptuel de l’action des pays en développement dans le contacte de la mondialisation», dans Développement durable Leçons et perspectives. Tome 1, agence universitaire de la francophonie, 2004, Université de Ouagadougou (Burkina Faso), 657.
Subventions de recherche
Les professeurs Catherine Choquette, Suzanne Comtois et Pierre-François Mercure font partie d'une équipe multidisciplinaire qui a mérité un financement dans le cadre d'un projet de recherche intitulé «Éthique, transdisciplinarité et gouvernance de l'eau».
Dans le cadre du Programme d'établissement de nouveaux chercheurs/ Volet individuel le professeur Pierre-François Mercure a obtenu un financement pour son projet intitulé «La réévaluation du statut juridique des pôles Nord et Sud sans le contexte des changements climatiques et de la diminution des réserves d'eau douce».
Coordonnées
819 821-8000, poste 63897 (téléphone)
819 821-7578 (télécopieur)
Pierre-Francois.Mercure@USherbrooke.ca
Bureau A9-267 (Pavillon Albert-Leblanc)
Faculté de droit
Université de Sherbrooke
2500 boul. Université
Sherbrooke (Québec)
J1K 2R1
