Mélanie Bourassa Forcier
Professeure adjointe
______________________________________________
Domaines
- Droit, réglementation et politiques du médicament et autres produits de santé
- Organisation du réseau de la santé
- Gouvernance, processus d’élaboration des politiques
- Brevets, concurrence
- Ententes commerciales dans le secteur des sciences de la vie
- Théories économiques du droit
Formation
- D.C.L. (McGill)
- LL.M. Droit des biotechnologies (Montréal)
- M.Sc. International Health Policy (London School of Economics, Londres)
- LL.L. summa cum laude (Ottawa)
Notes biographiques
Mélanie Bourassa Forcier est membre du Barreau du Québec depuis 1999. Elle est professeure à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke depuis 2010. Elle est responsable par intérim du programme de baccalauréat-maîtrise en droit et sciences de la vie. La professeure Bourassa Forcier estchercheure associée à la Chaire en droit de la santé et gouvernance de l’université de Sherbrooke ainsi qu'au groupe de recherche le CIRANO.
Celle-ci s’intéresse particulièrement à la réglementation des aliments et drogues, à la gouvernance du système de santé ainsi qu’aux politiques qui visent l’accès à la santé, l’innovation et la compétitivité du secteur des sciences de la vie.
La professeure Bourassa Forcier a été récipiendaire de nombreux prix et bourses prestigieuses, dont une bourse de doctorat du CRSH et la bourse du Commonweatlh.
Activités de recherche - liste sélective
Ouvrages
Mathieu Gagné et Mélanie Bourassa Forcier, Précis du droit des médicaments. Ouvrage en préparation.
Mélanie Bourassa Forcier, Les ententes de transferts de technologies dans le secteur de la santé au Canada. Guide pratique et considérations légales. Ouvrage en préparation. Collaboration spéciale de Me Louis-François Hogue et de Charles Farrar.
Articles et chapitres d’ouvrage
Mélanie Bourassa Forcier, "Cost-Sharing agreements for pharmaceuticals : Should Quebec follows the sexy path ?” À venir.
Mélanie Bourassa Forcier, et Mathieu Gagné, « Les consommateurs et la publicité directe des médicaments d’ordonnances ». À venir.
Mélanie Bourassa Forcier, « Le caractère asymétrique du processus collectif de négociation : l’exemple du contexte d’adoption du régime d’accès aux médicaments au Canada ». Acte de colloque. Ce texte reprend une communication présentée dans le cadre du colloque Le droit, vecteur de la gouvernance en santé? Défis théoriques et enjeux pratiques de l'accès aux soins de santé, organisé à l’occasion du 79e Congrès de l’ACFAS par la Chaire en droit et gouvernance de la santé de l’Université de Sherbrooke.
Mélanie Bourassa Forcier, « L’accord de libre-échange Canada-Union européenne : Ses conséquences sur les textes législatifs et réglementaires qui sous-tendent la politique canadienne en matière de brevets pharmaceutiques ». Revue de droit de l’Université de Sherbrooke. 17 pages. À venir.
Mélanie Bourassa Forcier, « La force des sentiments dans l’élaboration des politiques publiques. L’exemple de la politique canadienne en matière de brevets pharmaceutiques ». Revue de droit de l’Université de Sherbrooke. À venir.
Richard E. Gold, Mélanie Bourassa Forcier, Jean-Frédéric Morin, Marc-André Gagnon, Benedict Callan et Tania Bubela. "Impact of Intellectual Property on Innovation". À venir
Mélanie Bourassa Forcier, « Les contrats : Véritables vecteurs d’innovation dans le secteur pharmaceutique? » (2011) 23-2 Les cahiers de propriété intellectuelle, 697.
Mélanie Bourassa Forcier, « La rationalité organisationnelle : une explication possible de l’état de la politique canadienne en matière de brevets pharmaceutiques? Thèse de doctorat en droit civil, Université McGill, mai 2010.
Jean-Frédéric Morin et Mélanie Bourassa Forcier, "Pharmaceutical Patent Policy in Developing Countries : Learning from the Canadian Experience", March 22, 2010. En ligne : http://papers.ssrn.com/sol3/papers.cfm?abstract_id=1576670
Mélanie Bourassa Forcier, "Price Control Scheme for Diagnostic Testing", dans B.M. Knoppers & E.R. Gold, Biotechnology IP and Ethics, Montréal, Butterworth, 2009.
Mélanie Bourassa Forcier et Jean-Frédéric Morin, "Canadian Patent Policy : International Constraints and Domestic Priorities", dans An Emerging Intellectual Property Paradigm, Éditions Edward Elgard, UK, 2009.
Mélanie Bourassa Forcier, S. Simoens et A. Giuffrida, "Impact, Regulation and Health Policy Implications of Physician Migration in OECD Countries", Human Resources for Health, 2004, 2:12.
Communications
« Les consommateurs et la publicité directe des médicaments d’ordonnances » (Colloque de la Fondation Claude Masse, 19 octobre 2011).
“Canada/EU Trade Agreement: Possible impact on pharmaceutical innovation and drug expenditures in Canada” (London School of Economics and Political Science, Londres, juillet 2011).
« La force des sentiments dans l’élaboration des politiques publiques : l’exemple de la politique canadienne en matière de brevets pharmaceutiques » (Rencontres Sherbrooke-Montpellier, Montpellier, juin 2011).
« L’influence asymétrique des acteurs impliqués dans l’élaboration de la politique canadienne en matière de brevets pharmaceutiques » (79e Congrès de l’ACFAS, 11 mai 2011).
“Going through the PhD process at McGill” (Université McGill, faculté de droit, 2010).
Mélanie Bourassa Forcier, "The Rationale Behind Patents and the TRIPs", McGill, Département de sciences politiques, 28 octobre 2010.
Mélanie Bourassa Forcier, "Licensing Pratices for Publicy Funded Research", Health Canada Workshop on IP Policy, santé Canada, Ottawa, 10 mars 2010.
Mélanie Bourassa Forcier, «La politique canadienne en matière de brevets pharmaceutiques au Canada et ses éléments à considérer par les pays en voie de développement», 3e Conférence internationale sur la chaîne des médicaments, Symposium sur les politiques dans le secteur des pharmaceutiques, Milan, septembre 2009.
Mélanie Bourassa Forcier, Modératrice, 2e Conférence internationale sur la chaîne des médicaments, Symposium sur les politiques dans le secteur des pharmaceutiques, Montréal, septembre 2007.
Mélanie Bourassa Forcier, "The Canadian Pharmaceutical Patent Policy", McGill University, Faculty of Law, Montréal, 2006 et 2007.
Mélanie Bourassa Forcier, «Le droit des brevets pharmaceutiques au Canada», Faculté de droit, Université de Sherbrooke, Sherbrooke, 2006.
Coordonnées
819 821-8000, poste 65557 (téléphone)
819 821-7578 (télécopieur)
Melanie.Bourassa.Forcier@USherbrooke.ca
Bureau A9-107 (Pavillon Albert-Leblanc)
Faculté de droit
Université de Sherbrooke
2500 boul. Université
Sherbrooke (Québec)
J1K 2R1
