Louise Bernier

Domaines

Formation

Notes biographiques

Activités de recherche

Coordonnées

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Domaines

• Propriété intellectuelle
• Droit médical
• Éthique et sciences de la vie
• Sciences et droit

Formation

• LL.B. (Laval)
• LL.M. Droit des biotechnologies (Montréal)
• D.C.L. (McGill)

Notes biographiques

Louise Bernier est professeure à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke depuis 2006.

La professeure Bernier a soutenu, en octobre 2006, une thèse de doctorat consacrée au partage des bénéfices et à l'accès aux nouvelles technologies médicales et génétiques dans les pays du tiers monde dont une version retravaillée sera publiée chez Edward Elgar Publishing au cours de l’année 2009. En plus d’enseigner à Sherbrooke depuis 2006, elle a offert des enseignements à la Faculté de médecine de l'Université McGill, à la Faculté de droit de l'Université de Nairobi, et au MRC Human Genetic Unit en Écosse.  Tout au long de son parcours académique, elle a œuvré au sein de différents organismes canadiens et étrangers dans des dossiers relatifs à la santé, la génétique humaine, la biodiversité, les biotechnologies, la propriété intellectuelle et les droits de la personne et a été récipiendaire de nombreux prix et bourses, dont une bourse de doctorat du CRSH et une bourse de recherche en milieu de pratique du FCAR pour une collaboration avec l'Institut de recherche en biotechnologie du Conseil national de recherche du Canada.

En mai dernier, elle a obtenu un financement de 40 500 $ pour trois ans du FQRSC pour le projet de recherche : «Le système canadien des brevets et l’accès aux nouvelles technologies dans le domaine médical au Canada : enjeux de gouvernance». Elle est également co-chercheure membre du groupe de recherche interdisciplinaire NE³LS (Nanotechnologie, éthique, environnement, économie, loi et société) de l’université Sherbrooke qui est titulaire d’une subvention importance des IRSC. En plus de ses projets de recherches, la professeure Bernier est aussi régulièrement appelée à faire des communications dans ses domaines d’expertise au Canada et à l’étranger.

En tant que responsable du programme de baccalauréat-maîtrise en droit et sciences de la vie, la professeure Bernier joue un rôle de premier plan auprès des étudiants inscrits dans ce programme. En mai 2008, Elle a obtenu, conjointement avec Me Éliane-Marie Gaulin une subvention d'appui à la pédagogie universitaire pour assurer un enseignement intégré du droit et des sciences plus tôt dans le parcours académique des étudiants. En plus de ses responsabilités universitaires et facultaires, la professeure Bernier agit aussi comme représentante légale sur le comité d'éthique à la recherche de l'Institut thoracique du centre de santé Mcgill depuis 2002.

Activités de recherche - liste sélective

Louise BERNIER, «Justice in Genetics : Intellectual Property and Human Rights From a Cosmopolitan Liberal Perspective» Edward Elgard Publishing, accepté pour publication sous forme de monographie, publication prévue pour l’automne 2009.

Louise BERNIER, «International Socio Economic Human Rights : The Key to Global Health Improvement?» 14:2 International Journal of Human Rights, publication prévue pour le printemps 2010.

Jean-Pierre BÉLAND, Louise BERNIER et Céline VERCHÈRE-MAURICE, «Quelles difficultés dialogiques attendent la gouvernance réflexive sur la question du sens et de la finalité du développement des nanotechnologies?» dans Jean-Pierre BÉLAND et Johanne PATENAUDE, dir, Les défis éthiques dans la recherche et le développement des nanotechnologie : Enjeux de la gouvernance du développement technologique(Québec, Presses de l’Université Laval (lancement de la publication prévu en avril 2009).

Louise BERNIER avec Karen DURELL, «Are Gene Patents Really a Threat?» in B.M. KNOPPERS & E.R. GOLD, Biotechnology Intellectual Property and Ethics(Montréal, Butterworth, publication prévue en mai 2009 (sous presse).

Louise BERNIER avec Karen DURELL, «Las Patentes de Genes Son Sólo Una de las Barreras de Acceso A las Tecnologías Genéticas en  Países Subdesarrollados» in M. G. de ORTUAZ, Ética y biotecnología : Quiénes acceden a sus beneficios? (Buenos Aires, La Campana, publication prévue en 2009 (sous presse).

Louise Bernier et Dominic Grégoire, «Reproductive and Therapeutic Cloning, Germ-Line Therapies and Purchase of Gametes and Embryos : Comments on New Canadian Legislation Governing Reproduction Technologies», (2004) 30 Journal of Medical Ethics 527-532.

Louise Bernier avec E. Richard Gold, et al., «The Unexamined Assumptions of Intellectual Property : Adopting an Evaluative Approach to Patenting Biotechnological Innovation» (2004) 18:4 Public Affairs Quarterly 299-344.

Louise Bernier, «Le développement de la pharmacogénomique. Quelques questions éthiques et légales» dans Chriustian Hervé, Bartha Maria Knoppers et Patrick A. Molinari (dir.), Les pratiques de recherche biomédicale visitées par la bioéthique, Thèmes et commentaires, Paris, Dalloz, 2003, 85-103.

Rapports

Louise Bernier, Karen Durell et E. Richard Gold, «The Impact of DNA Patents on Access to Genetic Technologies and Services : View from Developing Countries» (2004) Organisation Mondiale de la Santé (OMS), Genève, 75 p.

Communications

Pôle d’innovation en biotechnologies du laboratoire cémantic sud Paris, Conférence donnée lors d’un séminaire sur les enjeux de gouvernance soulevés par la propriété intellectuelle, juillet 2008.

Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke, Conférence sur le dialogue et élaboration de normes dans le domaine de la propriété intellectuelle et sur le rôle et l’influence grandissants des citoyens et des groupes d’intérêts, juin 2008.

ACFAS, Co-conférencière avec Jean-Pierre BÉLAND pour une présentation donnée dans le cadre de l’atelier «Enjeux en santé des populations» portant sur les difficultés dialogiques qui attendent la gouvernance réflexive sur la question du sens et de la finalité du développement des nanotechnologies, mai 2008.

Conférence accès aux médicaments et mondialisation, Conférencière invitée sur le panels d’experts pour discuter de questions relatives à l’accès aux médicaments et la cohérence politique dans le contexte de objectifs du millénaires visant à contrer la pauvreté, novembre 2007.

Conférencière pour le workshop annuel sur le droit et l’économie de la propriété intellectuelle et des technologies de l’information, Londres (UK), juillet 2007.

ACFAS, McGill University, Montréal, Conférencière sur le panel De la Recherche à la Décision Politique: l'Expérience du groupe de Modélisation en Propriété Intellectuelle. Présentation intitulée : «Renforcement des Capacités de Recherche et Transfert de Connaissances en Matière de Propriété Intellectuelle : Expérience Terrain au Kenya», mai 2006.

Santé Canada, Conférence sur la recherche sur la réglementation en matière de santé, Intervenante sur le panel concernant les occasions et les défis de la recherche multidisciplinaire sur la réglementation en santé, Ottawa, 22-23 Mars 2006.

Institut universitaire européen, Séminaire d’experts sur le rôle des droits de propriété intellectuelle en matière d'innovation biotechnologique, Modératrice du panel sur la durée des brevets, Florence, Italie, 19-22 Novembre 2005.

Université de Montréal, Groupe de recherche en bioéthique, Présentation à un groupe de 15 citoyens provenant de divers milieux professionnels sur les enjeux juridiques de la génomique, avec un accent sur le brevetage des gènes dans le cadre projet de conférence citoyenne sur les avancées de la biologie humaine à l'ère de la génomique, Montréal, Décembre 2004.

Sociétés canadienne et américaine de bioéthique, Conférence conjointe, Conférencière, «Using Genomics to Improve Global Health : Some Legal and Ethical Challenges», Montréal (Québec), Octobre 2003.

Association française contre les myopathies (AFM), Conférence en droit comparé sur implications légales de la recherche sur les cellules souches donnée à un groupe de représentants d’associations de patients, Paris, 9 juin 2002.

Coordonnées

819 821-8000, poste 65279 (téléphone)
819 821-7578 (télécopieur)
Louise.Bernier@USherbrooke.ca
Bureau A9-273 (Pavillon Albert-Leblanc)

Faculté de droit
Université de Sherbrooke
2500 boul. Université
Sherbrooke (Québec)
J1K 2R1